Délibération N°010 - Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°048 - Signature d'une convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) pour la gestion du forfait post-stationnement (FPS)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°037 - Commission administrative paritaire commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°10 du 19 avril 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°032 - Ouverture des quarts de crédits en investissement avant adoption du budget
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Détermination du nombre des adjoint(e)s au (à la) maire de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/07/2020
Délibération N°025 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Régularisation d'une emprise située rue Jeanne d'Arc au profit de monsieur et madame Launay
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Constitution de servitude de passage de canalisation Chemin de la baie de Kerogan
Délibération N°020 - Restructuration des installations tennistiques extérieures - Rénovation des courts de tennis extérieurs et création de terrains de padel
Tennis municipaux de Creac'h Gwen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°011 - Montant des attributions de compensation provisoire 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°003 - Avenant n°5 au contrat de territoire avec le Département
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Date:
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Contexte : Séance du 05/01/2017
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°048 - Tests d'aide au recrutement Création d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°019 - Avenant n° 2 au Programme d'Actions et de Prévention des Inondations (PAPI)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°019 - Construction d'une maison associative - Avenant n°2 au marché du lot 14
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°005 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°021 - Autorisation de dépôt d'autorisations d'urbanisme sur une parcelle communale au profit de monsieur Jean-Thomas Gossart
Délibération N°065 - Politique nautique scolaire : renouvellement de conventions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°063 - Open de tennis 2018 - Convention de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°002 - Nouveau projet de rénovation urbaine de Kermoysan - Protocole de Préfiguration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°026 - Projet éducatif local - Subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°012 - Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources des Intercommunalités et des Communes 2018 (FPIC)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Date:
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Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°022 - Cession d'un délaissé à la SCI EGD rue Louis Le Bourhis
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°028 - Régie pour l'exploitation cinématographique art et essai de Quimper Subvention de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°059 - Renouvellement de la convention d'aménagement et de gestion de parcours temporaires de course d'orientation dans le bois de Saint-Alouarn entre la ville de Quimper et l'association 'Quimper Orientation Coatarmor'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/02/2017
Délibération N°003 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées, montant des charges transférées et montant des attributions de compensation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Manoir de Kerguiffinec à Tréguennec
Date:
Cote:20/FI/10/132
Auteur:
Contexte :
Délibération N°017 - Port du Corniguel - Tarifs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Manoir de Penquélennec à Peumerit
Date:1921-01-01/1921-12-31
Cote:20/FI/10/145
Auteur:
Contexte :
La Joyeuse Garde à La Forêt à Landerneau
Date:1917-10-01
Cote:20/FI/10/66
Auteur:
Contexte :
Château de Guermabon à Lopérec (Recto) et manoir de Kervoasdoué en Louannec (Verso)
Date:
Cote:20FI/10/8
Auteur:
Contexte :
Ile Sainte-Anne près de Paimpol (Recto) et ruines de l’abbaye du Relecq à Plonéour Menez (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/165
Auteur:
Contexte :
La villa des Bruyères au Palaren à Guipavas
Date:1917-05-13
Cote:20/FI/10/29
Auteur:
Contexte :
Bénitier à la Clarté et rocher à Trégastel (Recto) et porte en forme d’ogive (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/3
Auteur:
Contexte :
Plomarc’h à Douarnenez
Date:1929-07-14
Cote:20/FI/10/79
Auteur:
Contexte :
Manoir de Lanhuron à Gouesnac’h
Date:1921-01-01/1921-12-31
Cote:20/FI/10/156
Auteur:
Contexte :
Délibération N°027 - Avenant transférant la convention de la ville de Quimper à Quimper Bretagne Occidentale liant l'association 'Les Petits Pas' dans le cadre du transfert de compétence intervenu le 1er janvier 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Maison de Toul ar Parc à Morlaix (Recto) et la roche tremblante à Huelgoat (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/177
Auteur:
Contexte :
Le passage de Plougastel
Date:1917-05-01
Cote:20/FI/10/43
Auteur:
Contexte :
Rue de Bréhat à Morlaix
Date:1929-04-01
Cote:20/FI/10/79
Auteur:
Contexte :
Fontaine de Saint-Eutrope à Plougonven
Date:1929-04-01
Cote:20/FI/10/80
Auteur:
Contexte :
Morgat
Date:1927-01-01/1927-12-31
Cote:20/FI/10/81
Auteur:
Contexte :
Pignon ouest du manoir de Lossulien au Relecq-Kerhuon
Date:1917-05-20
Cote:20/FI/10/26
Auteur:
Contexte :
Chapelle en ruine de Sainte-Barbe à Gouesnac’h (Recto) et blasons et retranscription (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/121
Auteur:
Contexte :
Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Bas-relief dans l'église de Saint-Jean-du-Doigt (Recto) et cheminée armoriée (Verso)
Date:
Cote:20FI/10/219
Auteur:
Contexte :
Château de Kerouartz à Lannilis
Date:1916-09-16
Cote:20/FI/10/48
Auteur:
Contexte :
Croix pattée sur la route de Landerneau à Plouescat près de Plounéventer (hauteur 2m10)
Date:1917-08-21
Cote:20/FI/10/31
Auteur:
Contexte :
Pastio espagnol d’une maison à Roscoff
Date:1916-10-12
Cote:20/FI/10/58
Auteur:
Contexte :
Ruines de la chapelle Saint-Honoré à Plogastel (Recto) et église non identifiée (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/117
Auteur:
Contexte :
Chapelle du manoir de Kerguélenen à Pouldergat
Date:
Cote:20/FI/10/77
Auteur:
Contexte :
Délibération N°061 - Subvention à l'EESAB pour l'organisation du colloque 'art design et savoir-faire'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Anse de Lauberlac’h à Plougastel
Date:
Cote:20FI/10/37
Auteur:
Contexte :
Chapelle de Saint Trémeur à Plougastel
Date:1917-09-08
Cote:20/FI/10/40
Auteur:
Contexte :
Alignements de Landaoudec à Crozon
Date:1917-08-26
Cote:20/FI/10/41
Auteur:
Contexte :
Eglise de Saint-Divy
Date:1917-09-30
Cote:20/FI/10/55
Auteur:
Contexte :
Chapelle Saint-Cadou à Gouesnac’h
Date:
Cote:20/FI/10/161
Auteur:
Contexte :
Moulin de Kerouazle à Guilers
Date:1917-10-21
Cote:20/FI/10/62
Auteur:
Contexte :
Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Galeries à Camlez (Recto) et menhir (Verso)
Date:
Cote:20FI/10/9
Auteur:
Contexte :
Tombeau d’un chevalier dans le cimetière Saint-Eutrope à Plougonven (Recto) et plan du camp romain à Plouigneau (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/197
Auteur:
Contexte :
Anse de Trégastel à Plougasnou (Recto) et maison à Saint-Pol-de-Léon (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/178
Auteur:
Contexte :
Vue générale du marché place Laennec
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/13
Auteur:
Contexte :
Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Marché aux chiffons
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/30
Auteur:
Contexte :
Fin de marché : en arrière plan la Tourbie
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/37
Auteur:
Contexte :
Marché aux faïences
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/7
Auteur:
Contexte :
Vue générale du marché des halles, en arrière plan le bâtiment « Au coin de rue »
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/21
Auteur:
Contexte :
Femme de dos en costume de Quimper au marché saint-Corentin
Date:
Cote:5FI/173
Auteur:
Contexte :
Homme traversant la place Saint-Corentin, un veau dans les bras
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/10
Auteur:
Contexte :
Trois femmes dans un jardin
Date:
Cote:5FI/101
Auteur:
Contexte :
Fouesnantaises devant les brodeuses sur le parvis de la cathédrale
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/1
Auteur:
Contexte :
Un cuisinier
Date:
Cote:5FI/175
Auteur:
Contexte :
Les lavoirs du pont Firmin
Date:
Cote:5FI/66
Auteur:
Contexte :
Intérieur bourgeois, photographies sur le mur
Date:
Cote:5FI/88
Auteur:
Contexte :
Vue générale du marché aux bestiaux
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/42
Auteur:
Contexte :
Maison à Quimper ?
Date:
Cote:5FI/86
Auteur:
Contexte :
Marchands de vaches
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/43
Auteur:
Contexte :
La place Terre-au-duc
Date:
Cote:5FI/69
Auteur:
Contexte :
Famille sur le pas de la porte
Date:
Cote:5FI/102
Auteur:
Contexte :
Marché aux chiffons
Date:1895-01-01/1895-12-31
Cote:5FI/36
Auteur:
Contexte :
Château de Suscinio à Ploujean (Morlaix)(Recto) et clocher non identifié (Verso)
Date:1907-05-17
Cote:20/FI/10/103
Auteur:
Contexte :
Délibération N°007 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Manoir de la Tour d'Argent à Locquirec (Recto) et bâtiment non identifié (Verso)
Date:
Cote:20FI/10/246
Auteur:
Contexte :
Fontaine du manoir du Rusquec à Loqueffret (Recto) et église de Saint-Mélon à Lanmeur (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/163
Auteur:
Contexte :
Tombelle druidique sur le chemin de Saint-Samson à Plougasnou (Recto) et maison à pans de bois (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/204
Auteur:
Contexte :
Fontaine du château de Kerouartz à Lannilis
Date:1916-09-23
Cote:20/FI/10/46
Auteur:
Contexte :
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Entrée du manoir de La Coudraie à Tréméoc
Date:
Cote:20/FI/10/138
Auteur:
Contexte :
Plan d’une enceinte non identifiée
Date:
Cote:20/FI/10/92
Auteur:
Contexte :
Vieux moulin et vieux logis à la fontaine blanche à Plougastel
Date:1917-09-06
Cote:20/FI/10/34
Auteur:
Contexte :
La grande place à Kerangal
Date:1916-09-27
Cote:20/FI/10/52
Auteur:
Contexte :
Ossuaire et porche de l’église de Guilers
Date:
Cote:20/FI/10/115
Auteur:
Contexte :
Vieux moulin à Lanleya à Plouigneau (Recto) et ruines d’une chapelle à Keranroux à Ploujean (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/193
Auteur:
Contexte :
Tombeau d’Yves du Parc seigneur de Kergadou (cimetière Saint-Eutrope à Plougonven) (Recto) et menhir de Kermerchou (Lanmeur ?) (Verso)
Date:
Cote:20/FI/10/180
Auteur:
Contexte :
Moulin du Pont à Plouvorn (Recto) et maison non identifiée (Verso)
Date:1921-09-11
Cote:20/FI/10/119
Auteur:
Contexte :
Porte du château de Kerouartz à Lannilis
Date:1916-09-22
Cote:20/FI/10/47
Auteur:
Contexte :
Délibération N°051 - Tarifs assainissement 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
La place Maubert et la rue Kéréon
Date:1850-01-01/1870-12-31
Cote:19FI/35
Auteur:
Contexte :
Vue panoramique de Quimper-Corentin en 1697, gravure réalisée vers 1886
Date:1886-01-01/1886-12-31
Cote:19FI/45
Auteur:
Contexte :
La cathédrale de Quimper, les remparts et l'Odet
Date:
Cote:19FI/1
Auteur:
Contexte :
Prisonniers de guerre
Lucien Jonas - 45/300
Date:
Cote:19FI/136
Auteur:
Contexte :
Femme de Locmaria et cultivateur en costumes d'Elliant
Date:1848-01-01/1848-12-31
Cote:19FI/46
Auteur:
Contexte :
Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
La Tour Nevet, le rempart avant son déblaiement et la cathédrale
Date:1837-01-01/1837-12-31
Cote:19FI/23
Auteur:
Contexte :
Gars de Briec (Ivonic) jeune garçon en costume breton
Clément Editeur, Celestin Deshays lith., Formentin et Cie imp.
Date:1870-01-01/1880-12-31
Cote:19FI/90
Auteur:
Contexte :
Elie Fréron
Date:1862-01-01/1862-12-31
Cote:19FI/12
Auteur:
Contexte :
Chapelle Ty Mam Doué (de la Mère de Dieu)
Date:1850-01-01/1860-12-31
Cote:19FI/48
Auteur:
Contexte :
Le bout du quai et l'allumeur de réverbère
Date:
Cote:19FI/20
Auteur:
Contexte :
La cathédrale Saint-Corentin (côté nord)
Date:1900-01-01/1910-12-31
Cote:19FI/126
Auteur:
Contexte :
L'agent de liaison
Lucien Jonas - 45/300
Date:1916-01-01/1916-12-31
Cote:19FI/132
Auteur:
Contexte :
Armée française, infanterie
Imageries Pellerin, imagerie d'Epinal, planche n°63
Date:1880-01-01/1900-12-31
Cote:19FI/69
Auteur:
Contexte :
Les quais de Quimper, la cathédrale, le pont pissette
Date:1880-01-01/1890-12-31
Cote:19FI/50
Auteur:
Contexte :
Un carrefour à Quimper: La rue Kéréon et la cathédrale depuis la place Maubert
par A. Robida, del., Belfond & co, lith.
Date:1900-01-01/1900-12-31
Cote:19FI/112
Auteur:
Contexte :
Vue générale de Quimper, des remparts et de la cathédrale
Date:1840-01-01/1855-12-31
Cote:19FI/47
Auteur:
Contexte :
Carte du département du Finistère
Levasseur ingénieur et géographe, AM Perrot ill, Raimond Bonheur, peintre
Avant l'attaque (1914-1918), scène montrant un officier montre en main, dans la tranchée et attendant de donner le signal de l'assaut
Lucien Jonas
Date:1915-01-01/1918-12-31
Cote:19FI/77
Auteur:
Contexte :
L'empereur de l'Occident (1914-1918) : gravure française de propagande patriotique et anti-allemande montrant l'Empereur Guillaume II apportant les désastres et les crimes de guerre
Louis Morin
Date:1914-01-01/1917-12-31
Cote:19FI/76
Auteur:
Contexte :
Ils l'ont tuée...
Lucien Jonas - 45/300
Date:
Cote:19FI/141
Auteur:
Contexte :
L'hôtel du Lion d'or place Saint Corentin à Quimper
par Eugène Gauguet
Date:1900-01-01/1910-12-31
Cote:19FI/102
Auteur:
Contexte :
Pendant le bombardement
Lucien Jonas - 45/300
Date:
Cote:19FI/138
Auteur:
Contexte :
Correspondance de guerre de Jean COZIC
Date:1914-01-01/1917-12-31
Cote:40J/7
Auteur:
Contexte : Direction de l'orphelinat, cabinet du directeur de l'établissement.
Correspondance adressée à monsieur JACQUES, directeur de l'établissement, par d'anciens élèves de l'orphelinat agricole de Kerbernez
Correspondance de guerre de Marc BEON
Date:1914-01-01/1917-12-31
Cote:40J/2
Auteur:
Contexte : Direction de l'orphelinat, cabinet du directeur de l'établissement.
Correspondance adressée à monsieur JACQUES, directeur de l'établissement, par d'anciens élèves de l'orphelinat agricole de Kerbernez
Correspondance de guerre de Noël CLERICE
Date:1914-01-01/1917-12-31
Cote:40J/5
Auteur:
Contexte : Direction de l'orphelinat, cabinet du directeur de l'établissement.
Correspondance adressée à monsieur JACQUES, directeur de l'établissement, par d'anciens élèves de l'orphelinat agricole de Kerbernez
Comptes de miseurs de 1597-1598
Date:1597-01-01/1598-12-31
Cote:CC/68
Auteur:
Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs
Comptes de miseurs de 1481
Date:1481
Cote:CC/59
Auteur:
Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs
Délibération N°012 - Subvention à la technopôle Quimper Cornouaille pour la gestion de la cantine numérique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Comptes de miseurs de 1776-1779
Date:1778-01-01/1779-12-31
Cote:CC/76
Auteur:
Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs
Comptes de miseurs de 1771-1778
Date:1770-01-01/1778-12-31
Cote:CC/75
Auteur:
Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs
Comptes de miseurs de 1764-1765
Date:1764-01-01/1765-12-31
Cote:CC/74
Auteur:
Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs
Comptes de miseurs de 1784-1785
Date:1784-01-01/1785-12-31
Cote:CC/81
Auteur:
Contexte : CC58-CC82 : Comptes de miseurs
Vieille maison au coin de la rue de l'évêché
Date:1850-01-01/1870-12-31
Cote:19FI/36
Auteur:
Contexte :
Quimper: la rue Elie Fréron ou rue Royale et ses anciens logis
par Alfred Beau
Date:1880-01-01/1905-12-31
Cote:19FI/105
Auteur:
Contexte :
L'échaugette sur le Steïr
Date:1862-01-01/1862-12-31
Cote:19FI/95
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Kerfeunteun - folios 957 à 1496
Date:1913-01-01/1959-12-31
Cote:1G_KER/8
Auteur:
Contexte :
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Déclarations individuelles sur les voitures et chevaux
Date:1872-01-01/1875-12-31
Cote:1G_QUI/95
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés bâties d'Ergué-Armel - folios 1 à 576
Date:1912-01-01/1965-12-31
Cote:1G_ERG/4
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1 à 488
Date:1913-01-01/1966-12-31
Cote:1G_QUI/16
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1989 à 2548
Date:1913-01-01/1966-12-31
Cote:1G_QUI/20
Auteur:
Contexte :
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Penhars - folios 1937 à 2240
Date:
Cote:1G_PEN/21
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Penhars - folios 2399 à 2598
Date:
Cote:1G_PEN/23
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés non bâties d'Ergué-Armel - folios 2100 à 2399
Date:1912-01-01/1965-12-31
Cote:1G_ERG/13
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties d'Ergué-Armel
Date:1835-01-01/1914-12-31
Cote:1G_ERG/3
Auteur:
Contexte :
Délibération N°028 - Convention partenariale 2019-2021 pour l'organisation du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LEAP) 'La Cabane'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Penhars - folios 601 à 901
Date:
Cote:1G_PEN/17
Auteur:
Contexte :
Règlement-tarif des droits de voirie
Date:1932
Cote:10fi/41
Auteur:
Contexte :
Arrêté portant interdiction de conserver des porcs dans l'intérieur de la ville
Date:1928
Cote:10fi/89
Auteur:
Contexte :
Inauguration du chemin de fer
Date:1863-01-01/1863-12-31
Cote:11FI/28
Auteur:
Contexte :
Inauguration des nouvelles halles
Date:1937
Cote:11fi/7
Auteur:
Contexte :
Bons de la défense nationale
Date:1923
Cote:11fi/6
Auteur:
Contexte :
Arrêté permanent réglementant les manifestations, cortèges et défilés de toute nature
Date:1931
Cote:10fi/33
Auteur:
Contexte :
Chambre des députés - Discours de M.P. DESCHAMEL et M.G. CLEMENCEAU (du 11 décembre 1918)
Date:1918
Cote:11fi/11
Auteur:
Contexte :
Arrêté relatif à la circulation des véhicules quai du Steir les jours de foires et marchés
Date:1931
Cote:10fi/44
Auteur:
Contexte :
Arrêté relatif à la circulation des véhicules, quai du Steir
Date:1927
Cote:10fi/94
Auteur:
Contexte :
Bureaux de placement (réglementation)
Date:1913
Cote:10fi/10
Auteur:
Contexte :
Inauguration du mémorial des enfants de Quimper, morts pour la France
Date:1928
Cote:10fi/107
Auteur:
Contexte :
Approvisionnement de la boucherie et de la charcuterie au champ-de-foire
Date:1919
Cote:10fi/80
Auteur:
Contexte :
Loi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Quimper
Date:1908
Cote:10fi/24
Auteur:
Contexte :
Au service des prisonniers
Date:1941
Cote:11fi/23
Auteur:
Contexte :
Abattoir public - modification au règlement
Date:1928
Cote:10fi/97
Auteur:
Contexte :
Prisonniers déportés
Date:
Cote:11fi/8
Auteur:
Contexte :
Ordre de mobilisation générale
Date:1939
Cote:11fi/37
Auteur:
Contexte :
Arrêté réglementant la circulation des automobiles
Date:1908
Cote:10fi/28
Auteur:
Contexte :
Battage des tapis - Arrêté
Date:1913
Cote:10fi/7
Auteur:
Contexte :
Ecole de plein exercice de médecine et de pharmacie de Nantes
Date:1919
Cote:11fi/22
Auteur:
Contexte :
Charbons pour consommation domestique, vente au détail - taxation et réglementation
Date:1917
Cote:10fi/92
Auteur:
Contexte :
Dépêches télégraphiques (sur les évènements du 24 février 1848)
Date:1848-01-01/1848-12-31
Cote:10FI/127
Auteur:
Contexte :
Proclamation de président de la République à l'armée
Date:1851
Cote:10fi/119
Auteur:
Contexte :
Avis (Louis LARBOULETTE a été condamné à mort)
Date:1941
Cote:10fi/130
Auteur:
Contexte :
Arrêté des autorités allemandes (Bekanntmachung)
Date:1940
Cote:10fi/111
Auteur:
Contexte :
Avis aux réservistes concernant leur habillement en cas de rappel sous les drapeaux
Date:1940-01-01/1940-12-31
Cote:10fi/139
Auteur:
Contexte :
Appel au peuple français
Date:1944
Cote:10fi/132
Auteur:
Contexte :
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Interdiction du port des chapeaux au théâtre
Date:1910
Cote:10fi/26
Auteur:
Contexte :
Règlement des égouts
Date:1928
Cote:10fi/108
Auteur:
Contexte :
Marché d'approvisionnement (arrêté modificatif)
Date:1930
Cote:10fi/37
Auteur:
Contexte :
Ravitaillement civil - Jour sans viande
Date:1918
Cote:10fi/70
Auteur:
Contexte :
Service des eaux, fontaines publiques - Arrêté
Date:1894
Cote:10fi/59
Auteur:
Contexte :
Viande de boucherie - Taxe officielle
Date:1916
Cote:10fi/76
Auteur:
Contexte :
Le président de la République décrète ... (2 décembre 1851)
Date:1851
Cote:10fi/118
Auteur:
Contexte :
Règlement de la circulation et du stationnement des véhicules
Commission de fixation des prix normaux (denrées et boissons alimentaires)
Date:1919
Cote:10fi/15
Auteur:
Contexte :
Marché couvert - Modification à l'arrêté réglementaire
Date:1929
Cote:10fi/53
Auteur:
Contexte :
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
La rue du Lycée
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Vue de Quimper au XIXème siècle
Date:1865-01-01/1865-12-31
Cote:25FI/43
Auteur:
Contexte :
Société hippique de Quimper
Date:1912-01-01/1912-12-31
Cote:8FI/75
Auteur:
Contexte :
Homme de Plonéïs
Date:1870-01-01/1870-12-31
Cote:25FI/44
Auteur:
Contexte :
Commerces au fil du temps
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°056 - Aménagement du centre commercial de Kermoysan
Rétrocession du parking
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Rémunération des enseignants dans le cadre de l'activité 'accompagnement aux devoirs'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°012 - Actualisation des tarifs 2023 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°002 - Signature du Contrat Local de Santé (CLS) de Cornouaille par la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Police de la Communauté de Ville de Quimper: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé chez Jean Périer, imprimeur libraire du seigneur Evêque, du Clergé, de la Ville, du Collège et de la Surintendance rue des Etaux, au bon pasteur avec approbation et permission
Date:1719-01-01/1719-12-31
Cote:FF/4
Auteur:
Contexte : Police
Etudes archéologiques et géographiques
Baron de La Pylaie
SAF, Quimper, 1970, 538 p.
Date:1970-01-01/1970-12-31
Cote:BR/25
Auteur:
Contexte :
Portrait d'une femme, en pied, tenue bourgeoise, atelier Villard Jeune15 rue des Gentilshommes à Quimper
Date:1860-01-01/1870-12-31
Cote:25FI/85
Auteur:
Contexte :
Portrait en pied d'un jeune paysan en costume Glazic, atelier J. Villard 4, rue St François à Quimper
Date:1900-01-01/1920-12-31
Cote:25FI/56
Auteur:
Contexte :
Délibération N°009 - Renouvellement des conventions avec les éco-organismes pour la reprise des déchets en déchèterie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/05/2024
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°012 - Subventions petite enfance 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Carnet de croquis (1903-1910)
26 feuilles 22,5 x 13,3
Date:
Cote:20FI/10/399
Auteur:
Contexte :
Procédure entre le sieur Yzac Fromant, écuyer sieur de Monchy contre Sébastien Le Marec sieur de Kerbasguen, fermier des devoirs d'octrois
Date:1664-01-01/1664-12-31
Cote:CC/28
Auteur:
Contexte : Devoirs de Billots - Octrois
Registre des délibérations de la Communauté de ville
Date:1665-01-04/1666-12-04
Cote:BB/6
Auteur:
Contexte : Délibérations de la Communauté de ville
Application des lois d'assistance et de prévoyance, Autres dossiers relatifs à l'assistance et la prévoyance
Date:1806-01-01/1889-12-31
Cote:5Q/QUI/26
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°21
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Carte détournée n°18
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Registre des délibérations de la Communauté de ville
Date:1656-01-02/1657-12-12
Cote:BB/5
Auteur:
Contexte : Délibérations de la Communauté de ville
Registre des délibérations de la Communauté de ville
Date:1601-01-07/1602-12-17
Cote:BB/2
Auteur:
Contexte : Délibérations de la Communauté de ville
Registre des délibérations de la Communauté de ville
Date:1634-11-27/1639-03-20
Cote:BB/4
Auteur:
Contexte : Délibérations de la Communauté de ville
Carte détournée n°6
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Histoire de l'Armorique et de la Bretagne.
GENDRY Mickaël et BECHEC Vincent
Editions La Geste, La Crèche (79260), 2018, 261 p.
Date:
Cote:BR/886
Auteur:
Contexte :
Recto : 1) l'abbé Jacques Louis Guino (13,2 x 16,1) et 2) vue panoramique de Sizun (15,5 x 7,4) (non numérisé) Verso : 3) statue de bois peint provenant de la crypte de l'église de Lanmeur, dessin signé Victor Surel (10,3 x 15,7) (non numérisé) et 4) Manoir de Kervézec d'après une gravure d'Alfred de Courcy - dessin à la plume (9 x 14 5) et Notre-Dame de Kernitron à Lanmeur (20,5 x 14,9) (non numérisé)
Date:
Cote:20FI/10/352
Auteur:
Contexte :
Recto : 1) rues à Quimperlé (20,5 x 21)
Verso : 2) maisons à Quimperlé (16 x 24)
Date:
Cote:20FI/10/342
Auteur:
Contexte :
Portrait en pied d'une petite fille appuyée à un livre ouvert, atelier J. Villard 4, rue Saint-François, Quimper
Date:1898-01-01/1914-12-31
Cote:25FI/64
Auteur:
Contexte :
La Chandeleur - Baptêmes
Date:1623-01-01/1791-12-31
Cote:GG/74
Auteur:
Contexte : GG 74-91- Collection des tables des registres paroissiaux de Quimper
Saint Corentin
Pierre Péron, Seiz Breur
Date:
Cote:19FI/161
Auteur:
Contexte :
Portrait en buste d'une jeune femme, tenue bourgeoise, atelier Faustin Richard, 20 rue Astor Quimper
Date:1880-01-01/1890-12-31
Cote:25FI/26
Auteur:
Contexte :
Recto : 1) pardon de la Trinité à Plozévet - 1934 (20,5 x 13,6) (non numérisé) et 2) Locronan (20,6 x 13,8)
Verso : 3) hôpital de Quimperlé (20,5 x 14) (non numérisé) et 4) hôpital de Quimperlé (20,7 x 14) (non numérisé)
Date:
Cote:20FI/10/357
Auteur:
Contexte :
Portrait d'un homme barbu en tenue bourgeoise, atelier J. Villard, 4 rue Saint-François Quimper
Date:1890-01-01/1910-12-31
Cote:25FI/67
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°001 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°009 - Politique handicap RH et convention Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°025 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°058 - Constitution de servitude ENEDIS
Avenue du Braden
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°009 - Prolongation de la convention de partenariat entre la Ville de Quimper/Conservatoire de musique et le collège Max Jacob, relative à l'organisation des classes CHAM - avenant n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°033 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte funéraire temporaire 'week-end du vendredi soir au lundi matin' et 'dimanche et jour férié' dans le cadre d'une pandémie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°070 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°021 - Convention de partenariat EPS à l'école
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°071 - Subventions aux associations de solidarité internationale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°000 - Renouvellement de la DSP - Parc des expositions - Centre des Congrès
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°032 - Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires (collèges et lycées) - Tarifs 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°025 - Attribution d'une subvention à l'association la Croix-Rouge- Unité locale de Quimper - Formation aux premiers secours pour les 11-15 ans
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°037 - Subventions aux associations culturelles Année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°024 - Laboratoire LUBEM de l'UBO - Financement de la thèse de recherche DynaSpoki
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°014 - Désignation des membres de la commission intercommunale des impôts directs (CIID) - Proposition de présidence de la CIID - Liste de contribuables à proposer à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°003 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°011 - Signature d'un avenant à la convention Pass Commerce et Artisanat avec la Région
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°005 - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Etude prospective sur l'organisation de la collecte des déchets sur le territoire - Finalisation de la phase 2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°035 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°005 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°002 - Admission en non-valeur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°002 - Modification de la composition des commissions municipales
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°025 - Avenant n°2 au Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 Avenant à la convention d'objectifs et de financement 'Relais Assistants Maternels'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°017 - Signature d'un mandat de service public avec Radio France Bleu Breizh Izel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°055 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper : session 2018-2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°004 - Compte-rendu sur l'activité de Quimper Communauté
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°063 - Tarifs 2019-2020 Piscines Aquarive et Kerlan Vian - Atout Sport - Conciergerie
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°019 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique
Rémunération des intervenants extérieurs et des professeurs (DDC)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°003 - Ouverture des 1/4 de crédits avant le BP 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°1 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°001 - Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°015 - Subvention à la Ligue des Droits de l'Homme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°040 - Subvention à l'Association des Quartiers du Corniguel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°026 - Acquisition d'une emprise auprès de la SARL Kemperotel chemin de Kerdroniou
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°033 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°043 - Tarifs de mise à disposition des théâtres - Saison 2017-2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°1 DSI - Convention de financement d'une étude de faisabilité pour le partage de la salle informatique du Conseil Général du Finistère située rue Le Déan à Quimper avec les services de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°002 - Acquisition auprès de la SAS Martenat Bretagne (SCI Pissarro) Route du Petit Guélen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°037 - Conservatoire de musique et d'art dramatique - Convention de partenariat avec l'association Ensemble Harmonique Quimper Cornouaille
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°032 - Conservatoire de Musiques et d'Art Dramatique (CMAD) Demande de subvention de fonctionnement et d'acquisition d'instruments de musique au conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°015 - Concession de travaux Transfert des locaux de Radio France Bleu Breizh Izel à Créac'h Gwen Désignation du candidat retenu
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°014 - Droit de préemption commercial
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°013 - Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l'ordre avec le procureur de la République
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°004 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes
Mission Jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°007 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°029 - Plan Local de l'Habitat
Engagement de la procédure d'élaboration
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°009 - Ouvertures dominicales des commerces en 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 3 logements situés rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°002 - Cession par la ville à monsieur Gouriou Avenue de Ty Bos
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/04/2015
Délibération N°021 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Force T Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Constitution d'un groupement de commandes - prestation de scénographie d'exposition
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°1 DENV - Installation classée pour la protection de l'environnement - Quimper Communauté - Avenue du Corniguel à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°013 - Positionnement de la ville de Quimper sur le transfert de compétence en matière de plan local d'urbanisme en tenant lieu, ou de carte communale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°013 - Signature de la convention d'application du volet enseignement supérieur Recherche et Innovation du CPER
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°022 - Construction du pôle sportif de Creac'h Gwen Avenant n°1 au marché de travaux du lot 8 Menuiseries Bois.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°003 - Echange de parcelles rue de Stang Bihan avec la SCCV Green Park (Pierreval)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°002 - Vote des taux de fiscalité 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°009 - Adoption d'un règlement des modalités de collecte des déchets sur le territoire de QBO
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°009 - Contrat de prévoyance - Mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°006 - Acquisitions gratuites et chemins en vue de leur intégration dans le domaine communal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°037 - Prolongation de la convention d'objectifs ville de Quimper - MPT de Penhars
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°021 - Association loisirs pluriel: subvention 2014
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°037 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°061 - Fête de la musique 2018 : attribution de 3 prix
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Commission de délégation de service public d'exploitation du centre des congrès, du parc des expositions, du centre aquatique Aquacove et du haut débit Désignation des membres
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Délibération N°011 - Contrat de prévoyance : participation employeur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°003 - Bilan de la concertation et arrêt du projet de mise en révision des Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain (ZPPAU) et Paysager (ZPPAUP) et de l'élaboration de l'Aire de Mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) de Quimper
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/05/2016
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°008 - Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Rapport d'orientations budgétaires
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - Tarifs municipaux 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - 2ème part année 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°033 - Demande de subvention pour la restauration de deux statues conservées à l'église Sainte-Claire de Penhars au Conseil départemental du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°008 - Aménagement cyclable - Participation financière au Département pour l'aménagement d'une voie cyclable route de Brest
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Subvention au comité d'organisation de l'Open de Tennis de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°059 - Conclusion d'une convention de gestion pour l'entretien des zones d'activités de QBO sur le territoire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°013 - Soutien au commerce
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°023 - Vente de véhicules
Date:
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Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°000 - Réseau haut débit Herminéo - Délégation de service public Rapport d'activité 2020 du délégataire
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Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°003 - Modification des statuts de Quimper Bretagne Occidentale Prise de compétences supplémentaires dites 'hors GEMAPI'
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Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
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Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°000 - Périmètre de protection des captages - Commune de Langolen Etat d'assiette des coupes de bois pour l'année 2021
Date:
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Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Date:
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Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Date:
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Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°018 - Convention ville / CAF du Finistère Accès professionnel au service CAF PRO
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Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Date:
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Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°025 - Convention de partenariat entre la ville de Quimper et GRDF pour l'hébergement de concentrateurs sur des toits d'immeubles dans le cadre du projet de Compteurs Gaz Communicants de GRDF
Date:
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Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Date:
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Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°001 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2016
Date:
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Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
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Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Date:
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Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
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Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Date:
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Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
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Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - Année 2017
Date:
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Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
Date:
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Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°018 - Avenant n°4 au contrat de délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable sur le territoire de la commune de Pluguffan
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Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°027 - Établissements d'enseignement privé : avance sur participation
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Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper
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Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°039 - 150 ans de Lavrio - Mandat spécial et prise en charge des frais
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Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV
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Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°046 - Établissements du premier degré sous contrat d'association - Participation de la ville en 2020
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Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
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Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
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Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°029 - Adhésion du musée des Beaux-Arts de Quimper à Bretagne Musées
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Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
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Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
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Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
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Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
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Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°018 - Demande de subvention à l'Etat Conservatoire de Musique et d'Art Dramatique,
Animation du Patrimoine (DDC)
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Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°038 - Marché de tri, conditionnement des produits issus de la collecte sélective et des papiers cartons
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Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°029 - Subvention Enfance
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Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°010 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur
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Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°005 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
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Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
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Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
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Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°040 - Voeu pour la présence de la langue bretonne dans les actes de l'état-civil
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Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°030 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin
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Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
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Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°001 - Convention d'OPAH-RU au centre ville de Quimper (Opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain)
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Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°004 - Décision modificative n°1
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Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°046 - Musée des beaux-arts - Tarifs 2017-2018
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Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°010 - Demandes de subventions 2014 (DENV)
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Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
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Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°5 DDC - Avenants aux conventions entre la ville et les associations Très Tôt Théâtre et Polarités
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Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°045 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Remboursement partiel des droits d'inscription des élèves pratiquant le saxophone
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Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°050 - Convention de partenariat entre l'EPSM Etienne Gourmelen et le musée des beaux-arts de Quimper
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Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
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Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
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Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°049 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'Espace Associatif Quimper Cornouaille / la Maison des Associations de Quimper pour la période 2020/2023
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Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°038 - Mise en place d'une coordination jeunesse 11-16 ans sur la ville de Quimper
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Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°052 - Convention usages numériques avec l'ADAGP
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Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°010 - Mise en œuvre du télétravail et approbation de la charte y afférente
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Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°017 - Convention de servitude ENEDIS lieux dits Bois de Sainte-Anne et Ty Prat
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Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°031 - Subventions sportives
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Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°1 DDU - Plateforme d'instruction communautaire des autorisations d'urbanisme - Renouvellement de la convention entre Quimper Communauté et la ville de Quimper
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Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°2 DEE - Carte scolaire 2014-2015
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Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°033 - Avenant n°2 à la convention du 13 décembre 2018 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
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Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°024 - Acquisition d'une parcelle au Bourdonnel
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Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°016 - Convention junicode - Action de prévention routière
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Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°009 - Signature d'une convention avec le CEA Tech pour le financement de l'équipe coeur 2020 de la plateforme régionale de transfert technologique (PRTT) à Quimper
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Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°014 - Radio Kerne - Subvention 2017
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Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
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Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel