Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
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Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
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Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
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Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
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Délibération N°000 - Feuille de présence
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Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
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Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
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Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
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Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
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Délibérations du conseil municipal du 22/07/2020
22/07/2020
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
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Délibération N°025 - Subventions sportives
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Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
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Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
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Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
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