Délibérations du conseil communautaire du 18/10/2018
18/10/2018
Toutes les ressources 47 204 résultats (51ms)
Séance du 02/10/2015
02-10-2015
Délibération N°023 - Convention d'une servitude ENEDIS rue Haute, 10, allée de Prat ar Rouz et chemin de Kergadonna
Contexte :
Délibération N°002 - Taux de fiscalité 2018
Contexte :
Délibération N°046 - Convention de groupement de commandes - Prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique
Contexte :
Délibération N°033 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le Conseil Départemental du Finistère Année 2018
Contexte :
Délibération N°031 - French Tech Brest + : signature d'une convention entre les cofinanceurs
Contexte :
Délibération N°029 - Convention-cadre pluriannuelle pour le programme 'Action cœur de ville'
Contexte :
Délibération N°036 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Contexte :
Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique
Contexte :
Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Contexte :
Délibération N°010 - Avenant n°1 à la convention d'avance de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale à son CIAS
Contexte :
Délibération N°021 - Cession emprise entre la ville de Quimper et Triskalia-Distrivert 1 avenue Saint Denis, ZI de l'Hippodrome
Contexte :
Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
Contexte :
Délibération N°020 - Demande de subventions 2016 - Environnement
Contexte :