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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 30/01/2015

Séance du 30/01/2015

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°001 - Débat d'orientations budgétaires

• Délibération N°002 - Signature de marchés après consultation : fourniture de véhicules utilitaires, engins spéciaux et engins d'entretien des espaces verts - programme 2014

• Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté

• Délibération N°005 - Rapport annuel de la commission communal d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

• Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes

• Délibération N°007 - Mise en œuvre de toits photovoltaïques sur sept bâtiments de la ville de Quimper

• Délibération N°008 - Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes

• Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes

• Délibération N°010 - Avance sur la subvention 2015 au CCAS

• Délibération N°011 - Programmation ANRU - Cession à Bretagne Ouest Accession (BOA)

• Délibération N°012 - Réalisation d'un projet de 36 logements locatifs par l'OPAC 124, vieille route de Rosporden - Participation de la ville de Quimper

• Délibération N°013 - Zone d'activités de Kerlic - Cession de terrain à Quimper communauté

• Délibération N°014 - Liaison piétonne entre la rue Henri de Bournazel et le parking de la Providence - Cession gratuite par la SARL Bâtir et la copropriété Le Stéïr/Les Berges du Centre

• Délibération N°015 - Cession par la ville à Aiguillon Construction - ZAC du Braden

• Délibération N°016 - Cession gratuite par les consorts Roue - Carrefour de la rue Henri de Bournazel et de l'allée Charles Péguy

• Délibération N°017 - Acquisition secteur de Kervalguen auprès des consorts Stephan

• Délibération N°018 - Convention de servitude ERDF - Bois de Kermoysan

• Délibération N°019 - Constitution de servitude rue de la Terre Noire

• Délibération N°020 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 36, rue Aristide Briand

• Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014

• Délibération N°022 - Participation de la ville à la crèche départementale de Roz Maria - Avenant à la convention avec le Conseil Général

• Délibération N°023 - Signalétique patrimoniale à Locmaria - Demande de subvention au Conseil Général du Finistère, au Conseil Régional et à la DRAC Bretagne

• Délibération N°024 - Convention entre la ville de Quimper et la Fondation du Patrimoine - Année 2015

• Délibération N°025 - Convention de coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Général

• Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015

• Délibération N°028 - Convention entre l'Etat, l'Evêque et la ville de Quimper pour la montée de la flèche sud - Année 2015

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Lien permanent :

Séance du 30/01/2015

Date :
30-01-2015
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper