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Délibérations du conseil municipal du 21/09/2017

Séance du 21/09/2017

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016

• Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs

• Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°005 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2017

• Délibération N°006 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°007 - Taxe sur les friches commerciales

• Délibération N°008 - Soutien au commerce

• Délibération N°009 - Formation professionnelle - Rémunération des formateurs extérieurs

• Délibération N°010 - Convention de mise à disposition du personnel de la cuisine centrale au SYMORESCO (syndicat mixte ouvert de restauration collective)

• Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur

• Délibération N°012 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain - Travaux d'aménagement de voirie allée Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°013 - Acquisition du bien situé 22 rue le Déan

• Délibération N°014 - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC Quimper Cornouaille 22 rue le Déan

• Délibération N°015 - Cession du bâtiment sis 15 avenue de Ty Douar à l'association 'La Boule Arméloise'

• Délibération N°016 - Appel à projet « territoires à énergie positive pour la croissance verte » Partenariat de la ville de Quimper

• Délibération N°017 - Instauration d'une servitude de passage sur la propriété communale située 18b rue Vis au profit de la propriété située 20 rue Vis

• Délibération N°018 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et le PIMMS (Point information médiation multi services)

• Délibération N°019 - Convention 2017-2020 entre la ville de Quimper et la Banque alimentaire du Finistère

• Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère

• Délibération N°022 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°024 - Equipe de prévention spécialisée Convention 2017 Ville de Quimper - Fondation Massé Trévidy

• Délibération N°025 - Désaffectation des locaux de l'école Jules Ferry

• Délibération N°026 - Enseignement - Formation Subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Ty Patouille'

• Délibération N°028 - Convention entre la ville de Quimper et la crèche associative 'Les Bons Petits Diables'

• Délibération N°029 - Subvention Enfance

• Délibération N°030 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique Approbation du projet d'établissement 2016-2021

• Délibération N°031 - Règlement intérieur à l'usage des visiteurs du musée des Beaux-arts

• Délibération N°032 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2017-2018

• Délibération N°033 - Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique Demande de subvention 2017

• Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017

• Délibération N°035 - Convention concernant l'organisation d'interventions culturelles à destination des patients adultes chroniques entre la ville de Quimper et le Centre Hospitalier de Cornouaille - Années 2017 à 2020

• Délibération N°036 - Renouvellement de la convention de dépôt du tableau de Charles Fortin 'Les Chouans'

• Délibération N°037 - Participation au coût du poste de directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Délibération N°038 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse Année 2017

• Délibération N°039 - Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2017

• Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil

• Délibération N°041 - Voeu sur les contrats aidés, l'emploi, la formation

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Lien permanent :

Séance du 21/09/2017

Date :
21-09-2017
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper