Identifiez-vous
Menu
Identifiez-vous
Accueil

Actualités Recherche Infos pratiques Histoire municipale Exposition virtuelle Trésors d'archives Archi'games Mentions légales

Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020

Séance du 23/07/2020

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Délégation du conseil communautaire à la présidente

• Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

• Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

• Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

• Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus

• Délibération N°000 - Commissions communautaires - Institution et composition

• Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus

• Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

• Délibération N°000 - Compte administratif 2019

• Délibération N°000 - Compte de gestion 2019

• Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019

• Délibération N°000 - Décision modificative n°2

• Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

• Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres

• Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

• Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

• Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

• Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration

• Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

Partager la ressource
Lien permanent :

Séance du 23/07/2020

Date :
23-07-2020
Nature du contenu : Délibérations
Mots-clés
- Typologie
  - Délibérations
- Personne (physique ou morale)
  - Quimper Bretagne Occidentale