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Délibération N°005 - Transports collectifs _ Avis sur le principe de délégation de service public pour la période 2024-2030 et lancement de la procédure

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• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°024 - Avance sur subvention 2024 à l'office de tourisme de Quimper Cornouaille

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• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°048 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Avenant n°2 à la convention de financement des études et travaux (REA) des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle

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• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°000 - Subvention à l'association Salons Levrioù Pluguen

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• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Contexte : Séance du 28/01/2021

Manoir de Kermadec à Pencran

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• Cote: 20FI/10/298
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• Contexte :

Délibération N°002 - Stratégie pour la transition énergétique et climatique de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°020 - Signature de la convention d'application CEA tech "Financement des équipements pour la plateforme Technologies pour la Qualité des Aliments (TeQPA)"

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• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Rapport d'activités 2020 de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 04/11/2021

Délibération N°000 - Politique Habitat - Conventions triennales 2022-2024 de partenariat

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Portrait d'un couple de sonneurs de Ploaré, bombarde et biniou, accompagnés d'un chien blanc, atelier Villard jeune photographe 15, rue des Gentilhommes et 42 rue Kéréon

• Date: 1870-01-01/1880-12-31
• Cote: 25FI/49
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°002 - Budget primitif 2024

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• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°020 - Avenant n°5 au contrat de délégation par affermage du service public de distribution de l'eau potable sur le périmètre de la commune de Pluguffan

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge

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• Contexte : Séance du 28/09/2023

Carte détournée n°18

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• Contexte :

Délibération N°012 - Subventions Sportives

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• Auteur:
• Contexte :

La cathédrale de Quimper, un jour de marché Extraite de la Bretagne contemporaine Nantes, Charpentier Editeur, Félix Benoist del - Bachelier lith - fig. par Gaildrau

• Date:
• Cote: 19FI/158
• Auteur:
• Contexte :

De la province à la nation - Religion et identité politique en Bretagne. FORD Caroline Presses Universitaires de Rennes, 22018, 280 p.

• Date: 2019-03-11
• Cote: BR/825
• Auteur:
• Contexte :

Saint Corentin Pierre Péron, Seiz Breur

• Date:
• Cote: 19FI/161
• Auteur:
• Contexte :

Quimper, vue de la cathédrale et du palais épiscopal prise côté Odet, atelier Villard Jeune

• Date: 1870-01-01/1880-12-31
• Cote: 25FI/35
• Auteur:
• Contexte :

Phares du Ponant, L'éclairage des côtes du Finistère de la fin du XVIIème siècle à 1920 COLLET Daniel Editions Skol Vreizh, Morlaix, 1992, 84 p.

• Date: 1992-01-01/1992-12-31
• Cote: GN/4
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Information sur la convention de mise à disposition de terrains appartenant à la ville de Quimper - Implantation de deux stations de mesure de la qualité de l'air pour le compte de Quimper Bretagne Occidentale

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• Contexte : Séance du 02/12/2021

Petite histoire bretonne de la pomme de terre. MAZEAS Goulven Imprimerie commerciale et administrative, Brest, 1940, 217 p.

• Date:
• Cote: BR/896
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de La Banque Postale

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Fontaine de la trinité près de Brest (dessin à la plume 16,3 x 19) (Recto) Trois reproductions de dessins de Louis Le Guennec (château, manoirs et rivage), un dessin signé V.S. (Victor Surel) représentant la maison du boucher Pouliquen (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/330
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°020 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA)

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°033 - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'insertion des jeunes

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°000 - Convention de financement « fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants » entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°049 - Rapport annuel d'activité 2021

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• Cote:
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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°030 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes "Ma première pierre"

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/03/2024

Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°013 - Subvention au profit de l'association Air Breizh pour l'acquisition de nouveaux équipements de mesure de particules pour la station de l'école Emile Zola

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Pôle d'échange multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de réaménagement du bâtiment voyageurs de la gare SNCF

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/11/2021

Portrait en pied d'un jeune couple en costume de la région de Quimper, Atelier Villard Jeune 15, rue des Gentilshommes et 42 rue Kéréon

• Date: 1870-01-01/1880-12-31
• Cote: 25FI/57
• Auteur:
• Contexte :

Dessin de Jean Le Roy [n°51] au recto "squelette salutiste" - verso portrait de Reseda Worthington et Grace O'Dehally.- Réalisé à Watronville

• Date: 1916-01-01/1916-12-31
• Cote: 52J/078
• Auteur:
• Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de Finistère Habitat auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 8 logements individuels situés avenue André Angot et rue Olympe de Gouge à Quimper (Opération Lineostic)

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°005 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) Aides au ravalement des façades

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• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif

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• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°029 - Acquisition d'un terrain avec bâtiment sur le Port du Corniguel

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• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°028 - Fixation des tarifs d'occupation du domaine de QBO par les antennes relais

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°017 - Avenant n°11 au contrat de délégation par affermage du service public de l'assainissement collectif sur le périmètre des communes d'Ergué-Gabéric, Guengat, Plogonnec, Plonéis, Plomelin et Pluguffan

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°020 - Attribution de subventions aux associations œuvrant pour l'insertion des jeunes Mission Jeunesse

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• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés Place Louis Le Roux à Ergué-Gabéric (Résidence Le Centre)

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°018 - Raccordement en énergie électrique du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°034 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper Signature de la convention d'attribution de subvention au titre de l 'appel à projet TCSP/PEM

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/07/2020

Albert Tissandier.- vue détaillée de la maison dite des cariatides rue du Guéodet à Quimper: dessin à la mine de plomb

• Date: 1876-07-01
• Cote: 19FI/196
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Animation de la base VTT FFVélo à l'échelle de la vallée de l'Odet - Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°000 - Feuille de présence

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

La rue Kéréon Gravure couleur - Barday

• Date:
• Cote: 19FI/182
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°017 - Tarifs du service commun de restauration

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2023

Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper - Avenant n°1 à la convention de financement des études et travaux de démolitions/dépollution des halles Sernam et du mur du quai et d'aménagement du parking longue durée provisoire

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°018 - Tarifs de mise à disposition de l'auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque - Année 2022-2023

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°013 - Territoire d'industrie : contrat de financement 2024-2026

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°000 - Compte de gestion 2019

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/07/2020

Travaux aux fortifications de la ville

• Date: 1488-01-01/1488-12-31
• Cote: EE/8
• Auteur:
• Contexte : Remparts, Fortifications de la ville

Dessin de Jean Le Roy [n°5] "Ilanidée et Nicomaque (Bois d'Auzy en Argonne)

• Date: 1914-01-01/1918-12-31
• Cote: 52J/032
• Auteur:
• Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.

Portrait d'un jeune homme à cheveux longs, à la pipe, en costume d'Elliant, région de Rosporden, atelier Villard Jeune, 15 rue des Gentilshommes et 42 rue Kéréon à Quimper

• Date: 1870-01-01/1880-12-31
• Cote: 25FI/71
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SCP d'HLM Le Logis Breton auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 4 allée Samuel de Champlain à Quimper (opération Acadie)

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°026 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - amélioration d'un logement situé 6 rue Avel Moor sur la commune de Quimper

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/02/2024

Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés rue Victorine Léon de Treverret et rue Elise Meitner à Quimper (Opération Kersaliou - Ilot D)

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°026 - Convention de mandat pour la rénovation de l'éclairage public de la ZAE Salle Verte.

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°000 - Restauration collective : participation supplémentaire indiciaire de l'employeur et augmentation de la participation sur les fluides

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Registre des délibérations de la Communauté de ville

• Date: 1665-01-04/1666-12-04
• Cote: BB/6
• Auteur:
• Contexte : Délibérations de la Communauté de ville

Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°015 - Acquisition de parcelles situées dans la Zone d'activité de Plomelin

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Délibération N°000 - Election des vice-président.e.s de Quimper Bretagne Occidentale

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/07/2020

Délibération N°000 - Avenant au bail à construction au profit de l'association AFPI Zone d'activité économique de Kerourvois II

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Portrait d'un jeune couple de bretons en costume de la région de Quimper - Landrévarzec, atelier Villard Jeune, 15, rue des Gentilshommes et 42 rue Kéréon à Quimper

• Date: 1870-01-01/1880-12-31
• Cote: 25FI/70
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Ruines du château de Penhoat à Saint-Thégonnec (Recto) et chapelle Saint-Roch à Brélévenez (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/265
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne Avenant n°5 à la convention globale de fonctionnement 2018-2020

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°000 - Avenant aux 2 conventions sur les politiques économiques signées entre la Région Bretagne et Quimper Bretagne Occidentale

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Registre des délibérations de la Communauté de ville

• Date: 1764-08-02/1773-10-04
• Cote: BB/20
• Auteur:
• Contexte : Délibérations de la Communauté de ville

Dessin de Jean Le Roy [n°30]; "Trois jours devant Tavannes, secteur de Verdun, dessin réalisé aux armées à Bois d'*Hauzy (Argonne)

• Date: 1916-01-01/1918-12-31
• Cote: 52J/057
• Auteur:
• Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.

Délibération N°014 - Subventions économiques 2024

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°004 - Indemnités de fonction des élus

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°035 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 11 logements situés à Kervalguen ilot E - 5 et 6 impasse Françoise Dolto à Quimper

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°005 - AMI logement d'abord Convention 2024

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille - Part variable de la subvention 2020

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Carte détournée n°21

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• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/01/2022

Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Admissions en non-valeur 2021

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/12/2021

Dessins de Jean Le Roy [n°65] British PCR (infirmière) [n°66] "Timide PCR", Watronville

• Date: 1915-01-01/1918-12-31
• Cote: 52J/090
• Auteur:
• Contexte : Collection de dessins de Jean Le Roy réalisée pendant la Grande Guerre au front.

Délibération N°002 - Convention de partenariat avec GRDF

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°040 - Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne de Kelenn Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg Kelenn

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Recto : original de la couverture de La chanson du cidre de Frédéric Le Guyader exécutée par Louis Le Guennec pour la 3ème édition de l'ouvrage en 1928, imprimé chez Edouard Menez (dessin à la plume 13,9 x 21) Reproduction du plan de l'Itinéraire des quatre étapes du Tro-Breiz Verso : cinq reproductions de dessins de Louis Le Guennec (église, Daoulas, manoirs, château)

• Date:
• Cote: 20FI/10/331
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°000 - Mobilité - Planification des mobilités à l'échelle de Quimper Bretagne Occidentale - Elaboration d'un Plan de Mobilité Simplifié (PDMs) et d'un schéma directeur des mobilités actives

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/04/2021

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Portrait photographique au format carte de visite photographique d'un bébé réalisé par l'atelier Faustin Richard 20, rue Astor à Quimper

• Date: 1881-01-01/1895-12-31
• Cote: 25FI/1
• Auteur:
• Contexte :

Chapelle Saint-Oual à Loctudy (Recto) et maison non identifiée (Verso)

• Date:
• Cote: 20FI/10/284
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°030 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°032 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2022

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/04/2022

Délibération N°016 - Concertation en vue de la création de la ZAC sur le parc d'activités de Kerjaouen

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2023

Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur Subvention 2021

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°007 - Office du tourisme Quimper Cornouaille : avance sur subvention 2023

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• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°009 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°003 - Election d'une nouvelle membre du bureau communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°018 - Demande de subvention de l'agence Quimper Cornouaille Développement (QCD) et convention partenariale pour l'année 2023

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/12/2023

Délibération N°010 - Subventions économiques 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/11/2022

Procédure entre le sieur Yzac Fromant, écuyer sieur de Monchy contre Sébastien Le Marec sieur de Kerbasguen, fermier des devoirs d'octrois

• Date: 1664-01-01/1664-12-31
• Cote: CC/28
• Auteur:
• Contexte : Devoirs de Billots - Octrois

Délibération N°000 - Quimper Bretagne Occidentale sélectionné au Plan national Logement d'Abord

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• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/03/2021

Délibération N°032 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement Association "Experts Solidaires" et conseil départemental du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°000 - Subvention à PEPITE BRETAGNE pour l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Subvention à la Banque Publique d'Investissement (BPI) pour l'organisation du BIG TOUR 2020 à Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/03/2022

Délibération N°000 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper et nomination d'un nouveau médiateur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°025 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°031 - Tarifs municipaux 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°019 - Association T'es Cap : versement d'une subvention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/02/2022

Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°018 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°018 - Travaux de sécurisation de réseaux aériens

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°017 - Autorisation accordée à la SemBreizh de prendre des participations dans deux sociétés de projet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°005 - Echange Vallée de Kermabeuzen

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/02/2022

Délibération N°062 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et C

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°017 - Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de scénographie d'expositions

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°046 - Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Passation d'un avenant n°1 à la convention de groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/06/2024

Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°018 - Cession d'une parcelle rue de Rozalen

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°010 - Subventions aux associations culturelles - année 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°031 - Constitution de servitude ENEDIS - Avenue Léon Blum

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/06/2024

Délibération N°000 - Appel à projets 'Atlas de la biodiversité communale'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°024 - Cadre d'octroi de la garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale (AFL)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°013 - Ilôt tour d'Auvergne - Acquisition de terrains auprès de l'EPF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°012 - Constitution de servitude Coat Olier

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/02/2023

Délibération N°000 - Commission communale de contrôle des listes électorales

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°012 - Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°034 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°000 - Attribution de bons culture aux agents de la ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°000 - Constitution de la commission d'appel d'offres

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Tarifs 2021 des accueils périscolaires et extrascolaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°016 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/02/2022

Délibération N°020 - Convention de partenariat relative au recrutement et financement d'un poste d'intervenant social au sein des commissariats de Quimper et Concarneau

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°017 - Convention de partenariat entre le Ministère de la culture, le Diocèse de Quimper et Léon et la Ville de Quimper - Visite des flèches de la cathédrale Saint-Corentin 2023-2025

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°040 - Tarifs des mises à disposition du jardin de l'Evêché pendant la période estivale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°033 - Association Hip Hop New School : convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2025

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°013 - Association Espace Associatif / Maison des Associations - Subvention 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°008 - Convention de souscription - Aide au financement des travaux du théâtre Max Jacob

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°029 - Subventions aux associations à caractère social

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°000 - Transports collectifs - Acquisition de bus articulés GNV

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°024 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 30 logements - opération Hauts de Feunteun situés rue Chanoine Kerbrat sur la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2023

Délibération N°014 - Arrêt du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Avis de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°000 - Financement d'équipements de laboratoire de l'ADRIA dans le cadre du CPER 2015-2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°037 - Renouvellement du Projet Educatif de Territoire et mise en place du 'Plan mercredi'

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°000 - Projet cité sportive de Penvillers

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°006 - Contrats d'assurance - Groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/01/2015

Délibération N°005 - Office Public de la Langue Bretonne : Subvention 2024 Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/06/2024

Délibération N°016 - Renouvellement de convention d'objectifs et de financement Contrat Enfance Jeunesse 2014-2017 (DEE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°047 - Restaurant inter-administratifs : participation de la collectivité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°004 - Subventions aux associations culturelles - année 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/11/2022

Délibération N°010 - Réfection de la couverture de l'église de Saint-Alor

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°039 - Indemnisation d'agents victimes d'outrage et de menaces

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°043 - Régularisation foncière rue Maurice Denis

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°021 - Convention pour implantation d'ouvrage de fibre optique avec Orange Esplanade François Mitterrand

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°013 - Dénominations des voies

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°014 - Revalorisation de la rémunération des agents recenseurs

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°020 - Renouvellement de la convention d'inscription de sentiers au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°005 - Travaux de restructuration de l'école Stang Ar C'Hoat - lot 8 - Realu - Protocole transactionnel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°003 - Présentation du Projet Educatif Global (PEG) de la ville de Quimper

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°008 - Ouvertures dominicales des commerces de détails en 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°022 - Cours de l'Ecole du Louvre à Quimper - Session 2015-2016

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°011 - Convention de partenariat Ville de Quimper-conservatoire de musique théâtre avec Le Pont Supérieur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°013 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°028 - Aide à la pratique sportive « Chèque du petit sportif 2022-2023 »

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°017 - Mise à disposition d'une solution automatisée et sécurisée de vente aux enchères sur internet et d'inventaire des matériels de la ville de Quimper et Quimper Bretagne Occidentale - Groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°000 - SYMORESCO - Désignation des représentants de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°025 - Cession d'une dépendance de voirie - Rue de Bénodet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°000 - Suivi des recommandations du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°027 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°009 - Vente sur Agorastore

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 15/12/2022

Délibération N°000 - Approbation de la convention de co-organisation et de groupement de commandes pour l'exposition consacrée à la photographe américaine Vivian Maier.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°004 - Compte de gestion 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°050 - Tarifs eau potable 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°000 - Langue bretonne Soutien à la formation à la langue bretonne Brezhoneg Yalc'had evit ar stummañ e brezhoneg

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°008 - Subvention à Mervent, centre de formation à la langue bretonne Yalc'had evit Mervent, kreizenn stummañ d'ar brezhoneg

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2024

Délibération N°058 - Organisation du Forum terre d'entreprises le 22 novembre 2018 au Centre des Congrès du Chapeau Rouge

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°019 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°044 - Délégation des aides à la pierre Définition des agréments et enveloppes financières pour la programmation de logements sociaux 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°034 - Voeu sur l'énergie

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/03/2023

Délibération N°025 - Subvention au FIPOQ Retrait de la délibération n°37 du 4 avril 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°7 DFCP - Signature de marchés après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°025 - Avenant n°1 à la convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIDEPAQ en date du 24 décembre 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°012 - Institution et perception de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Extension au territoire de Quéménéven - Unification des taux de TEOM sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°039 - Règlement du service d'assainissement non collectif

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°005 - Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé - Constitution d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°010 - Victoires de la Bretagne 2018 : attribution d'une subvention à la SAS Télégramme

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°016 - Avenant à la convention opérationnelle d'actions foncières sur le secteur de Kervilou avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°036 - Transports collectifs - Charte d'interopérabilité KorriGo

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°000 - Subventions aux associations culturelles - Année 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°048 - Convention-cadre QBO / EPF Bretagne

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°020 - Subventions aux associations à caractère social

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/11/2015

Délibération N°011 - Modification de la représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIDEPAQ

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°000 - Cession d'un délaissé chemin de Kericuff

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°001 - Dématérialisation de l'envoi de l'ordre du jour, de la note de synthèse et de la convocation des conseils municipaux - Mise à disposition auprès des élus des moyens informatiques nécessaires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2017

Délibération N°045 - Atout Sport - Tarifs 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°026 - Participation de Quimper Bretagne Occidentale aux investissements de modernisation de l'ADRIA

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°016 - Vente sur Webenchères

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/09/2018

Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°008 - Commission de délégation de service public des transports publics Désignation des membres

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/01/2017

Délibération N°030 - Association loisirs pluriel : subvention 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°011 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Résidence Les Hortensias, construction de 18 logements situés à Kervouyec - avenue de Ty Pont sur la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°000 - Affaires scolaires - Subventions diverses

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°2 DRH - Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration du Centre de Gestion du Finistère (CdG29)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°028 - Arrêt du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°046 - Première programmation du contrat de ville 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°020 - Subventions à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°039 - Convention d'achat et de vente d'eau avec la commune de Cast

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°002 - Rapport sur la situation en matière de développement durable

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2023

Délibération N°025 - Subvention exceptionnelle pour la rencontre départementale du Réseau Entreprendre Bretagne au Chapeau Rouge le 27 septembre 2018.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°039 - Versement d'une avance sur subvention 2019 à l'office de tourisme

