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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 12/12/2019

Séance du 12/12/2019

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°001 - Budget primitif 2020

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2020

• Délibération N°003 - Tarifs municipaux 2020

• Délibération N°004 - Décision modificative n°3

• Délibération N°005 - Restitution des biens meubles mis à disposition du Symoresco à ses membres

• Délibération N°006 - Convention de reversement des emprunts transfert petite enfance

• Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°009 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°010 - Contrat de prévoyance : revalorisation du montant de la participation employeur

• Délibération N°011 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

• Délibération N°012 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Délibération N°013 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

• Délibération N°015 - Subventions à diverses associations notamment patriotiques

• Délibération N°016 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

• Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

• Délibération N°018 - Construction d'un bâtiment administratif dans le quartier de la Providence - Avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre

• Délibération N°019 - Bail emphytéotique Association 'La Tour Nevet' : conclusion d'un délai de grâce

• Délibération N°020 - Action cœur de ville Appel à Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' Accord du protocole-cadre

• Délibération N°021 - Acquisition auprès des consorts Bonneau/Le Bescond à Kerlezanet/Kermabeuzen

• Délibération N°022 - Résiliation du bail emphytéotique entre la ville de Quimper et le SYMORESCO

• Délibération N°023 - Demandes de subventions 2020 - Environnement et cadre de vie

• Délibération N°024 - Constitution d'une servitude de passage sur le parking communal de la rue Verdelet au profit de la boulangerie Messidor Kemper

• Délibération N°025 - Régularisation foncière rue de Creac'h al Lan

• Délibération N°026 - Convention de servitude ENEDIS Avenue de Ty Bos

• Délibération N°027 - Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

• Délibération N°028 - Dénomination du futur bâtiment mis à disposition de l'ARPAQ

• Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°030 - Subventions aux associations de solidarité internationale

• Délibération N°031 - Subventions aux associations culturelles, année 2019

• Délibération N°032 - Associations culturelles - Avances sur subventions 2020 et prolongation de la convention avec le Festival de Cornouaille

• Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église

• Délibération N°034 - Aide au financement des travaux de l'église de Locmaria

• Délibération N°035 - Convention entre l'Etat-Ministère de la Culture, l'Evêque de Quimper Léon et la ville de Quimper relative à l'ouverture de la première galerie de la tour sud de la cathédrale - Années 2020-2022

• Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021

• Délibération N°037 - Convention de mécénat de la Fondation Crédit Agricole du Finistère pour le financement du projet polychromique

• Délibération N°038 - Avenant à la convention entre la ville de Quimper et l'association Cezam Sud-Finistère

• Délibération N°039 - Attribution de l'acquisition d'œuvres de Pierre de Belay

• Délibération N°040 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°041 - Modification de l'adresse de l'école Penanguer

• Délibération N°042 - Subventions aux associations sportives

• Délibération N°043 - Convention d'aménagement et de gestion de parcours semi-permanents de courses d'orientation, entre la ville de Quimper et l'association Quimper Orientation Coatarmor

• Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse

• Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020

• Délibération N°046 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2020/2023

• Délibération N°047 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous de Penhars pour la période de 2020/2023

• Délibération N°048 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison pour Tous d'Ergué-Armel pour la période 2020/2023

• Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023

• Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper

• Délibération N°051 - Proposition de voeu relatif à la distribution du courrier sur la commune de Quimper

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Lien permanent :

Séance du 12/12/2019

Date :
12-12-2019
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Ville de Quimper