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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 22/09/2016

Séance du 22/09/2016

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération

• Délibération N°002 - Délégation du service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2015

• Délibération N°003 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°005 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France

• Délibération N°006 - OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les Oiseaux et FJT Kerambellec)

• Délibération N°007 - Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP

• Délibération N°008 - Soutien au commerce

• Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°011 - Réalisation de formations à la langue bretonne Création d'un nouveau groupement de commandes

• Délibération N°012 - Adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d'une prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) dans le cadre d'une étude diagnostic et d'accompagnement dans la définition et l'élaboration d'un projet de convention pluriannuelle d'insertion et de maintien dans l'emploi des personnes handicapées (convention FIPHFP)

• Délibération N°013 - Déplacement à Yantai (Chine) Mandat spécial

• Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu

• Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

• Délibération N°017 - Cession de terrain à l'OPAC à Kersaliou

• Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC

• Délibération N°020 - Acquisition d'une emprise auprès du Département Boulevard de Gutenberg

• Délibération N°021 - Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de Guengat

• Délibération N°022 - Demandes de subvention exceptionnelle 2016 - Espaces verts

• Délibération N°023 - Terrain de football synthétique sur Ergué-Armel Stade Jean Brélivet

• Délibération N°024 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire

• Délibération N°025 - Subvention Enfance

• Délibération N°026 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Saison 2016-2017

• Délibération N°027 - Subventions aux associations culturelles - Année 2016

• Délibération N°028 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2016

• Délibération N°029 - Subventions sportives

• Délibération N°030 - Chambre Régionale des Comptes - Examen de la gestion du CCAS de Quimper sur les exercices 2011 à 2014

• Délibération N°031 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°032 - Subventions aux associations à caractère social

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Lien permanent :

Séance du 22/09/2016

Date :
22-09-2016
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper