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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 30/01/2025

Séance du 30/01/2025

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°010 - Rémunération complémentaire des agents recenseurs participant à l'enquête familles

• Délibération N°006 - Indemnisation d'agent victime de violence

• Délibération N°019 - Avenant à la convention d'Objectifs et de Financement 2023-2027 conclue entre la commune de Quimper et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF)

• Délibération N°015 - Convention de superposition d'affectations du système d'endiguement du Halage de Quimper, entre la ville de Quimper et l'État

• Délibération N°009 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage

• Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°014 - Constitution de servitudes et mise à disposition Enedis - rue de la Touraine

• Délibération N°008 - Constitution d'un groupement de commande - Diagnostics immobiliers

• Délibération N°023 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 05 décembre 2024

• Délibération N°022 - Subvention exceptionnelle à l'association Droit d'asile Quimper Cornouaille

• Délibération N°017 - Travaux effacement réseaux aériens

• Délibération N°013 - Constitution de servitude Enedis - Allée de Penvillerc'h

• Délibération N°001 - Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

• Délibération N°004 - Autorisation de la commune de Quimper concernant la prise de participation par SemBreizh dans une société de projet (Société Civile de Construction-Vente), à l'effet de piloter l'opération "Ilots C5 et C7 quartier bois-du-château" à Lorient (56)

• Délibération N°020 - Subventions sportives de haut niveau collectif saison 2024-2025

• Délibération N°018 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Délibération N°003 - Rapport d'orientations budgétaires 2025

• Délibération N°005 - Signature de marchés publics après consultation

• Délibération N°016 - Convention de transfert de gestion d'une dépendance du domaine public fluvial accueillant de la voirie sur le "quai neuf" de la commune de Quimper

• Délibération N°011 - Rapport d'activité 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la commune de Quimper

• Délibération N°002 - Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable

• Délibération N°012 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°021 - Avances sur subventions sportives de fonctionnement 2025

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Délibérations du conseil municipal du 30/01/2025

Date :
30/01/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper