Toutes les ressources 47 228 résultats (24ms)
Permis de construire GUINVARCH Christian, 33, rue Sainte Bernadette, Penhars (habitation) , N° de PC : 88461 accordé le 10-09-1975 , 17W/137/13
Permis de construire : GESTIN Jean Marie, Lotissement Frêne, Penhars, habitation (surélévation : 1 logement), N° de PC 70467 CN accordé le 15-06-1964 , 20W/104/15
BIOLAY Jacques - 19, rue des Douves - PC 72/130 , 58W/4462
- Garage annexe
Complexe sportif de Ludugris (actuel stade Nicolas Kervahut), construction de vestiaires tribunes (suite) : marché, contrôle technique, exécution des travaux. , 1078 W 187
- marchés : marché négocié fondations spéciales (Pre-bat) : déclaration à souscrire, acte d'engagement, descriptif, cahier des clauses administratives particulières, notification de marché, devis de travaux supplémentaires, délibérations du conseil municipal, avenant au marché ; lot 1 terrassement fondations gros œuvre (Le Dily) : déclaration à souscrire, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières et devis descriptif quantitatif, notification de marché, rapport de l'ingénieur en chef, avenant au marché ; lot 2 charpente - couverture (M. Caillaud), lot 3 menuiseries bois (J. Philippe), lot 4 plâtrerie isolation carrelage (Kerc'hrom), lot 5 plomberie sanitaire (J.-P. Le Carval), lot 6 électricité (G. Mazé), lot 7 serrurerie (P. Pann), lot 8 peinture vitrerie (M. Guéguen), lot 9 faux-plafonds (Guillemin) : déclaration à souscrire, acte d'engagement, cahier des clauses techniques particulières et devis descriptif quantitatif, notification de marché. (1983-1984)
- contrôle technique (SOCOTEC) : bordereaux d'envoi, convention de contrôle technique, plan des fondations spéciales, correspondance. (1983-1984)
- exécution des travaux : rapport de l'ingénieur consultant de Bretagne Etudes sur les fondations spéciales, convocation. (1984)
Classement des chevaux, juments et mulets susceptibles d'être requis pour le service de l'armée, en cas de mobilisation , 2 H_KER 15
- Tableau de classement - Registre de déclaration - Liste de recensement
Cultures et plantations ; statistiques agricoles , 3 F_ERG 3
Etat communal annuel de statistiques agricoles
La laïcité pour les nuls. CADENE Nicolas First éditions, Paris, 2016, 238 p. , GN/828
- 50 notions clés sur la laïcité pour les nuls.
Permis de construire : FLOQUET Vincent, 13 Rue de La Cale Neuve, Penhars, habitation, N° de PC : 70596 accordé le 29-08-1980 , 12W/150
Stade de Penvillers, construction 3ème tranche (aménagement des sols et annexes) : éclairage. , 1078 W 214
- éclairage du terrain, des tribunes et des allées de circulation (Société Générale d'Entreprises) : délibération du conseil municipal, bordereau d'envoi, devis programme et cahier des prescriptions spéciales, plans approuvés dossier de consultation des entreprises (d'ensemble du projet d'éclairage, de nivellement, de niveau des tribunes, de coupe des tribunes, de la chaufferie, avis de concours, convocation, soumission, devis descriptif et estimatif, bordereau de prix, notices techniques, plaquette commerciale, procès-verbaux de la commission d'appel d'offre, extrait de l'Officiel du groupement du football professionnel, attachements, procès-verbaux d'essais de compression et de flexion, plan d'emplacement des pylônes, plan situant les plaques de sorties de secours et les luminaires à tubes existants, procès-verbal de réception définitive, demandes d'acompte, fiche de paiements, documentation professionnelles, correspondance. (1970-1971)
- éclairage du terrain stabilisé (CGEE Alsthom) : projets de rapport présenté à l'administration municipale, délibération du conseil municipal, bordereau d'envoi, soumission, cahier des prescriptions spéciales, bordereau estimatif, procès-verbal d'ouverture des plis, déclaration, contrat, procès-verbal de réception définitive, demandes d'acompte, fiche de paiements, accusé de réception de commande, correspondance. (1972-1973)