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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017

Séance du 05/01/2017

• Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président

• Délibération N°002 - Détermination du nombre des vice-présidents et élection des vice-présidents de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°006 - Indemnités de fonction aux élus

• Délibération N°003 - Composition du bureau communautaire Détermination du nombre des membres du bureau communautaire et élection de ces membres

• Délibération N°001 - Election du président de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°005 - Commissions communautaires Institution et composition

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Délibérations du conseil communautaire du 05/01/2017

Date :
05/01/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper