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Journal officiel (Historique) , DTH/741
Référendum du 20 septembre 1992, Maastricht : résultats parus dans la presse régionale et nationale , 38 J 41
Permis de construire : LE CORRE Guillaume, Penhoat, Kerfeunteun, habitation agricole, N° de PC 33780 CN accordé le 20-04-1957 , 1T/KER/427
Rocade Sud entre RN et CD 785 et CD 34. , 100W/35
Groupe scolaire Ferdinand Buisson, agrandissement et rénovation 1ère tranche (grosses réparations) et 2ème tranche (construction de bâtiments neufs) : acquisition des terrains, étude du projet, financement du projet, marché d'architecture, échanges avec l'association de parents d'élèves, exécution des travaux et suivi comptable. , 1078 W 26
- acquisition des terrain : décision de l'administration municipale. (1974)
- étude du projet : décisions de l'administration municipale, délibération du conseil municipal, rapports, mémoire explicatif, devis descriptif sommaire, notice de sécurité, estimation sommaire des travaux, avenant à l'estimation sommaire, devis quantitatif et prévisionnel, plans d'avant-projet approuvés (de situation et d'implantation, façades et coupes, du rez-de-chaussée, du 1er étage, de l'aire de jeu couverte), arrêté préfectoral, historique de l'affaire, correspondance. (1973-1975)
- financement du projet : décisions de l'administration municipale, fiche de présentation du projet, correspondance. (1974-1975)
- marché d'architecture (Philippe Lachaud architecte) : contrat, décision de l'administration municipale, délibération du conseil municipal, avenant au marché, notification d'avenant, note définitive d'honoraires, fiche de paiements, correspondance. (1974-1977)
- échanges avec l'association des parents d'élèves : plan de la ville, correspondance. (1974-1975)
- exécution des travaux et suivi comptable : procès-verbal de réception définitive, coupures de presse, correspondance. (1974-1977)
Permis de construire : PACE Gaston, Z.U.P. de Kermoysan, lotissement des Pins, Penhars, habitation, N° de PC 56595 accordé le 10-08-1973 (rectificatif du 19-03-1974) , 20W/227/2
Permis de construire : BELLEC Pierre, Lotissement Audinet, lot 11, Prat- Maria, Ergué-Armel (immeuble d'habitation), N° de PC : 91353 CN accordé le 02-02-1967 , 17W/11/6
Permis de construire : PICARD Guillaume, Lotissement Guyon, habitation , N° de PC : 18 945 CN accordé le 20-11-1953 , 1T/PEN/910
1 plan
LE MOIGNE Jean - 78, vieille route de Rosporden - PC 85/617 , 58W/4626
- Edification d'annexe à habitation
Stade de Sainte Bernadette, opérations diverses. , 1078 W 219
- acquisition du terrain de sport : décision de l'administration municipale. (1978)
- projet de réfection du terrain de football : plan de situation, plan du projet, devis estimatif. (années 1970)
Ville de Quimper.- Gestion des parkings et du stationnement automobile , 1079 W 15
Achat et entretiens de parcmètres : devis, bon de commande, correspondance, note
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