Délibération N°031 - Subventions sportives
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Délibération N°000 - Dons au Musée des Beaux-Arts - Mandat spécial
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Délibération N°012 - Signature des conventions d'application CEA Tech équipe cœur 2022 et travaux d'aménagement de la plateforme TEQPA
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Délibération N°004 - Avenant à la convention-cadre Action cœur de ville
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Délibérations du conseil municipal du 07/10/2021
07/10/2021
Délibération N°022 - Modifications des Autorisations de Programme (AP) et des Crédits de Paiements (CP)
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Délibération N°000 - Subventions Sportives
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Délibération N°013 - Avenant n°23 au contrat de délégation de service public pour la gestion du réseau Herminéo - Modification du catalogue tarifaire
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Délibération N°030 - Ferme solaire de Kerjequel Cession des terrains à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
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Délibération N°000 - Tarifs 2020-2021 - Service Animation du Patrimoine
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Délibération N°000 - Commission de délégation de service public de l'assainissement collectif et de la gestion de l'eau Désignation des membres
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Délibération N°009 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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Délibération N°061 - Marché de fourniture de prestation d'agence de voyages (transport, réservation hôtelière) des agents et élus dont les frais de déplacement sont pris en charge par la collectivité - Création d'un groupement de commandes
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Délibération N°000 - Incorporation d'un bien présumé sans maître dans le domaine privé communal Parcelle CL n°534 sise 98 route de Pont l'Abbé
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