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Plan de classement

Délibérations du conseil municipal du 22/05/2025

Séance du 22/05/2025

• Délibération N°013 - Constitution de servitude ENEDIS Gwaremm Al Lez

• Délibération N°016 - Constitution de servitudes ENEDIS Rue du Merdy

• Délibération N°007 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la ville de Quimper-conservatoire de musique et Le Pont supérieur - Année 2025-2026

• Délibération N°015 - Constitution de servitude ENEDIS 53 impasse de l'odet

• Délibération N°026 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Délibération N°000 - Feuille de présence

• Délibération N°009 - Construction de la tribune du stade de Penvillers - Validation de l'Avant-Projet Définitif et fixation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

• Délibération N°021 - Vente sur WebEnchères

• Délibération N°025 - Modification du tableau des emplois

• Délibération N°003 - Adhésion au réseau appui santé en Cornouaille

• Délibération N°024 - Additif n°1 - Indemnité spéciale de fonction et d'engagement, cadre d'emploi des agents de police municipale

• Délibération N°012 - Servitude de réseaux située chemin du Troheïr

• Délibération N°005 - Subventions aux associations culturelles - année 2025

• Délibération N°006 - Avenant n°2 à la convention de partenariat entre la ville de Quimper-Conservatoire de musique théâtre et l'association Théâtre de Cornouaille Scène nationale

• Délibération N°014 - Constitution de servitude ENEDIS 91 rue Beethoven

• Délibération N°004 - Subventions aux associations à caractère social

• Délibération N°022 - Modification statutaire de Quimper Bretagne Occidentale : prise de compétence supplémentaire relative au financement, à la construction et/ou la gestion d'abattoirs

• Délibération N°001 - Mise en place d'une mutuelle communale

• Délibération N°020 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe

• Délibération N°017 - Autorisation d'une prise de participation de la SPL Quimper Évènements au capital de la Société de Gestion de l'Aéroport de Quimper Cornouaille (SOGEAQC)

• Délibération N°010 - Projet d'aménagement Voie Verte Quimper - Pluguffan Convention d'autorisation d'occupation du domaine public communal, de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la voie verte, de financement des aménagements et de gestion ultérieure de son entretien

• Délibération N°023 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Délibération N°008 - Contrat de cession des droits d'exploitation des données - Etude des maisons à pan de bois

• Délibération N°002 - Convention entre l'Association des Retraités et des personnes âgées de Quimper et la ville de Quimper - Renouvellement du partenariat pour la période 2025 - 2027

• Délibération N°011 - Signature d'un protocole d'accord - suppression du pacte de préférence portant sur un lot de copropriété moyennant indemnité

• Délibération N°018 - Mise en place de l'accord local de représentation pour la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale en vue du renouvellement des assemblées délibérantes de 2026

• Délibération N°019 - Gouvernance de la SPL Quimper Evènements Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration de celles de directeur général

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Délibérations du conseil municipal du 22/05/2025

Date :
22/05/2025
Organisme : Archives municipales de Quimper