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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 28/06/2018

Séance du 28/06/2018

• Délibération N°029 - Vente sur Webenchères

• Délibération N°035 - Projet éducatif local 2018-2022 : convention de partenariat

• Délibération N°049 - Actualisation du cadre de mise à disposition du Théâtre Max Jacob

• Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Délibération N°006 - Augmentation du capital social de la SAFI par incorporation de réserves : modification de l'article 6 des statuts

• Délibération N°021 - Cession du bien immobilier situé 1 bis rue Olivier de Serres au profit de Quimper Bretagne Occidentale : secteur Kerhuel - Eau Blanche

• Délibération N°011 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Délibération N°066 - Tarifs Ecole Municipale Multisports 2018-2019 Aide à la pratique sportive 'Chèque du petit sportif 2018-2019'

• Délibération N°003 - Affectation des résultats de l'exercice 2017

• Délibération N°063 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse : année 2018

• Délibération N°030 - Association 'Kernavelo' : demande de subvention

• Délibération N°001 - Compte administratif 2017

• Délibération N°036 - Projet éducatif local : subventions

• Délibération N°002 - Compte de gestion 2017

• Délibération N°056 - Subventions aux associations culturelles : année 2018

• Délibération N°067 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Délibération N°025 - Echange de terrains avec soulte entre la ville de Quimper et la SARL Pépinières Guerrot route de Plogonnec, voie Romaine

• Délibération N°012 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°039 - Convention ville de Quimper/Association Loisirs Pluriel 2018-2021 et subvention 2018

• Délibération N°017 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques

• Délibération N°013 - Déploiement du système de vidéo-protection

• Délibération N°015 - Organisation de l'arrivée du Tour de France 2018 à Quimper

• Délibération N°014 - Avenant n°1 à la convention du 30 septembre 2015 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

• Délibération N°059 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin.

• Délibération N°054 - Acquisition d'une œuvre de Pierre Roy (1880-1950)

• Délibération N°032 - Solidarité internationale : attribution d'une subvention

• Délibération N°062 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Centre des Abeilles pour la période 2018-2022

• Délibération N°050 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin

• Délibération N°046 - Subvention à l'association 'Mam Cœur de Mam'Mouth'

• Délibération N°034 - Le Projet éducatif local 2018-2022

• Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°041 - Convention d'habilitation informatique avec la CAF pour la mise à jour des informations petite enfance sur le site 'mon-enfant.fr'

• Délibération N°020 - Entretien des boisements du Frugy

• Délibération N°031 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019

• Délibération N°042 - Enseignement - Formation : subvention Dispositif de réussite éducative (DRE) à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°048 - Théâtre Max Jacob : actualisation du règlement intérieur

• Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)

• Délibération N°004 - Décision modificative n°1

• Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019

• Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions

• Délibération N°044 - Règlements de fonctionnement des haltes garderies

• Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente

• Délibération N°022 - Cession de parcelles situées dans la Zone d'Activité de Keradennec

• Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence

• Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'

• Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix

• Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'

• Délibération N°064 - Convention de partenariat EPS à l'école : renouvellement de conventions

• Délibération N°033 - Subvention complémentaire 2018 au Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Quimper

• Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer une demande d'autorisation d'urbanisme

• Délibération N°051 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique : modification de la grille tarifaire pour l'année scolaire 2018-2019

• Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°043 - Affaires scolaires : subventions

• Délibération N°068 - Subventions sportives

• Délibération N°038 - Subvention à l'association 'Divskouarn'

• Délibération N°016 - Jumelage avec la ville de Remscheid : mandat spécial

• Délibération N°053 - Adoption des tarifs 2018-2019 du musée des Beaux-Arts

• Délibération N°005 - Contractualisation des objectifs financiers de la commune de Quimper avec l'Etat

• Délibération N°023 - Acquisitions auprès de la société GENEFIM (rue Madame de Staël), de la SCI de Tréouzon (rue Charles Le Goffic), de l'association diocésaine de Quimper (rue d'Orense), et de l'OPAC (allée de Meilh Stang Vihan)

• Délibération N°026 - Bilan des opérations immobilières 2017

• Délibération N°045 - Subvention à l'association 'Mam Bulle de Coton'

• Délibération N°027 - Dénomination de la future salle des fêtes

• Délibération N°052 - Animation du Patrimoine : tarifs 2018-2019

• Délibération N°040 - Convention pour l'attribution de 770 € de fonds CNAF pour des actions relevant d'une démarche innovante

• Délibération N°008 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

• Délibération N°018 - Subventions relations internationales

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Lien permanent :

Délibérations du conseil municipal du 28/06/2018

Date :
28/06/2018
Organisme : Archives municipales de Quimper