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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 19/04/2018

Séance du 19/04/2018

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Divers organismes - Modification de la représentation

• Délibération N°002 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : demande de subvention à la Région et au Département

• Délibération N°003 - Signature de trois accords-cadres après consultation

• Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°005 - Fourniture et livraison des vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

• Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile

• Délibération N°007 - Convention constitutive d'un groupement de commandes des supports de communication externe

• Délibération N°008 - Annonces offres d'emplois : création d'un groupement de commandes

• Délibération N°009 - Tests d'aide au recrutement : création d'un groupement de commandes

• Délibération N°010 - Comité technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail, Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires communes. Modificatif de la délibération n°5 du 9 février 2017

• Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°012 - Rémunération des assistantes maternelles

• Délibération N°013 - Vente des ateliers relais Kergonan 6 et 6 bis rue Fanch Bégot à Quimper

• Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper

• Délibération N°015 - Projet d'EHPAD sur le secteur de Kermoysan - Bail emphytéotique au profit de l'OPAC

• Délibération N°016 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

• Délibération N°017 - Aménagement du secteur de Kervalguen Cession des terrains propriété ville à l'OPAC de Quimper Cornouaille

• Délibération N°018 - Cession d'un immeuble esplanade François Mitterrand à messieurs Hamel et Berthou

• Délibération N°019 - Cession d'une emprise située impasse des Justices au profit de monsieur Le Bec

• Délibération N°020 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal

• Délibération N°021 - Acquisition auprès de la SCCV Aquilonia (résidence Aquilonia) 10 - 10bis route de Brest

• Délibération N°022 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou

• Délibération N°023 - Don de la statue dite du 'petit breton' 10 rue Kéréon

• Délibération N°024 - Identification de voies

• Délibération N°025 - Locmaria - Travaux d'effacement des réseaux aériens

• Délibération N°026 - Servitude ENEDIS route de Cuzon

• Délibération N°027 - Travaux groupe scolaire Jacques Prévert - conventions d'accès sur parcelles privées

• Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

• Délibération N°029 - Participation financière des exposants professionnels - Salon Grandeur Nature

• Délibération N°030 - Office Public de la Langue Bretonne : subvention 2018

• Délibération N°031 - Congrès interceltique

• Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire

• Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'

• Délibération N°034 - Subvention d'équipement à la crèche associative 'Les Bons Petits Diables'

• Délibération N°035 - Subvention 2018 à l'association 'Les Petits Pas'

• Délibération N°036 - Prestation de service unique (PSU)

• Délibération N°037 - Evolution des tarifs 2018-2019 des accueils périscolaires et extrascolaires

• Délibération N°038 - Avenant de prolongation à la convention d'objectifs et de financement ALSH 'extrascolaire' et 'périscolaire' entre la ville de Quimper et la Caisse d'allocations familiales (CAF) 2014-2017

• Délibération N°039 - Convention Fonds Publics et Territoires 'Handicap' entre la CAF et la ville de Quimper

• Délibération N°040 - Convention avec la CAF pour la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant

• Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique 'mon-enfant.fr' avec la CAF pour le traitement des demandes d'entrée en crèche

• Délibération N°042 - Convention avec la CAF pour des subventions d'actions innovantes du RAM

• Délibération N°043 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2018

• Délibération N°044 - Subventions aux associations culturelles - Année 2018

• Délibération N°045 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper et de Léon et la Ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la Tour sud de la cathédrale - Années 2018-2019

• Délibération N°046 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Grille tarifaire pour l'année scolaire 2018-2019

• Délibération N°047 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Barème de rémunération des intervenants extérieurs

• Délibération N°048 - Subventions sportives

• Délibération N°049 - Organisation de la 2ème édition du Challenge sportif Inter-entreprises par la société Play to B en collaboration avec la Ville de Quimper sur les installations sportives de Créac'h Gwen

• Délibération N°050 - Organisation de la 8ème édition du Printemps de Créac'h Gwen, avec le parrainage de la société Intersport de Quimper, sur le parc Sportif et de Loisirs de Créac'h Gwen

• Délibération N°051 - Voeu pour que la part obligatoire de logements accessibles aux personnes en situation de handicap reste à 100%

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Lien permanent :

Séance du 19/04/2018

Date :
19-04-2018
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper