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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020

Séance du 23/07/2020

• Délibération N°000 - Affectation des résultats de l'exercice 2019

• Délibération N°000 - OUESCO Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Syndicat mixte MEGALIS Bretagne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Organismes extérieurs Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - SYMEED 29 Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SYMESCOTO

• Délibération N°000 - Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des représentants du conseil communautaire au conseil d'administration

• Délibération N°000 - Délégation du conseil communautaire à la présidente

• Délibération N°000 - Commissions communautaires - Institution et composition

• Délibération N°000 - Compte de gestion 2019

• Délibération N°000 - Décision modificative n°2

• Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres

• Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Délibération N°000 - Syndicat Mixte de l'Aulne Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres

• Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres

• Délibération N°000 - Diffusion de l'information auprès des conseillers communautaires - Mise à disposition des élus, à titre individuel des moyens informatiques nécessaires

• Délibération N°000 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

• Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET

• Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement

• Délibération N°000 - Indemnités de fonction des élus

• Délibération N°000 - Compte administratif 2019

• Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

• Délibération N°000 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

• Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°000 - Formation et remboursement des frais de mission des élus

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Délibérations du conseil communautaire du 23/07/2020

Date :
23/07/2020
Organisme : Archives municipales de Quimper