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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 20/03/2015

Séance du 20/03/2015

• Délibération N°004 - Convention de servitude ERDF - Kervouyec

• Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité pour 2015

• Délibération N°024 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites Web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté

• Délibération N°009 - Convention ville / CAF concernant la prestation de service 'Aide Spécifique Rythmes Educatifs (ASRE)'

• Délibération N°023 - Vente de véhicules

• Délibération N°013 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison Pour Tous de Penhars pour la période 2015/2016

• Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'

• Délibération N°025 - Communication des observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville de Quimper au cours des exercices 2010 et suivants

• Délibération N°012 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper - Subvention de la ville de Quimper

• Délibération N°014 - Convention de co-organisation de l'exposition 'Alexandre Séon' et de groupement de commandes

• Délibération N°006 - Convention de servitude ERDF - Ecole du cirque

• Délibération N°015 - Subventions sportives

• Délibération N°001 - Budget primitif 2015

• Délibération N°011 - Subventions aux associations culturelles et socioculturelles - Année 2015

• Délibération N°018 - Signature de marchés et d'un accord cadre après consultations

• Délibération N°017 - Subvention au CCAS

• Délibération N°007 - Restructuration de l'école Stang Ar C'hoat - Validation du coût prévisionnel définitif

• Délibération N°003 - Acquisition d'une emprise auprès de la SCI Jacuz - Route de Cuzon

• Délibération N°019 - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des associations membres

• Délibération N°021 - Fourniture et pose de menuiseries PVC / alu et fourniture de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques de la ville de Quimper - Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°022 - Prestations de nettoyage de locaux - Convention constitutive d'un groupement de commandes

• Délibération N°016 - Signature des conventions pour l'inscription des itinéraires de randonnée pédestre et VTT au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée du Finistère

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°008 - Appel à projets temps d'activités périscolaires (TAP) - Subventions aux associations

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 20/03/2015

Date :
20/03/2015
Organisme : Archives municipales de Quimper