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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 26/09/2024

Séance du 26/09/2024

• Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024

• Délibération N°027 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Convention globale de fonctionnement 2025-2027

• Délibération N°022 - Conventionnement avec l'éco-organisme agréé Refashion pour la collecte des textiles, linge et chaussures (TLC)

• Délibération N°026 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2024

• Délibération N°052 - Adoption du tableau des emplois

• Délibération N°049 - Service commun de restauration Soulte de sortie - Retrait de la commune de Landrévarzec

• Délibération N°001 - Mobilités - Adoption du schéma directeur des Mobilités Actives (SDMA) 2025-2035

• Délibération N°020 - Conventionnement avec un éco-organisme agréé pour la reprise des Déchets d'Equipement Electriques et Electroniques des ménages hors lampes usagées dans le cadre de la responsabilité élargie du producteur

• Délibération N°041 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 27 logements situés route du Loch à Quimper

• Délibération N°031 - Création d'un groupement de commandes - Marché pour la tenue de séances de breton dans les établissements "petite enfance" de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°035 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium "Marie de Kerstrat" de la médiathèque Alain Gérard - Année 2024-2025

• Délibération N°028 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale au Tour de France Féminin 2025

• Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Délibération N°034 - Mise à disposition de personnel à Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°048 - Evolution de la convention du service commun de restauration collective - Retrait de la commune de Landrévarzec

• Délibération N°025 - Subvention à la 5ème édition de Digital Inspirationnel pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique

• Délibération N°004 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention relative au financement des études PRO et des travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services du bâtiment des voyageurs

• Délibération N°017 - Délibération des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

• Délibération N°046 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°033 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Les Amis du Monde Diplomatique

• Délibération N°044 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 6 logements situés rue des Écoles à Edern

• Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois

• Délibération N°016 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2023 Rapport annuel de la présidente sur le service de l'eau et de l'assainissement

• Délibération N°045 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°032 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance

• Délibération N°005 - Transports collectifs- Acquisition de deux navettes électriques

• Délibération N°018 - Conventionnement avec la société Valoléïque pour la collecte des huiles végétales en déchèteries

• Délibération N°023 - Mise en place de la nouvelle REP (PMCB) _ Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes : Ecomaison, Ecominéro, Valdelia et Valobat

• Délibération N°008 - Evènement grand public - Défi Climat, Ça fait du bien d'agir !

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°003 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1.2 à la convention définissant le financement des études PRO-Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper

• Délibération N°006 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

• Délibération N°010 - Procédure de classement des réseaux de chaleur de Briec et du secteur de Penhars à Quimper

• Délibération N°043 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Financement de l'opération infrastructures hospitalières, investissements située lotissement de Kervalguen à Quimper

• Délibération N°042 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une micro crèche située impasse Max Jacob - Kergaradec à Plogonnec

• Délibération N°012 - Avis sur la révision du Plan Local d'Urbanisme de Châteauneuf-du-Faou

• Délibération N°011 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Demande de prorogation d'une année de la convention de délégation des aides à la pierre pour la période 2019-2024

• Délibération N°054 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère

• Délibération N°050 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement. Constitution d'un groupement de commandes.

• Délibération N°029 - Approbation de la transformation de Quimper Evènements en SPL et acquisition d'actions

• Délibération N°055 - Mise en place et indemnisation des astreintes du service des citoyens français itinérants

• Délibération N°039 - Décision modificative n°2

• Délibération N°021 - Conventionnement avec l'éco-organisme ECOSYSTEM agréé pour la reprise des lampes usagées dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)

• Délibération N°036 - Dispositif ATOUT SPORT - Reconduction 2025 : tarifs des activités, valeur unitaire du coupon et modalités de partenariat

• Délibération N°002 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant 1 à la convention de maitrise d'ouvrage unique relative au réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

• Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023

• Délibération N°038 - Avenant au procès-verbal de transfert de biens entre la commune de Plomelin et Quimper Bretagne Occidentale suite au transfert de la compétence Petite enfance

• Délibération N°047 - Signature d'une convention de financement relative à l'appel à projets pour un socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030

• Délibération N°009 - Piscine Aquacove de Briec - Avenant n° 22

• Délibération N°019 - Nouvelle convention pour la prise en charge des Déchets d'Ameublement par les éco-organismes dans le cadre de la Responsabilité Elargie du Producteur (REP)

• Délibération N°024 - Avenant à la convention de financement entre QBO et le CEA Tech - plateforme TEQPA

• Délibération N°053 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°051 - Adhésion à la Centrale d'Achat du NUmérique et des Télécoms (CANUT)

• Délibération N°030 - Quimper Evènements - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au sein des instances de la SPL

• Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023

• Délibération N°037 - Approbation du rapport du 19 juin 2024 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

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Délibérations du conseil communautaire du 26/09/2024

Date :
26/09/2024
Organisme : Archives municipales de Quimper