Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 30/06/2016

Séance du 30/06/2016

• Délibération N°044 - Convention GRDF - Corniguel

• Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix

• Délibération N°025 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Délibération N°068 - Subventions relations publiques

• Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Délibération N°062 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2016-2017 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2016-2017'

• Délibération N°031 - Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre la ville de Quimper et la société 'Kemper solaire'

• Délibération N°001 - Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0015 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

• Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique

• Délibération N°056 - Convention de co-organisation de l'exposition 'La nature silencieuse. Paysages d'Odilon Redon', et de groupement de commandes

• Délibération N°023 - Vente du site 127 vieille route de Rosporden à la société EAMS industrie

• Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux

• Délibération N°047 - Projet Educatif Local - Subventions

• Délibération N°054 - Musée des Beaux Arts Tarifs 2016-2017

• Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015

• Délibération N°061 - Convention entre la ville de Quimper, l'Office de Tourisme et cinq partenaires culturels pour le Pass'Quimper

• Délibération N°027 - Route départementale n°34 Aménagement d'un cheminement piéton en accotement, entre la rue du Souvenir et le rond-point du Moulin des Landes

• Délibération N°032 - Bilan des opérations immobilières

• Délibération N°058 - Acquisition d'une œuvre de Jean Deyrolle (1911-1967)

• Délibération N°057 - Acquisition d'une oeuvre de Jean Le Moal (1909-2007)

• Délibération N°022 - Secteur d'habitat de Kersaliou Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

• Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°051 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - saison 2016-2017

• Délibération N°060 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Délibération N°041 - Cession à madame Malcoste d'une emprise à Kerambellec

• Délibération N°002 - Compte administratif 2015

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°039 - Cession à l'OPAC Secteur de Kermoysan

• Délibération N°037 - Actualisation des tarifs 2017 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

• Délibération N°059 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves de Chœur

• Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

• Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

• Délibération N°070 - Proposition de voeu pour ne pas supprimer la subvention au centre d'art contemporain Le Quartier

• Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

• Délibération N°045 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Subventions 2016

• Délibération N°029 - Habilitation du maire à déposer l'Ad'Ap

• Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

• Délibération N°067 - Subventions aux associations solidarité internationale et droits de l'homme

• Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017

• Délibération N°010 - Décision modificative n°1

• Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°035 - Convention de servitudes ERDF Lotissement communal de Linéostic

• Délibération N°055 - Convention de partenariat entre le Likès et la ville de Quimper pour le musée des beaux-arts de Quimper Année 2016-2017

• Délibération N°003 - Compte de gestion 2015

• Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

• Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET

• Délibération N°030 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisations d'urbanisme

• Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis

• Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

• Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

• Délibération N°036 - Secteur d'habitat de Linéostic Cession de terrain à l'OPAC

• Délibération N°069 - Voeu sur la réunification de la Bretagne

• Délibération N°053 - Service animation du patrimoine Tarifs 2016-2017

• Délibération N°048 - Affaires scolaires - Subventions

• Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°063 - Subventions sportives

• Délibération N°066 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°026 - Instauration de servitudes de passage d'un feeder de transfert d'eau brute sur propriétés communales

• Délibération N°015 - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

• Délibération N°064 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°028 - Identification de voies

• Délibération N°042 - Cession à madame et monsieur Hemmert

• Délibération N°033 - Travaux effacement réseaux aériens : approbation des travaux 2016 en accompagnement des travaux de sécurisation ERDF et autorisation de signature des conventions

• Délibération N°050 - Subvention aux associations 'Le manège enchanté', 'SOS Urgences Mamans' et 'Tam-Tam Tribus'

• Délibération N°021 - Subventions relations publiques

• Délibération N°046 - Subvention exceptionnelle à la MPT d'Ergué-Armel

• Délibération N°034 - Acquisition d'une emprise auprès de monsieur Treujou Rue de la Tourelle pour intégration dans le domaine public routier communal

Afficher plus

Partager la ressource
Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 30/06/2016

Date :
30/06/2016
Organisme : Archives municipales de Quimper