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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 16/02/2023

Séance du 16/02/2023

• Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023

• Délibération N°016 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans trois écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper

• Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier

• Délibération N°013 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2023 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2023

• Délibération N°015 - Conservatoire de la ville de Quimper-Musée départemental breton : Convention de coopération éducative et culturelle

• Délibération N°009 - Echange d'emprises à Kervalguen

• Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable

• Délibération N°011 - Cession d'une parcelle rue de Rozolen

• Délibération N°022 - Avenants aux conventions relatives aux subventions à caractère social

• Délibération N°027 - Rapport d'activité 2022 de la commission consultative des services publics locaux de la commune de Quimper

• Délibération N°021 - Convention de partenariat Atout Sport

• Délibération N°014 - Convention de co-organisation et groupement de commandes pour l'exposition "René Iché (1897-1954), "La plume et le ciseau"

• Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°023 - Convention de partenariat pour l'accès aux droits des personnes et la lutte contre le non-recours entre la Ville de Quimper, le CCAS de Quimper et la Croix Rouge Française

• Délibération N°004 - Aménagement de la rocade Est de Quimper - Conventions avec le Conseil Départemental du Finistère

• Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°028 - Subvention exceptionnelle pour les victimes des séismes en Turquie et en Syrie

• Délibération N°024 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la participation de SemBreizh à l'augmentation de capital de BreizhImmo

• Délibération N°005 - Règlementation des meublés de tourisme - Autorisation de changement d'usage

• Délibération N°010 - Acquisition d'une parcelle avenue de Kergoat Ar Lez

• Délibération N°007 - Projet d'aménagement de la Voie Verte Quimper - Ty Lipig Aménagement et entretien des garde-corps du pont de la Terre Noire

• Délibération N°018 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°017 - Adhésion de la ville de Quimper à l'ANDEV (Association Nationale des Directeurs et des Cadres de l'Education des Villes et des Collectivités Territoriales)

• Délibération N°008 - Approbation de la révision du Règlement Local de Publicité (RLP)

• Délibération N°019 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°006 - Construction de halles gourmandes sur le secteur du Moulin au Duc à Quimper Validation de l'avant-projet définitif (APD), et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 16/02/2023

Date :
16/02/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper