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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 25/04/2019

Séance du 25/04/2019

• Délibération N°024 - Acquisition gratuite de voie en vue de son classement dans le domaine public communal - Résidence des Noisetiers

• Délibération N°041 - Cotisation de la ville de Quimper au Réseau des Archives Documentaires de l'Oralité

• Délibération N°025 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - La Tourelle

• Délibération N°039 - Contrat avec le Musée Universel d'Art - Universal Museum of Art

• Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°047 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2019

• Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°034 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°010 - Travaux d'élagage et de fauchage - Groupement de commandes

• Délibération N°007 - Fourniture et livraison de marchandises industrielles nécessaires au fonctionnement des services techniques Constitution d'un groupement de commandes

• Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'

• Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel

• Délibération N°030 - Habilitation du maire pour demande d'autorisation d'urbanisme pour la pose de plaques de rues bilingues au centre-ville de Quimper

• Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis

• Délibération N°036 - Forfait 2019 ' Établissements du premier degré sous contrat d'association ' - Participation de la ville en 2019

• Délibération N°016 - Evolution des halles Saint-François Bilan du référendum local et mise en oeuvre du projet de rénovation complète

• Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Délibération N°031 - Travaux d'effacement aérien

• Délibération N°029 - Installation classée pour la protection de l'environnement - Demande d'enregistrement pour l'extension d'un élevage de vaches laitières suite à un regroupement de cheptel GAEC de Parc Poulic, sites de Parc Poulic, Kerguinos et Kerledan à Quimper

• Délibération N°033 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°023 - Acquisitions gratuites de voies en vue de leur classement dans le domaine public communal - Lotissement de Kerlezanet

• Délibération N°002 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°038 - Convention d'aide à la rénovation des établissements d'accueil du jeune enfant Ville/CAF Finistère

• Délibération N°021 - Cession d'une parcelle située 422 route de Bénodet

• Délibération N°044 - Concours 'Couleurs Kerfeunteun'

• Délibération N°035 - Tarifs septembre/décembre 2019 des accueils périscolaires et extrascolaires.

• Délibération N°032 - Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

• Délibération N°048 - Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2019

• Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise sur une parcelle privée, rue du Coteau de Kermabeuzen, pour la construction d'un mur de soutènement

• Délibération N°017 - Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain 'Quimper, Cœur de Ville' Requalification de la galerie Kereon Lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique par Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°045 - Demande de subvention : Office Public de la Langue Bretonne Goulenn yalc'had : Ofis Publik ar Brezhoneg

• Délibération N°006 - Réalisation de missions géotechniques

• Délibération N°042 - Subventions aux associations culturelles Année 2019

• Délibération N°046 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse au titre de l'action jeunesse - Année 2019

• Délibération N°009 - Modulation du montant des pénalités de retard du marché n° OV17031

• Délibération N°028 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°008 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

• Délibération N°049 - Organisation de la 3ème édition du Challenge sportif Inter-entreprises par la société Play to B en collaboration avec la Ville de Quimper sur les installations sportives de Créac'h Gwen

• Délibération N°043 - Avenant à la convention entre la Ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

• Délibération N°012 - Mise en place des astreintes samedi, dimanche, jour férié et week-end aux services propreté et régie-exploitation

• Délibération N°019 - Cession à la société ZANSHIN d'une emprise avenue Yves Thépot

• Délibération N°027 - Acquisition à titre gratuit auprès de l'OPAC d'une emprise à Kervouyec Névez en vue de son intégration dans le domaine public communal

• Délibération N°011 - Extension du périmètre de l'administration commune

• Délibération N°050 - Subventions sportives

• Délibération N°003 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Délibération N°018 - Vente par adjudication de la propriété communale située 21 rue Pen Ar Steir

• Délibération N°020 - Cession à la SCI du Petit Guélen route de Rosporden

• Délibération N°015 - Subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre Dame de Paris

• Délibération N°014 - Déploiement du système de vidéo-protection

• Délibération N°040 - Acquisition du tableau 'Portrait de Sonia Veintraub' de Jacques Hérold (1910-1987)

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Délibérations du conseil municipal du 25/04/2019

Date :
25/04/2019
Organisme : Archives municipales de Quimper