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Délibérations du conseil municipal du 31/03/2016

Séance du 31/03/2016

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)

• Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration

• Délibération N°003 - Rénovation urbaine de Kermoysan Projet de construction du pôle de santé Convention de concession pour l'utilisation de parking public

• Délibération N°004 - Secteur d'habitat de Linéostic Cessions de terrains à Habitat 29 et autorisation de dépôt du permis de construire

• Délibération N°005 - Mission de maîtrise d'œuvre pour la sécurisation des modes doux rocade Sud Secteur de Kérustum - Avenant n° 1

• Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

• Délibération N°007 - Cessions aux consorts Delabrousse, Tymen et madame et monsieur Bodilis d'emprises route du Loch

• Délibération N°008 - Constitution de servitude Dossier Queteuil

• Délibération N°009 - Régularisation foncière avec la SCI YUKA Route de Rosporden

• Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché

• Délibération N°011 - Passation d'un avenant n°1 au marché de réfection des couvertures dans les bâtiments communaux 2015 - lot n°2 - bâtiment ex-Henriot - SARL Ouvrans

• Délibération N°012 - Travaux d'entretien tous corps d'états - Mise en place d'un groupement de commandes

• Délibération N°013 - Commissions municipales, organismes extérieurs désignation d'un représentant et création d'un poste de commissaire au sein de la commission des finances, de l'administration générale et du personnel communal

• Délibération N°014 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

• Délibération N°015 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

• Délibération N°016 - Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3

• Délibération N°018 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°019 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°020 - Demande de dénomination de station classée de tourisme

• Délibération N°021 - Protection sociale complémentaire - risque prévoyance Participation supplémentaire de l'employeur

• Délibération N°022 - Renouvellement d'un groupement de commandes Réalisation de formations à caractère règlementaire conduite engins de chantier et habilitation électrique

• Délibération N°023 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°024 - Demandes de subventions 2016 : associations horticoles et de randonnées

• Délibération N°025 - Subventions relations publiques

• Délibération N°026 - Rapport d'activité 2015 du président de la commission consultative des services publics locaux de la ville de Quimper

• Délibération N°027 - Evolution des tarifs 2016-2017 des accueils de loisirs périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°028 - Enseignement - Subvention Caisse des écoles publiques

• Délibération N°029 - Conservatoire de musique et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2016-2017

• Délibération N°030 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°031 - Subventions sportives

• Délibération N°032 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2016

• Délibération N°033 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars

• Délibération N°034 - Convention de coopération éducative et culturelle Musée départemental Breton - Conservatoire de musique et d'art dramatique de la ville de Quimper

• Délibération N°035 - Organisation de l'exposition 'Autoportraits du musée d'Orsay' Convention de remboursement pour le transport d'œuvres de Clermont-Ferrand à Quimper

• Délibération N°036 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

• Délibération N°037 - Contrat de ville - Première programmation 2016

• Délibération N°038 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°039 - Association des Retraités et Personnes Agées de Quimper - Avance sur subvention 2016

• Délibération N°040 - Voeu sur le projet de zone de libre-échange Europe/Etats-unis

• Délibération N°041 - Proposition de voeu visant à déclarer la commune de Quimper 'Hors Tafta', déposée par M. Rainero

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Lien permanent :

Séance du 31/03/2016

Date :
31-03-2016
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper