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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 09/12/2021

Séance du 09/12/2021

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires

• Délibération N°002 - Création des autorisations de programme (AP) et de crédits de paiement (CP)

• Délibération N°003 - Temps de travail : mise en œuvre des 1607 heures

• Délibération N°004 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°005 - Information sur l'action 'Des enfants et des arbres'

• Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021

• Délibération N°007 - Avances sur subventions culturelles 2022

• Délibération N°008 - Théâtre Max Jacob - tarif des co-productions

• Délibération N°009 - Animation du patrimoine - tarifs 2022

• Délibération N°010 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et la Fondation du patrimoine 2022-2024

• Délibération N°011 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et le comité de Quimper du Secours Populaire Français - année 2022

• Délibération N°012 - Convention triennale de partenariat 2022-2024 entre le Conservatoire de musiques et d'art dramatique et Culture Lab29

• Délibération N°013 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l'association Les Amitiés d'Armor

• Délibération N°014 - Convention entre la ville de Quimper et la Maison Pour Tous de Penhars - accueil des utilisateurs culturels au Terrain Blanc

• Délibération N°015 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed jusqu'au 30 juin 2022

• Délibération N°016 - Convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition 'Les Arpenteurs du rêve, dessins du musée d'Orsay'

• Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions

• Délibération N°018 - Adhésion à l'association Bretagne Musées et gratuité de l'accès au musée des beaux-arts pour ses adhérents

• Délibération N°019 - Avenant à la convention ville de Quimper, les Cinémas de l'Odet et l'association Gros Plan pour l'organisation d'un festival art et essai

• Délibération N°020 - Avenant à la convention de partenariat avec l'association Musicus

• Délibération N°021 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2021-2025

• Délibération N°022 - Langue bretonne : livret de famille bilingue pour les Quimpéroises et les Quimpérois et guide d'utilisation à destination des agents Information du conseil municipal

• Délibération N°023 - Associations socioculturelles Avances sur subventions 2022

• Délibération N°024 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2021

• Délibération N°025 - Usages du numérique : attribution d'une subvention à l'association 'les portes Logiques'

• Délibération N°026 - Association Espace Associatif / frais de la maison des Associations Waldeck Rousseau Subvention 2021

• Délibération N°027 - Subvention exceptionnelle à la CFDT

• Délibération N°028 - Subventions sportives

• Délibération N°029 - Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°030 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois

• Délibération N°032 - Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité

• Délibération N°033 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°034 - Conditions générales d'utilisation du téléservice de dépôt en ligne des autorisations d'urbanisme

• Délibération N°035 - Régularisation foncière avec le Département du collège Max Jacob

• Délibération N°036 - Servitude de passage pour les véhicules légers et tous réseaux Rue Albert Thomas

• Délibération N°037 - Servitudes de passage du réseau d'eaux pluviales et de la fibre optique 5 place Claude Le Coz

• Délibération N°038 - Cession d'une parcelle située rue Max Jacob

• Délibération N°039 - Cession d'une parcelle située 34 rue Danton

• Délibération N°040 - Acquisition de parcelles rue René de Kerallain

• Délibération N°041 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé communal Parcelle BE n°243 au 120 avenue Léon Blum

• Délibération N°042 - Subventions aux associations de commerçants de la ville au titre de l'année 2021

• Délibération N°043 - Ouvertures dominicales des commerces de détail en 2022

• Délibération N°044 - Ouvertures dominicales des concessions automobiles Quimpéroises en 2022

• Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier

• Délibération N°046 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2022

• Délibération N°047 - Décision modificative n°2

• Délibération N°048 - Admission en non-valeur

• Délibération N°049 - Tarifs municipaux 2022

• Délibération N°050 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

• Délibération N°051 - Rapport annuel d'activité 2020

• Délibération N°052 - Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°053 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°054 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°055 - Travaux d'entretien de voirie avec fournitures - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°056 - Réalisation de formations - Renouvellement d'un groupement de commandes

• Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020

• Délibération N°058 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°059 - Instauration de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves et des indemnités d'heures supplémentaires d'enseignement pour les assistants et professeurs d'enseignement artistique

• Délibération N°060 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022

• Délibération N°061 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°062 - Représentation au concours européen d'architecture Europan - Mandat spécial

• Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'

• Délibération N°064 - Proposition de voeu: 'Pour un mix énergétique donnant toute sa place au nucléaire'

• Délibération N°065 - Voeu en soutien aux ambulanciers hospitaliers du Centre Hospitalier Intercommunal de Cornouaille (CHIC)

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Lien permanent :

Séance du 09/12/2021

Date :
09-12-2021
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper