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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 30/03/2023

Séance du 30/03/2023

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°027 - Prestations d'assistance foncière - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°032 - Détermination des taux de promotion pour 2023 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

• Délibération N°016 - Subventions aux associations culturelles - année 2023

• Délibération N°001 - Budget primitif 2023

• Délibération N°013 - Langue bretonne : Correction de noms de rues dans le quartier de Kerfeunteun

• Délibération N°014 - Constitution d'un groupement de commande - Égalité femmes hommes

• Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025

• Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie

• Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

• Délibération N°023 - Tarifs municipaux - modification n°1

• Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

• Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°010 - Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2023

• Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°030 - Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Modification de sa composition

• Délibération N°007 - Subventions aux associations de commerçants pour l'année 2023

• Délibération N°028 - Marché de fourniture de produits d'entretien - PLG - Protocole indemnitaire pour la période de septembre 2022 à janvier 2023

• Délibération N°026 - Convention de groupement de commandes - Fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques

• Délibération N°005 - Convention d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) 2023-2028

• Délibération N°004 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Modalités et objectifs de la concertation

• Délibération N°006 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°015 - Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'association Sonerion Penn ar Bed

• Délibération N°029 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°009 - Acquisition d'un immeuble au 7 rue Elie Fréron

• Délibération N°018 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2023

• Délibération N°019 - Subventions Sportives

• Délibération N°008 - Mise en place d'un Contrat de Performance Energétique pour le Musée des Beaux-Arts - Validation du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R. 2171-19 du Code de la commande publique

• Délibération N°022 - Modification des autorisations de programme (AP) et des crédits de paiement (CP)

• Délibération N°033 - Restauration collective : augmentation de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°003 - Place Saint François - Rapport pour information

• Délibération N°011 - Affaires scolaires Etablissements du 1er degré sous contrat d'association Participation de la ville en 2023

• Délibération N°012 - Aménagement de l'aire de jeux inclusive du Moulin Vert - Offre de concours de l'association Loisirs Pluriel

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 30/03/2023

Date :
30/03/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper