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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 06/11/2015

Séance du 06/11/2015

• Délibération N°014 - Subventions aux associations culturelles - Année 2015

• Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°013 - Animation du Patrimoine - Demande de subvention à l'Etat

• Délibération N°016 - Subventions aux associations socioculturelles

• Délibération N°007 - Cession à madame Samaison et monsieur Penvern ainsi qu'à madame et monsieur Massé de deux emprises au lieudit Toul Sable

• Délibération N°018 - Contrat de ville - Deuxième programmation

• Délibération N°010 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°017 - Contrat Educatif Local - Subventions

• Délibération N°001 - Zone d'activités de Kerlic à Quimper Approbation du dossier de Déclaration d'Utilité Publique valant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de la commune de Quimper

• Délibération N°003 - Avis sur le projet de SAGE de l'Odet

• Délibération N°006 - Cession à madame et monsieur Larreur d'une emprise Rue de Kerivoal

• Délibération N°005 - Vente par adjudication de la propriété communale située 13 place Charles de Gaulle

• Délibération N°021 - Atelier Santé Ville Convention ville de Quimper / CCAS de Quimper Avenant n°8 à la convention du 8 décembre 2006

• Délibération N°015 - Subventions Sportives

• Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres

• Délibération N°025 - Rapport d'activité 2014 de la commission des services publics locaux de la ville de Quimper

• Délibération N°023 - Signature de marchés après consultation

• Délibération N°002 - Secteur d'habitat de Linéostic Conventions GrDF et ERDF

• Délibération N°019 - Subventions aux associations de Solidarité Internationale et Droits de l'Homme

• Délibération N°012 - Convention concernant l'organisation d'animations à destination du public en situation de handicap entre la ville de Quimper, l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne et les Amitiés d'Armor Année 2015/2016

• Délibération N°011 - Construction d'un bâtiment pour la DSI - Rapport pour information

• Délibération N°024 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°022 - Avenant n°9 à la convention du 11 mai 2012 entre la ville de Quimper et l'ARPAQ

• Délibération N°004 - Régularisation foncière auprès de Bretagne Ouest Accession (BOA) Rues Paul Borrossi et Guy Rolland

• Délibération N°009 - Maintenance des bornes escamotables et entretien avec fournitures 2013/2017 - Augmentation du montant maximum du marché

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Délibérations du conseil municipal du 06/11/2015

Date :
06/11/2015
Organisme : Archives municipales de Quimper