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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 21/03/2024

Séance du 21/03/2024

• Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

• Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°005 - Loisirs Pluriel : versement d'une subvention

• Délibération N°006 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse - Année 2024

• Délibération N°007 - Attribution d'une subvention à l'association les Petits Débrouillards "Projet sciences à Pencalet"

• Délibération N°002 - Budget primitif 2024

• Délibération N°023 - Signature du Contrat de Ville 2024-2030 "Engagements Quartiers 2030" du quartier prioritaire de Kermoysan

• Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°020 - Renouvellement des conseils de quartier

• Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur

• Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF

• Délibération N°015 - Règlementation des meublés de tourisme - Modification du règlement

• Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

• Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

• Délibération N°029 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA)

• Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens

• Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°008 - Rapport pour information : Bilan d'activité des conseillers numériques

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°001 - Passage à l'instruction comptable et budgétaire M57 Fongibilité des crédits budgétaires

• Délibération N°017 - Aménagement d'une piste cyclable route de Coray

• Délibération N°019 - Rapport pour information : Elaboration d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)

• Délibération N°022 - Subvention à l'Association de Retraités et Personnes âgées de Quimper (ARPAQ)

• Délibération N°027 - Détermination des taux de promotion pour 2024

• Délibération N°031 - Voeu pour la paix au Proche-Orient

• Délibération N°021 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°030 - Restauration collective : augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

• Délibération N°004 - Subvention de fonctionnement 2024 à la Caisse des écoles publiques de Quimper

• Délibération N°009 - Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacle

• Délibération N°012 - Subventions Sportives

• Délibération N°014 - Ilôt Tour d'Auvergne - Cession de terrains à l'OPAC

• Délibération N°016 - Aménagement des quais de l'Odet en centre-ville et création d'une piste cyclable bidirectionnelle Lancement et signature des marchés travaux

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Délibérations du conseil municipal du 21/03/2024

Date :
21/03/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper