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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 22/06/2017

Séance du 22/06/2017

• Délibération N°031 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2017

• Délibération N°041 - Tarifs 2017-2018 des piscines Aquarive et Kerlan Vian

• Délibération N°006 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Acquisition en VEFA de 16 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

• Délibération N°039 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque des Ursulines - Année 2017-2018

• Délibération N°013 - Décision modificative n°1

• Délibération N°014 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante Quimper Bretagne occidentale

• Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA

• Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

• Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017

• Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Délibération N°009 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération KERMOYSAN QUIMPER, construction de 15 logements situés rue du Dauphiné sur la commune de Quimper

• Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain

• Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire

• Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik

• Délibération N°021 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, Part variable de la subvention 2017 et subvention d'équipement pour le déménagement

• Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire

• Délibération N°034 - Rénovation habitat privé Accompagnement des propriétaires en dehors du périmètre de l'OPAH-RU

• Délibération N°047 - Radio Kerne Retrait de la délibération n°14 du 11 mai 2017

• Délibération N°012 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'OPAC - prêt de haut de bilan

• Délibération N°023 - Souscription au bouquet de services Mégalis

• Délibération N°019 - Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

• Délibération N°029 - Partenariat sur les lignes à l'import avec la SAS Aéroports de Bretagne Ouest

• Délibération N°025 - Initiative Cornouaille 2017

• Délibération N°028 - Implantation à Quimper de l'antenne Bretagne du centre d'innovation CEA-Tech

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°048 - Répartition du Fonds National de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2017(FPIC)

• Délibération N°001 - Compte administratif 2016 de Quimper Communauté

• Délibération N°032 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018

• Délibération N°038 - Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2017-2018

• Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de Guengat

• Délibération N°040 - Subvention à l'association Salons Levriou Pluguen

• Délibération N°003 - Compte administratif 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik

• Délibération N°045 - Financement de la biennale du livre de Locronan des 13 et 14 mai 2017

• Délibération N°046 - 'Village Cornouaille gourmand' du 18 au 23 juillet 2017

• Délibération N°036 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir pour la période 2017-2021

• Délibération N°044 - Approbation de l'actualisation du zonage d'assainissement des eaux usées sur la commune de Landrévarzec dans le cadre de l'élaboration du PLU

• Délibération N°015 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au conseil d'administration du comité des oeuvres sociales (COS)

• Délibération N°033 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain 'Quimper, cœur de ville' (OPAH-RU) Lancement de l'étude préalable à la mise en œuvre d'une opération de résorption de l'habitat insalubre sur l'îlot Saint Corentin

• Délibération N°005 - Affectation des résultats de l'exercice 2016

• Délibération N°016 - Signature d'un marché public après consultation

• Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°018 - Indemnités de fonction aux élus

• Délibération N°002 - Compte de gestion 2016 de Quimper communauté

• Délibération N°008 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération SODIAL QUIMPER, construction de 36 logements situés 124 vieille route de Rosporden sur la commune de Quimper

• Délibération N°010 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération QUIMPER STANG BIHAN, acquisition en VEFA de 32 logements situés 8 bis rue de Stang Bihan sur la commune de Quimper

• Délibération N°022 - Institution de la taxe de séjour sur Quimper Bretagne Occidentale et tarifs 2018

• Délibération N°004 - Compte de gestion 2016 de la communauté de communes du Pays Glazik

• Délibération N°030 - Attribution d'une aide à l'innovation à la société Cummins Filtration

• Délibération N°043 - Avenant N° 1 au marché pour la reconstruction du dôme du digesteur de la station d'épuration du Corniguel à Quimper

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Délibérations du conseil communautaire du 22/06/2017

Date :
22/06/2017
Organisme : Archives municipales de Quimper