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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 09/11/2023

Séance du 09/11/2023

• Délibération N°028 - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fioul domestique et gazole non routier pour Quimper Bretagne Occidentale, ses communes membres et certains établissements publics

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°010 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance

• Délibération N°034 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°013 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance

• Délibération N°027 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 24 logements situés 27, 29 et 31 avenue des Chasseurs sur la commune de Quimper

• Délibération N°019 - DSP Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre de Congrès du Chapeau Rouge - Indemnisation de la perte d'exploitation liée aux travaux du Parc des Expositions

• Délibération N°001 - Validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

• Délibération N°017 - Subvention pour l'organisation du Mixenn Tour, à Quimper, le 7 décembre 2023

• Délibération N°033 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°008 - Avenant 25 au contrat de DSP Herminéo : arrêt du service LTE

• Délibération N°015 - Prolongation de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Université Bretagne Occidentale

• Délibération N°018 - Bilan de l'édition 2023 du festival "les enfants sont des princes"

• Délibération N°023 - Admission en non valeur

• Délibération N°025 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 2A et 2B route de Plomelin sur la commune de Quimper

• Délibération N°030 - Fourniture et livraison de petits matériels pour les activités de loisirs créatifs - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°021 - Décision modificative n°3

• Délibération N°032 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°011 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère des conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027

• Délibération N°006 - Élaboration du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)

• Délibération N°009 - Règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)

• Délibération N°003 - Ferme solaire de Kerjequel Acquisition de terrains auprès de la ville de Quimper

• Délibération N°016 - Subvention pour l'organisation de la soirée Finale de "Fabrik ta Pépite" 2024

• Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 12 logements situés 54 avenue Pierre Mendès France sur la commune de Quimper

• Délibération N°029 - Fourniture et livraison de petit matériel sportif - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper

• Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF

• Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024

• Délibération N°031 - Adhésion à la centrale d'achat du RESAH (Réseaux des Acheteurs Hospitaliers)

• Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023

• Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action Cœur de Ville

• Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale

• Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

• Délibération N°014 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au sein de la Commission Vie Etudiante et de Campus (CVEC) de l'UBO : désignation de la personne représentante

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Lien permanent :

Délibérations du conseil communautaire du 09/11/2023

Date :
09/11/2023
Organisme : Archives municipales de Quimper