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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 29/06/2023

Séance du 29/06/2023

• Délibération N°004 - Projet de construction de la tribune de Penvillers sur la commune de Quimper - Validation du pré programme, lancement du concours de maîtrise d'œuvre, désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et fixation du montant de l'indemnisation des membres du jury

• Délibération N°033 - Mise en service de la centrale photovoltaïque installée en toiture du gymnase Pen Ar Stang en autoconsommation collective

• Délibération N°053 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°061 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°041 - Cession d'une parcelle sise 55 rue Paul Borossi

• Délibération N°016 - Subventions diverses

• Délibération N°030 - Travaux d'effacement de réseaux aériens

• Délibération N°012 - Adoption des tarifs du musée des Beaux-Arts applicables à compter du 1er juillet 2023

• Délibération N°023 - Subventions Sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°056 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux - Groupement de commandes

• Délibération N°047 - Compte administratif 2022

• Délibération N°038 - Constitution de servitude ENEDIS Rue de Kerhuel

• Délibération N°051 - Clôture du budget annexe zones d'activités

• Délibération N°054 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°043 - Rétrocession de parcelles situées dans la zone d'activités de Kéradennec Kervilier

• Délibération N°024 - Subventions Sportives

• Délibération N°005 - Subventions aux associations culturelles - année 2023

• Délibération N°049 - Affectation des résultats de l'exercice 2022

• Délibération N°034 - Actualisation des tarifs 2024 de la taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°048 - Compte de gestion 2022

• Délibération N°022 - Politique nautique scolaire - Renouvellement des conventions 2023-2024

• Délibération N°015 - Convention d'objectifs de financement et de subvention de soutien aux formations au BAFA et BAFD proposée par la CAF

• Délibération N°042 - Route du Loch - Cession d'une parcelle à la SCI Boucan Canot

• Délibération N°046 - Echange de parcelles - Vallée de Kermabeuzen

• Délibération N°001 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Bilan de la concertation

• Délibération N°069 - Adhésion 2023 au Forum Européen pour la Sécurité Urbaine (FESU)

• Délibération N°007 - Convention de partenariat Ville de Quimper - Conservatoire de musique avec le Théâtre de Cornouaille-Scène nationale

• Délibération N°026 - Attribution d'une subvention à la Maison Des Lycéens (MDL) du Lycée Brizeux - Séjour citoyenneté et compréhension des institutions

• Délibération N°067 - Adhésion à l'association du Réseau National des Budgets Participatifs

• Délibération N°013 - Conventions d'objectifs 2023-2026 entre la commune de Quimper et des associations culturelles

• Délibération N°017 - "Loisirs pluriels" : subvention 2023

• Délibération N°019 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2023-2024

• Délibération N°018 - Conception réalisation d'une aire de glisse urbaine sur le site de Créac'h Gwen - Validation de l'enveloppe de l'opération et du montant de la prime à verser aux candidats conformément à l'article R.2171-19 1° du Code de la commande publique.

• Délibération N°050 - Décision modificative n°1

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°039 - Servitude Route de Bénodet - Tubatys

• Délibération N°055 - Fourniture d'émulsion cationique et de béton bitumineux 2021-2025 - SOCIÉTÉ LIANTS DE L'OUEST - Protocole indemnitaire pour la période de janvier à décembre 2022 (campagne 2022)

• Délibération N°045 - Acquisition place de parking, 13 rue Saint François

• Délibération N°057 - Convention de groupement de commande pour la réalisation des travaux d'entretien des arbres et pour les prestations de fauchage

• Délibération N°029 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée

• Délibération N°035 - Règlementation des meublés de tourisme - conditions de délivrance de l'autorisation de changement d'usage des locaux d'habitation

• Délibération N°027 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards -Projet de sciences à Pencalet

• Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper

• Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°032 - Adhésion au CEREMA

• Délibération N°006 - Conservatoire de musique - Grille tarifaire des droits d'inscription dès septembre 2023

• Délibération N°036 - Dénomination de voies

• Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper

• Délibération N°058 - Subventions aux associations - 48h de l'Agriculture Urbaine

• Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob

• Délibération N°031 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits Post-Stationnement

• Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans

• Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole

• Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2

• Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°060 - Acquisition 7 rue Elie Fréron - Complément

• Délibération N°066 - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des fiertés 2023

• Délibération N°063 - AGRIAQ : participation au déficit 2022

• Délibération N°021 - Aide à la pratique sportive "Chèque du Petit Sportif" saison 2023-2024

• Délibération N°065 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°040 - Cession d'une dépendance de voirie dans le cadre d'un projet de construction de logements

• Délibération N°064 - Indemnisation d'agents victimes d'outrages et/ou de menaces

• Délibération N°010 - Avenant à la convention de partenariat entre la commune de Quimper et l'Office de tourisme

• Délibération N°002 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Validation de l'avant-projet (AVP)

• Délibération N°044 - Constitution de servitude Rue de Saint Brieuc

• Délibération N°014 - Tarifs 2023/2024 des accueils périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°068 - Installation de la vidéoprotection sur le quartier du Braden - Convention portant autorisation d'installer et de reccorder la baie de vidéoprotection entre la ville de Citya

• Délibération N°037 - Constitution de servitude ENEDIS - Chemin de Kergall

• Délibération N°062 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur

• Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la Ville de Quimper/service Ville d'Art et d'Histoire et le Comité de Quimper du Secours populaire français - année 2023

• Délibération N°028 - Rapport pour information - "Kemper Noz" Plan d'actions 2024-2026 et gouvernance de la démarche

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Délibérations du conseil municipal du 29/06/2023

Date :
29/06/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper