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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020

Séance du 22/07/2020

• Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

• Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres

• Délibération N°000 - Compte de gestion 2019

• Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité

• Délibération N°000 - Caisse des écoles Désignation des représentants du conseil municipal

• Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers municipaux - Mise à disposition des élus, à titre individuel, des moyens informatiques nécessaires

• Délibération N°000 - Commission de délégation de service public Désignation des membres

• Délibération N°000 - Délégation du conseil municipal à la maire

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Commissions municipales - Institution et composition

• Délibération N°000 - Election complémentaire d'adjoint.e.s à la maire de Quimper

• Délibération N°000 - Compte administratif 2019

• Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus

• Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus

• Délibération N°000 - Extension du nombre des adjoint.e.s à la maire de la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Syndicat départemental d'énergie et d'équipement du Finistère (SDEF) - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Délibération N°000 - Décision modificative n°2

• Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019

• Délibération N°000 - Création des conseils de quartier

• Délibération N°000 - Centre communal d'action sociale (CCAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

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Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020

Date :
22/07/2020
Organisme : Archives municipales de Quimper