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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 06/04/2017

Séance du 06/04/2017

• Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

• Délibération N°032 - Organisation d'un Challenge sportif par la société Play to B - Fixation des tarifs d'occupation des installations sportives du site de Creac'h Gwen

• Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées

• Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat

• Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes

• Délibération N°019 - Cession à madame Carayre d'une emprise rue du Château

• Délibération N°004 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017

• Délibération N°025 - Convention 'Collèges numériques et innovation pédagogique'

• Délibération N°024 - Evolution des tarifs 2017-2018 des accueils périscolaires et extrascolaires.

• Délibération N°028 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Convention avec l'Education nationale pour l'organisation d'activités avec intervenants à l'école

• Délibération N°002 - Composition et modalités de désignation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

• Délibération N°016 - Travaux d'effacement de réseaux aériens quartier de Locmaria Convention de passage avec le Syndicat Départemental d'Energie et d'équipement du Finistère

• Délibération N°018 - Constitution d'une servitude de passage de canalisation au profit de la société du Troyalac'h

• Délibération N°031 - Subventions sportives 2017

• Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique - Grille tarifaire pour l'année scolaire 2017-2018

• Délibération N°015 - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme. Renouvellement de la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la ville de Quimper pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol

• Délibération N°013 - Crématorium de Quimper : Tarifs crématorium 2017

• Délibération N°030 - Règlement intérieur du Jardin de l'Evêché

• Délibération N°007 - Comité des Œuvres Sociales - Renouvellement de la convention

• Délibération N°026 - Subventions aux associations culturelles Année 2017

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°023 - Évacuation et traitement des déchets des services techniques

• Délibération N°003 - Signature de marchés après consultations

• Délibération N°001 - Adoption des projets et de leurs modalités de financement pouvant bénéficier du Fonds de soutien à l'investissement local (FSIL).

• Délibération N°022 - Création d'un groupement de commandes - Réalisation du contrôle, de l'entretien et de la maintenance des poteaux incendie

• Délibération N°006 - Acquisition d'un terrain situé rue Louis Le Bourhis, par monsieur Eric Grauffel

• Délibération N°010 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°005 - Festival de l'Artisanat du 10 au 13 mars 2017

• Délibération N°011 - Subvention 2017 pour l'association Agora Justice

• Délibération N°033 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT Penhars

• Délibération N°008 - Comité des Œuvres Sociales - Autorisations d'absences des administrateurs exerçant pour l'association

• Délibération N°014 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

• Délibération N°020 - Cession de la propriété communale située 63 chemin des Potiers au profit de monsieur Renaud Du Crest

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Délibérations du conseil municipal du 06/04/2017

Date :
06/04/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper