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Délibérations du conseil municipal du 26/09/2014

Séance du 26/09/2014

• Délibération N°1 DDC - Cours de l'école du Louvre à Quimper - Session 2014-2015

• Délibération N°2 DAG - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°2 DDS - Subventions sportives

• Délibération N°3 DFCP - Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'équipement de la Bretagne (SEMAEB)

• Délibération N°2 DDU - Prescription de la mise en révision des Zones de Protection du patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et paysager (ZPPAUP et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de la ville de Quimper

• Délibération N°2 DFCP - Société d'aménagement du Finistère (SAFI)

• Délibération N°2 DRH - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°2 DEE - Convention Ville-Divskouarn pour l'éveil au breton au multi accueil des petits mousses et dans les ateliers du relais parents assistantes maternelles

• Délibération N°1 DFCP - Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCCFE)au 1er janvier 2015

• Délibération N°4 DDC - Subventions aux associations culturelles et socio culturelles - Année 2014

• Délibération N°8 DDU - Acquisition d'emprises auprès de la SCI Jules Verne pour intégration dans le domaine public routier communal

• Délibération N°5 DEE - Prestation de service unique (PSU) Convention d'objectifs et de financement pour les établissements d'accueil du jeune enfant 0-4 ans - Ville/CAF du Finistère

• Délibération N°3 DRH - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (Syndicat Mixte Ouvert de Restauration Collective)

• Délibération N°1 DS - Ateliers Santé Ville - convention ville de Quimper / CCAS de Quimper - Avenant n° 7 à la convention du 8 décembre 2006

• Délibération N°2 DDC - Musée des beaux arts - Indemnités aux convoyeurs d'expositions et aux responsables d'installations

• Délibération N°2 MGP - Opération Coeur de quartier de Kermoysan - Représentation de la ville de Quimper à la commission aménagement de la SAFI

• Délibération N°1 DAG - Commission consultative des services publics locaux - Présentation du rapport d'activité 2012

• Délibération N°3 DDU - Passerelle de l'Odet 'La Phalange d'Arvor' - Demande d'autorisation de travaux

• Délibération N°3 DDS - Remboursement des abonnés aux tennis municipaux de Créac'h Gwen

• Délibération N°1 DENV - Réalisation de travaux de réseaux d'eau potable, d'eaux usées, d'eaux pluviales et de défense incendie - Création d'un groupement de commandes

• Délibération N°7 DDU - Secteur d'habitat de Linéostic - Scénario et bilal financier prévisionnel

• Délibération N°3 DS - Subventions aux associations de solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°3 DDC - Conventions de partenariat pour la promotion de l'exposition 'De Gainsborough à Turner, l'âge d'or du portrait et du paysage anglais dans les collections du Louvre'

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°5 DDU - Prescription d'une enquête publique en vue de l'aliénation du chemin rural de kernugen Vihan

• Délibération N°2 DS - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°9 DDU - Acquisition de la propriété Hascoet - Route de Guengat

• Délibération N°11 DDU - Révision du Décret de création de l'Etablissement Public Foncier (EPF) de Bretagne - Avis de la commune

• Délibération N°4 DEE - Règlement de fonctionnement et règlement de tarification des établissements d'accueil du jeune enfant

• Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°2

• Délibération N°1 DEE - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°6 DDU - Démolition du bâtiment 'Marguerite Le Maître' - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et la fondation Massé Trévidy

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Délibérations du conseil municipal du 26/09/2014

Date :
26/09/2014
Organisme : Archives municipales de Quimper