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Plan de classement

Délibérations du conseil communautaire du 02/04/2025

Séance du 02/04/2025

• Délibération N°036 - Attribution d'une subvention à l'association Gwennili

• Délibération N°004 - Signature de marchés publics après consultations

• Délibération N°029 - Réseau de chaleur de Quimper, quartier de Penhars - Adoption du règlement de service et du modèle de police d'abonnement

• Délibération N°003 - Montant des attributions de compensation provisoire 2025 Montant de la dotation de solidarité communautaire 2025

• Délibération N°022 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Evènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)

• Délibération N°027 - Participation au Financement de l'Assainissement Collectif - Modalités d'application

• Délibération N°013 - Modification statutaire : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs

• Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2025

• Délibération N°010 - Détermination des taux de promotion pour 2025

• Délibération N°021 - Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l'organisation du tournoi international de football U13 2025

• Délibération N°009 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

• Délibération N°017 - ZAE de Boutefelec à Plogonnec : réaménagement d'une partie du site

• Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°014 - École Européenne Supérieure d'Art de Bretagne : avenant n°1 à la convention globale de fonctionnement 2025-2027

• Délibération N°012 - Politique inclusive en faveur des agents porteurs de handicap Renouvellement de la convention avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2025-2027

• Délibération N°006 - Constitution d'un groupement de commandes - Fourniture de matériels informatiques et licences Microsoft

• Délibération N°040 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale avec l'association Force T Quimper

• Délibération N°031 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages à revenus modestes "Ma première pierre"

• Délibération N°023 - SPL Quimper Evènements Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général

• Délibération N°034 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

• Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe

• Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2025

• Délibération N°019 - Financement du Tour du Finistère cycliste 2025

• Délibération N°018 - Cession site Ferme de Kermapmoel - Briec

• Délibération N°030 - Contrat de développement territorial des EnR thermiques ADEME

• Délibération N°015 - Enseignement supérieur : Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN

• Délibération N°020 - Subvention Festival de Cornouaille 2025

• Délibération N°001 - Budget primitif 2025

• Délibération N°025 - Convention pour l'adhésion au Consortium en charge du projet " Observatoire de la Réhabilitation des Réseaux d'Assainissement"

• Délibération N°032 - Convention sur le PIG Pacte Territorial France Rénov 2025-2029

• Délibération N°007 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°039 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère (CAF) d'avenants aux conventions d'objectifs et de financement pour les structures petite enfance pour la période 2023 - 2027

• Délibération N°016 - Installation de dentistes, parc d'activités de Moulin des Landes à Quimper

• Délibération N°026 - SPANC - Dispositif d'aides financières de la Région Bretagne pour le financement de travaux de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif littoraux

• Délibération N°033 - Subvention 2025 au Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)

• Délibération N°041 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Société archéologique du Finistère

• Délibération N°028 - Contrat avec l'éco organisme " emballage et papiers" CITEO

• Délibération N°038 - Signature d'une convention partenariale 2025-2027 pour le fonctionnement du Lieu d'Accueil Enfants Parents de la Maison Pour Tous d'Ergué-Armel à Quimper

• Délibération N°008 - Protocole d'accord transactionnel - Infiltrations touchant la cuisine centrale

• Délibération N°024 - Mobilités - Adhésion à Bretagne Mobilités

• Délibération N°035 - Rapport annuel de la CIAPH 2024

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Délibérations du conseil communautaire du 02/04/2025

Date :
02/04/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper