Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper
Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Manoir de Kermadec à Pencran
Date:
Cote:20FI/10/298
Auteur:
Contexte :
Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Portrait d'un couple de sonneurs de Ploaré, bombarde et biniou, accompagnés d'un chien blanc, atelier Villard jeune photographe 15, rue des Gentilhommes et 42 rue Kéréon
Date:1870-01-01/1880-12-31
Cote:25FI/49
Auteur:
Contexte :
Délibération N°002 - Budget primitif 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Carte détournée n°18
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°012 - Subventions Sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
La cathédrale de Quimper, un jour de marché
Extraite de la Bretagne contemporaine
Nantes, Charpentier Editeur, Félix Benoist del - Bachelier lith - fig. par Gaildrau
Date:
Cote:19FI/158
Auteur:
Contexte :
De la province à la nation - Religion et identité politique en Bretagne.
FORD Caroline
Presses Universitaires de Rennes, 22018, 280 p.
Date:2019-03-11
Cote:BR/825
Auteur:
Contexte :
Saint Corentin
Pierre Péron, Seiz Breur
Date:
Cote:19FI/161
Auteur:
Contexte :
Quimper, vue de la cathédrale et du palais épiscopal prise côté Odet, atelier Villard Jeune
Date:1870-01-01/1880-12-31
Cote:25FI/35
Auteur:
Contexte :
Phares du Ponant, L'éclairage des côtes du Finistère de la fin du XVIIème siècle à 1920
COLLET Daniel
Editions Skol Vreizh, Morlaix, 1992, 84 p.
Date:1992-01-01/1992-12-31
Cote:GN/4
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Petite histoire bretonne de la pomme de terre.
MAZEAS Goulven
Imprimerie commerciale et administrative, Brest, 1940, 217 p.
Date:
Cote:BR/896
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Fontaine de la trinité près de Brest (dessin à la plume 16,3 x 19) (Recto)
Trois reproductions de dessins de Louis Le Guennec (château, manoirs et rivage), un dessin signé V.S. (Victor Surel) représentant la maison du boucher Pouliquen (Verso)
Date:
Cote:20FI/10/330
Auteur:
Contexte :
Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/03/2024
Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/11/2021
Portrait en pied d'un jeune couple en costume de la région de Quimper, Atelier Villard Jeune 15, rue des Gentilshommes et 42 rue Kéréon
Date:1870-01-01/1880-12-31
Cote:25FI/57
Auteur:
Contexte :
Dessin de Jean Le Roy [n°51] au recto "squelette salutiste" - verso portrait de Reseda Worthington et Grace O'Dehally.- Réalisé à Watronville
Date:1916-01-01/1916-12-31
Cote:52J/078
Auteur:
Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes
Mission Jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper
Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Albert Tissandier.- vue détaillée de la maison dite des cariatides rue du Guéodet à Quimper: dessin à la mine de plomb
Date:1876-07-01
Cote:19FI/196
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain"
Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
La rue Kéréon
Gravure couleur - Barday
Date:
Cote:19FI/182
Auteur:
Contexte :
Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2023
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°000 - Compte de gestion 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/07/2020
Travaux aux fortifications de la ville
Date:1488-01-01/1488-12-31
Cote:EE/8
Auteur:
Contexte : Remparts, Fortifications de la ville
Dessin de Jean Le Roy [n°5] "Ilanidée et Nicomaque (Bois d'Auzy en Argonne)
Date:1914-01-01/1918-12-31
Cote:52J/032
Auteur:
Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.
Portrait d'un jeune homme à cheveux longs, à la pipe, en costume d'Elliant, région de Rosporden, atelier Villard Jeune, 15 rue des Gentilshommes et 42 rue Kéréon à Quimper
Date:1870-01-01/1880-12-31
Cote:25FI/71
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/02/2024
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Registre des délibérations de la Communauté de ville
Date:1665-01-04/1666-12-04
Cote:BB/6
Auteur:
Contexte : Délibérations de la Communauté de ville
Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/07/2020
Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Portrait d'un jeune couple de bretons en costume de la région de Quimper - Landrévarzec, atelier Villard Jeune, 15, rue des Gentilshommes et 42 rue Kéréon à Quimper
Date:1870-01-01/1880-12-31
Cote:25FI/70
Auteur:
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Ruines du château de Penhoat à Saint-Thégonnec (Recto) et chapelle Saint-Roch à Brélévenez (Verso)
Date:
Cote:20FI/10/265
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Registre des délibérations de la Communauté de ville
Date:1764-08-02/1773-10-04
Cote:BB/20
Auteur:
Contexte : Délibérations de la Communauté de ville
Dessin de Jean Le Roy [n°30]; "Trois jours devant Tavannes, secteur de Verdun, dessin réalisé aux armées à Bois d'*Hauzy (Argonne)
Date:1916-01-01/1918-12-31
Cote:52J/057
Auteur:
Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.
Délibération N°014 - Subventions économiques 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°005 - AMI logement d'abord
Convention 2024
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Carte détournée n°21
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte :
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche
Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/01/2022
Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/12/2021
Dessins de Jean Le Roy [n°65] British PCR (infirmière) [n°66] "Timide PCR", Watronville
Date:1915-01-01/1918-12-31
Cote:52J/090
Auteur:
Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.
Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°040 - Enseignement supérieur
Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Recto : original de la couverture de La chanson du cidre de Frédéric Le Guyader exécutée par Louis Le Guennec pour la 3ème édition de l'ouvrage en 1928, imprimé chez Edouard Menez (dessin à la plume 13,9 x 21) Reproduction du plan de l'Itinéraire des quatre étapes du Tro-Breiz
Verso : cinq reproductions de dessins de Louis Le Guennec (église, Daoulas, manoirs, château)
Date:
Cote:20FI/10/331
Auteur:
Contexte :
Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/04/2021
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Portrait photographique au format carte de visite photographique d'un bébé réalisé par l'atelier Faustin Richard 20, rue Astor à Quimper
Date:1881-01-01/1895-12-31
Cote:25FI/1
Auteur:
Contexte :
Chapelle Saint-Oual à Loctudy (Recto) et maison non identifiée (Verso)
Date:
Cote:20FI/10/284
Auteur:
Contexte :
Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik
Subvention 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/04/2022
Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2023
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/12/2023
Délibération N°010 - Subventions économiques 2022
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/11/2022
Procédure entre le sieur Yzac Fromant, écuyer sieur de Monchy contre Sébastien Le Marec sieur de Kerbasguen, fermier des devoirs d'octrois
Date:1664-01-01/1664-12-31
Cote:CC/28
Auteur:
Contexte : Devoirs de Billots - Octrois
Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 18/03/2021
Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/03/2022
Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°025 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024
Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°016 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2023
Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2020
Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024
Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement
Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
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Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor
Date:
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Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces
Date:
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Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis
Date:
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Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°013 - Dénominations des voies
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017
Date:
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Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016
Date:
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Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes
Date:
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Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper
Date:
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Contexte : Séance du 22/07/2020
Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet
Date:
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Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)
Date:
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°009 - Vente sur Agorastore
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 15/12/2022
Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.
Date:
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Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°004 - Compte de gestion 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne
Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2024
Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie
Date:
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Contexte : Séance du 30/03/2023
Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne
Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/11/2015
Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018
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Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°016 - Vente sur Webenchères
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/01/2017
Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2023
Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2019
Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations
Date:
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Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
Date:
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Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 24/06/2021
Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019
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Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME
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Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet
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Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan
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Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD
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Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique
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Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité
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Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien
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Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper
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Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021
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Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper
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Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive
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Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan
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Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/10/2019
Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/02/2017
Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/03/2019
Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°016 - Subventions économiques 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°038 - Subventions sportives 2016
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2024
Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/07/2014
Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/01/2015
Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/11/2016
Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°041 - Celtic Media Festival
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 27/06/2019
Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°031 - Subventions sportives
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°003 - Compte de gestion 2015
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°033 - Subventions sportives
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/02/2018
Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2019
Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/03/2016
Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2014
Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 13/12/2018
Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/11/2018
Délibération N°003 - Décision modificative n°2
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/11/2017
Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 19/04/2018
Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/09/2019
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°029 - Subvention Enfance
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 21/09/2017
Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/06/2015
Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2017
Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 22/09/2016
Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2014
Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/02/2019
Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/11/2014
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 27/09/2018
Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/07/2015
Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/06/2014
Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2016
Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/03/2015
Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2017
Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/06/2018
Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/06/2016
Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/04/2014
Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 25/04/2014
Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/02/2020
Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 08/12/2016
Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2019
Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 14/12/2017
Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 10/12/2015
Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/02/2022
Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 03/12/2020
Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2023
Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 17/06/2021
Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 24/09/2020
Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 18/10/2018
Délibération N°002 - Budget primitif 2017
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle
Date:
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Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/02/2017
Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 02/10/2015
Séance du 03/11/2022
Date:2022-11-03
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Auteur:
Contexte :
Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 31/01/2019
Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/04/2018
Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)
Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 19/09/2019
Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 28/09/2017
Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/01/2017
Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 06/02/2020
Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°026 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 20/06/2019
Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 26/06/2018
Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2018
Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département
Date:
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Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/04/2019
Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 20/09/2018
Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne
Date:
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Contexte : Séance du 07/10/2021
Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/12/2019
Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 28/01/2021
Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/02/2021
Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 29/06/2023
Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 04/05/2023
Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 13/06/2024
Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 21/03/2024
Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 06/10/2022
Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 01/04/2021
Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°054 - Décision modificative n°1
Date:
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité
Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement
Date:
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Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4
Date:
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Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques
Date:
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Contexte : Séance du 01/10/2020
Délibération N°000 - Feuille de présence
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 17/11/2022
Séance du 11/05/2023
Date:2023-05-11
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Contexte :
Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 05/10/2023
Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement
Date:
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Contexte : Séance du 08/12/2022
Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023
Date:
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Contexte : Séance du 16/02/2023
Délibération N°039 - Insertion et mobilités
Date:
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Contexte : Séance du 29/09/2022
Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes
Date:
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Contexte : Séance du 07/04/2022
Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 16/06/2022
Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027
Date:
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Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/06/2022
Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme
Analyse des résultats de l'application du document à six ans
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 07/12/2023
Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 09/12/2021
Délibération N°001 - Budget primitif 2023
Date:
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Auteur:
Contexte : Séance du 23/03/2023
Délibération N°000 - Décision modificative n°2
Date:
Cote:
Auteur:
Contexte : Séance du 30/09/2021
Travaux aux fortifications de la ville
Date:1472-01-01/1472-12-31
Cote:EE/4
Auteur:
Contexte : Remparts, Fortifications de la ville
Saint Esprit - Mariages
Date:1652-01-01/1791-12-31
Cote:GG/79
Auteur:
Contexte : GG 74-91- Collection des tables des registres paroissiaux de Quimper
Recto : 1) l'abbé Jacques Louis Guino (13,2 x 16,1) et 2) vue panoramique de Sizun (15,5 x 7,4) (non numérisé) Verso : 3) statue de bois peint provenant de la crypte de l'église de Lanmeur, dessin signé Victor Surel (10,3 x 15,7) (non numérisé) et 4) Manoir de Kervézec d'après une gravure d'Alfred de Courcy - dessin à la plume (9 x 14 5) et Notre-Dame de Kernitron à Lanmeur (20,5 x 14,9) (non numérisé)
Date:
Cote:20FI/10/352
Auteur:
Contexte :
Henriette LE BELZIC, résistante déportée (de novembre 1941 à avril 1945). Mémoires d'une Bretonne dans l'enfer concentrationnaire nazi.
Présentés par Isabelle LE BOULANGER
Coop Breizh, Spézet, 2018, 85 p.
Date:
Cote:BR/883
Auteur:
Contexte :
J. Cornou: Evasions de prisonniers des geôles de Quimper: suite de 9 petits dessins
Date:1960-01-01/1970-12-31
Cote:19FI/241
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Penhars - folios 601 à 901
Date:
Cote:1G_PEN/17
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1989 à 2548
Date:1913-01-01/1966-12-31
Cote:1G_QUI/20
Auteur:
Contexte :
Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars
Date:1948-01-01/1959-12-31
Cote:1D_PEN/7
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés bâties d'Ergué-Armel - folios 1 à 576
Date:1912-01-01/1965-12-31
Cote:1G_ERG/4
Auteur:
Contexte :
Déclarations individuelles sur les voitures et chevaux
Date:1872-01-01/1875-12-31
Cote:1G_QUI/95
Auteur:
Contexte :
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties d'Ergué-Armel
Date:1835-01-01/1914-12-31
Cote:1G_ERG/3
Auteur:
Contexte :
Bureau de Bienfaisance et Bureau d'aide sociale, Séances du conseil d'administration 11 nivôse An XI /1er janvier 1803 - 17 mai 1963
Date:
Cote:1Q/QUI/7
Auteur:
Contexte :
Décès de Juin à Décembre 1981
Date:1981-06-01/1981-12-31
Cote:1E_QUI/478
Auteur:
Contexte : Quimper > Décès
Bons de la défense nationale
Date:1923
Cote:11fi/6
Auteur:
Contexte :
Chambre des députés - Discours de M.P. DESCHAMEL et M.G. CLEMENCEAU (du 11 décembre 1918)
Date:1918
Cote:11fi/11
Auteur:
Contexte :
Au service des prisonniers
Date:1941
Cote:11fi/23
Auteur:
Contexte :
1668-1669 (Sépultures)
Date:1668-01-01/1669-12-31
Cote:2MI/102
Auteur:
Contexte : Quimper > La Chandeleur
Quimper : Liste électorale du 1er bureau (1939)
Date:
Cote:1K_QUI/79
Auteur:
Contexte : Listes électorales de la commune de Quimper > Quimper : Listes électorales de 1939