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°001 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2019

Délibération N°000 - Signature de marchés publics après consultations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/09/2018

Délibération N°000 - Convention Communale de Coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l'Etat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/06/2021

Délibération N°016 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°024 - Plan de prévention du bruit dans l'environnement (P.P.B.E) - 3ème échéance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°035 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°002 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°034 - Affiliation aux chèques vacances et coupon sport de l'ANCV

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°025 - Demandes de subventions 2017 - Direction de l'Environnement et du Cadre de Vie

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2017

Délibération N°043 - Convention entre la SPREV, la ville de Quimper et la paroisse Quimper-Saint-Corentin relative à la mise en place de visites guidées dans l'église Notre-Dame de Locmaria et la cathédrale Saint-Corentin

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°064 - Port du Corniguel - Tarifs 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°045 - Approbation de la contractualisation avec ALCOME

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°025 - Acquisition de deux emprises auprès de la société BLM Entreprise Finistère Route de Bénodet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°013 - Acquisition d'une œuvre de Cornélis-Ary Renan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°000 - Règlement intérieur de l'assemblée délibérante de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°057 - Subventions aux associations 'Petite enfance' - Année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles Année 2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°004 - Approbation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Petite enfance et EHPAD

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°012 - Convention de groupement de commandes - complémentaire santé et assistance technique et juridique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°019 - Zone d'Activités Economique de Ti-Lipig à Pluguffan Financement de la desserte en électricité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°023 - Echange entre la ville et l'OPAC rue Yann Brekilien

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°021 - Avenant à la convention de mise à disposition de service de Quimper Communauté auprès de la ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°045 - Adoption d'un règlement financier

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°006 - Subventions aux associations culturelles 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°030 - Validation du Projet scientifique et culturel du musée des Beaux-Arts de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°004 - Création d'un service commun de restauration collective - Approbation et autorisation de signature de la convention constitutive

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°003 - Rapports d'activité 2017 et 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°042 - Acquisition de terrains auprès de la commune de Pluguffan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°017 - Mise en place du régime indemnitaire - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°009 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°023 - Mise à disposition de personnel par la commune de Quéménéven à la communauté d'agglomération de Quimper Bretagne Occidentale pour le service 'eau potable et assainissement'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°020 - Délégation des aides à la pierre Protocole d'utilisation de SPLS

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°024 - Stratégie d'innovation et de recherche de l'agglomération pour la filière alimentaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°047 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé-Trévidy pour l'année 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°002 - Extension du parc d'activités de Kerjaouen Orientations d'aménagement et bilan financier prévisionnel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°020 - Rapport annuel concernant le service public du port du corniguel.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/10/2019

Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/06/2019

Délibération N°001 - Harmonisation des compétences dans le cadre de la création de Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°040 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°027 - Crédit-bail de la société G2H29 Retrait de la délibération du conseil communautaire n°43 en date du 28 septembre 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°034 - Dénomination de la médiathèque de Quimper en hommage à Monsieur Alain GERARD

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°035 - Bilan des opérations immobilières 2016 Quimper Communauté et communauté de communes du Pays Glazik

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°031 - Enseignement supérieur : 50 ans de l'IUT - subvention à l'association Kem'IUT

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°005 - Garantie d'emprunt Aiguillon-construction - réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/03/2019

Délibération N°020 - Relocalisation des EHPAD Secteur de Penhars, rue de Vendée Autorisation de dépôt des autorisations d'urbanisme à l'OPAC

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°006 - Attribution de subvention - Compétence rayonnement, promotion du territoire et de son identité régionale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets pour l'année 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°019 - Ecole européenne supérieure d'art de Bretagne (EESAB), Modification des statuts

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°052 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°024 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement collectif sur les communes de Guengat, Plogonnec, Plomelin et Plonéis

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/02/2017

Délibération N°046 - Participation au financement du Conseil en Energie Partagé (CEP)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°027 - Subvention au centre culinaire contemporain

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°018 - Rectification d'une erreur matérielle dans le règlement du Plan Local d'Urbanisme

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2017

Délibération N°012 - Signature d'un avenant au contrat de concession du réseau Herminéo

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/03/2019

Délibération N°000 - Subventions sportives de haut niveau collectif

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°016 - Subventions économiques 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°044 - Proposition de voeu sur le fusillé Hénaff François

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°042 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/06/2017

Délibération N°014 - Construction d'un immeuble administratif à la Providence Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°038 - Subventions sportives 2016

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°015 - Conservatoire de musique théâtre : projet d'établissement 2024-2030

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2024

Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/07/2014

Délibération N°003 - Modificatif n°2 de la délégation du conseil communautaire au président

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°047 - Tarifs des mises à disposition des théâtres : saison 2018-2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°033 - Subvention à l'association 'Les Amis de Saint-Alor', pour la restauration du mobilier de l'église

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°5 DEE - Enseignement - Formation - Subventions

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°043 - Zone du Grand Guélen - Echange de terrains entre Quimper Bretagne Occidentale et la société Farmor

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°026 - Convention pour la coopération éducative et culturelle entre la ville de Quimper et le musée départemental breton - Année 2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/01/2015

Délibération N°039 - Proposition de voeu de Mme Valérie Postic

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°015 - Vente de terrain au groupe Hospi Grand Ouest (HGO) sur le pôle de santé de Kerlic à Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°3 DEE - Conventions avec les écoles privées sous contrats d'association

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°015 - Opération d'aménagement du cœur de quartier de Kermoysan Contrat de concession d'aménagement Compte-rendu annuel d'activité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/11/2016

Délibération N°014 - Fixation des aides au foncier et à l'immobilier d'entreprise

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°002 - Admissions en non-valeurs

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°060 - Aide au financement des travaux - Eglise de Locmaria : lancement d'une souscription publique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°025 - Régularisation d'une emprise au profit de l'OPAC rue Max Jacob

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°008 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Avenants aux marchés des lots 7, 13 et 14

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°041 - Celtic Media Festival

• Date:
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• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/06/2019

Délibération N°014 - Régularisation foncière auprès de la SCCV route de Brest 2A-2B-2C route de Brest

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°4 DDU - Programme ANRU 6 Aménagement îlot Vendée - Autorisation du dépôt de permis de construire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°044 - Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°043 - Participation au salaire du directeur de la Maison de quartier du Moulin Vert

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/09/2018

Délibération N°031 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°058 - Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association 'Bodadeg ar Sonerion Penn ar Bed'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°019 - Subventions aux associations à caractère social

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°003 - Compte de gestion 2015

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°033 - Subventions sportives

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°032 - Convention de contribution au Portail des Cultures de Bretagne

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/02/2018

Délibération N°029 - Création du Conseil des Droits et Devoirs des Familles

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°004 - Soumission des travaux de ravalement à déclaration préalable (DDU)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Avenant n° 1 au marché

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/03/2016

Délibération N°2 DENV - Marché pour la maintenance et le nettoyage des sanitaires publics de la ville de Quimper - Avenant n° 1

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2014

Délibération N°035 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2019

Délibération N°032 - Comité de soutien Skol Diwan Kemper 40ème anniversaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°045 - Convention entre la ville de Quimper et la CAF concernant la prestation de service 'Contrat Local d'Accompagnement Scolaire (CLAS)'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°029 - Subventions aux associations de solidarité internationale et des Droits de l'Homme

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°049 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°020 - Convention de partenariat 'ambassadonneur' 2017-2020 entre la ville de Quimper et l'établissement français du sang Bretagne et l'union départementale des associations pour le don de sang bénévole du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°018 - Création d'un nouveau quartier à Ty Bos Orientations d'aménagement et modalités de la concertation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°027 - Conservatoire de musiques et d'art dramatique Convention de partenariat avec le Théâtre de Cornouaille - Scène nationale de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°042 - Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°008 - Avenant n°1 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/12/2018

Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°025 - Projet éducatif local - Subvention

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/11/2018

Délibération N°003 - Décision modificative n°2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/11/2017

Délibération N°006 - Renouvellement des marchés de téléphonie fixe et mobile

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/04/2018

Délibération N°011 - Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile de la ville de Quimper. Approbation de l'acte d'engagement et du règlement intérieur

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°009 - Avenant n°3 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°013 - Lancement d'un appel d'offres - Fourniture de logiciels avec droits d'usage

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°3 DEE - Subvention Caisse des écoles

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/09/2019

Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°017 - Rémunération des enseignants et directeurs pour travaux supplémentaires (DEE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°045 - Associations socio-éducatives et socioculturelles - Avances sur subvention 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°029 - Subvention Enfance

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/09/2017

Délibération N°027 - Subvention à l'association 'Le manège enchanté' et à l'association 'SOS Urgences Mamans'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/06/2015

Délibération N°024 - Subventions aux associations culturelles Année 2016

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°035 - Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°021 - Entretien et maintenance des sanisettes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/04/2017

Délibération N°018 - Cession de la propriété 23 rue du Père Hardouin à l'OPAC

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/09/2016

Délibération N°020 - Subvention à l'association 'MAM Ti'Coccinelle'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°039 - Attribution d'une subvention au CAREPA

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2014

Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°031 - Affaires scolaires - Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/02/2019

Délibération N°036 - Convention de partenariat avec l'association 'Musicus' pour la venue de l'ensemble Matheus en 2019,2020, 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°024 - Acquisition auprès des consorts Chapus - 11-13 rue de la Providence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°036 - Déplacement à Ourense - Mandat spécial (DAG)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/11/2014

Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°050 - Attribution de la subvention 2020 à la Mission Locale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°060 - Révision des statuts du SYMEED29

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°030 - Dossier de demande d'autorisation d'exploiter des installations classées pour la protection de l'environnement - Extension du centre de transit, de regroupement et de traitement des déchets exploité par la société Guyot Environnement Quimper au lieu-dit Menez Prat à Quimper et de l'agrément du site en tant que VHU (véhicules hors d'usage)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 27/09/2018

Délibération N°047 - Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/07/2015

Délibération N°3 DDC - Demande de subventions au conseil régional et à la DRAC Bretagne pour l'acquisition de matériel scénique au profit du Théâtre de Cornouaille et du pôle Max Jacob

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/06/2014

Délibération N°033 - Convention junicode Action de prévention routière

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2016

Délibération N°010 - Convention 2015 concernant le Lieu d'Accueil Enfants-Parents 'Les Petits Pas'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/03/2015

Délibération N°040 - Echange de terrains entre la ville de Quimper et madame et monsieur Hémery à Kerjequel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°050 - Rapport d'activité 2019 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°037 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques Versement d'une subvention au conseil départemental du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2017

Délibération N°057 - Convention entre la ville de Quimper et l'association 'Ti ar Vro Kemper'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/06/2018

Délibération N°052 - Tarifs de mise à disposition des Ateliers du jardin - Saison 2016/2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/06/2016

Délibération N°002 - Détermination du nombre des adjoints et élection des adjoints au maire de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/04/2014

Délibération N°2 DAG - Extension du nombre des adjoints et élection complémentaire de quatre adjoints au maire de la commune de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 25/04/2014

Délibération N°046 - Convention de dépôt du tableau 'Le Soir' de Maurice Denis

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Délibération N°030 - Cession d'une parcelle rue de la Troménie

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/02/2020

Délibération N°025 - Evolution du réseau scolaire

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2016

Délibération N°044 - Subventions aux associations socioculturelles et jeunesse

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2019

Délibération N°010 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 14/12/2017

Délibération N°034 - Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2015

Délibération N°051 - Additif - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/02/2022

Délibération N°000 - Subvention à l'Université de Bretagne Occidentale au titre de l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 03/12/2020

Délibération N°000 - Cessions de terrains - Secteur d'habitat de Linéostic

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°016 - Servitude de passage route de Bénodet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°032 - Evolution des bases minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2023

Délibération N°000 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2000 habitants Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Quéménéven

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/06/2021

Délibération N°000 - Transports collectifs - Avenant n°1 à la convention relative aux abonnements intermodaux UZUEL +

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 24/09/2020

Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper Convention de financement Etat des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite aux quais ferroviaires par passerelle, sous maitrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 18/10/2018

Délibération N°002 - Budget primitif 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°045 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°046 - Programme local de l'habitat 2011-2018 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2018

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°043 - Atout sport - Formalisation entre les structures partenaires et l'agglomération : modèle de convention et d'avenant - Montant de la subvention forfaitaire par séance individuelle

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°033 - Travaux de bâtiment par corps d'état séparés, études techniques et coordination SPS - Groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°035 - Convention d'objectifs entre la ville de Quimper et l'association Maison de Quartier du Moulin Vert pour la période 2017-2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/02/2017

Délibération N°045 - Question orale de M. Piero Rainero

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 02/10/2015

Séance du 03/11/2022

• Date: 2022-11-03
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°043 - Proposition de voeu : Soutien à la démarche volontaire de rapprochement engagée conjointement par Finistère Habitat, l'OPAC de Quimper Cornouaille et Douarnenez Habitat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 31/01/2019

Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°033 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°024 - Renouvellement de la 'charte d'attractivité' anciennement appelée 'charte d'internationalisation' avec le Conseil Départemental du Finistère

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°001 - Révision du contrat de partenariat 2014-2020 entre la Région et la Cornouaille

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/04/2018

Délibération N°005 - Harmonisation du régime de la cotisation minimum à la cotisation foncière des entreprises (CFE)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°061 - Technopole Quimper Cornouaille - Avance sur subvention 2019

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°067 - Open de tennis 2019 - Modification de la convention de partenariat

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°015 - Acquisition de terrain auprès de la commune d'Ergué Gabéric

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/03/2019

Délibération N°021 - Ouvertures dominicales des commerces en 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°006 - Nouvelle convention d'accès aux services numériques de Mégalis Bretagne

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°015 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 19/09/2019

Délibération N°013 - Contrat prévoyance : mandat à la ville de Quimper pour le lancement d'un appel public à concurrence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/09/2017

Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°053 - Participation pour le financement de l'assainissement collectif - Actualisation des tarifs

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°018 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au syndicat mixte du SAGE Ouest Cornouaille (OUESCO)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/02/2018

Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°001 - Modalités d'amortissement des immobilisations

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°022 - Subvention 2017 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/03/2017

Délibération N°068 - 2ème programmation 2017 du Contrat de ville

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 12/12/2017

Délibération N°048 - Action cœur ville - Appel Candidatures 'Dynamisme des centres villes et bourgs ruraux' - Approbation du protocole-cadre

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°062 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2019 et programmation prévisionnelle 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°004 - Délégation du conseil communautaire au président

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/01/2017

Délibération N°066 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/02/2020

Délibération N°025 - Prestation de Service Unique (PSU)

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°026 - Acquisition d'un ensemble immobilier situé 3 rue Olivier de Serres - secteur de Kerhuel Eau Blanche

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/06/2019

Délibération N°020 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 26/06/2018

Délibération N°018 - Report du projet de constitution d'un service commun de restauration collective

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2018

Délibération N°003 - Fusion des contrats de territoire de Quimper Communauté et de la communauté de communes du Pays Glazik Avenant n°4 au contrat de territoire avec le Département

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 11/05/2017

Délibération N°041 - Réaménagement du Pôle d'Echange Multimodal de Quimper - Convention relative au financement des travaux de mise en accessibilité des quais et du passage souterrain de la gare SNCF

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°041 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Rapport du président sur le service d'assainissement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°005 - Avenant à la DSP de la piscine Aquacove de Briec

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/04/2019

Délibération N°033 - Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 20/09/2018

Délibération N°000 - Instauration d'un droit d'initiative citoyenne

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/10/2021

Délibération N°017 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/12/2019

Délibération N°000 - Attributions de compensation provisoires 2021

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 28/01/2021

Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/02/2021

Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°020 - Convention de partenariat EPS à l'Ecole

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/06/2023

Délibération N°006 - Pour une politique éducative concourant à l'égalité des chances

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 04/05/2023

Délibération N°009 - Affaires scolaires : subventions diverses

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 13/06/2024

Délibération N°010 - Adhésion au groupe Agence France Locale et engagement de garantie première demande

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/11/2022

Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 21/03/2024

Délibération N°034 - Subventions aux associations culturelles - année 2022

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°028 - Convention d'objectifs entre l'association Agora Justice et la ville de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 06/10/2022

Délibération N°000 - Mise en œuvre du dispositif « Petits déjeuners » dans deux écoles du Réseau d'Education Prioritaire de Quimper

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/04/2021

Délibération N°059 - Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°054 - Décision modificative n°1

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Délégation du droit de préemption urbain et Délégation du droit de préemption dans les ZAD et Droit de priorité

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 22/07/2020

Délibération N°000 - Subventions relations internationales

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 10/12/2020

Délibération N°000 - Maison Pierre Waldeck-Rousseau : exonération des redevances d'occupation des bureaux dédiés pour la période de confinement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°057 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2020

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°050 - Convention entre la ville et l'association Agora Justice : avenant n°4

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°000 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 01/10/2020

Délibération N°000 - Feuille de présence

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 17/11/2022

Séance du 11/05/2023

• Date: 2023-05-11
• Cote:
• Auteur:
• Contexte :

Délibération N°012 - Rétrocession au profit de la commune de Quimper d'une portion de trottoir de l'opération de logements de Nexity rue de Stang Bihan

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 05/10/2023

Délibération N°017 - Avenant à la convention opérationnelle entre Quimper Bretagne Occidentale, la ville de Quimper et Action Logement

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 08/12/2022

Délibération N°020 - Avances sur les subventions sportives 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/02/2023

Délibération N°039 - Insertion et mobilités

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 29/09/2022

Délibération N°011 - Nettoyage et entretien des vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Création d'un groupement de commandes

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/04/2022

Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 16/06/2022

Délibération N°030 - Convention d'objectifs entre la Ville de Quimper et l'Association MJC/MPT de Kerfeunteun pour la période 2024/ 2027

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°015 - Acquisition d'une parcelle boisée rue Edgar Quinet

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/06/2022

Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 07/12/2023

Délibération N°031 - Approbation d'une convention de partenariat universitaire avec l'Ecole urbaine de Sciences Po Paris pour mener une réflexion urbaine sur l'Est Quimpérois

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 09/12/2021

Délibération N°001 - Budget primitif 2023

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 23/03/2023

Délibération N°000 - Décision modificative n°2

• Date:
• Cote:
• Auteur:
• Contexte : Séance du 30/09/2021

Travaux aux fortifications de la ville

• Date: 1472-01-01/1472-12-31
• Cote: EE/4
• Auteur:
• Contexte : Remparts, Fortifications de la ville

Saint Esprit - Mariages

• Date: 1652-01-01/1791-12-31
• Cote: GG/79
• Auteur:
• Contexte : GG 74-91- Collection des tables des registres paroissiaux de Quimper

Recto : 1) l'abbé Jacques Louis Guino (13,2 x 16,1) et 2) vue panoramique de Sizun (15,5 x 7,4) (non numérisé) Verso : 3) statue de bois peint provenant de la crypte de l'église de Lanmeur, dessin signé Victor Surel (10,3 x 15,7) (non numérisé) et 4) Manoir de Kervézec d'après une gravure d'Alfred de Courcy - dessin à la plume (9 x 14 5) et Notre-Dame de Kernitron à Lanmeur (20,5 x 14,9) (non numérisé)

• Date:
• Cote: 20FI/10/352
• Auteur:
• Contexte :

Henriette LE BELZIC, résistante déportée (de novembre 1941 à avril 1945). Mémoires d'une Bretonne dans l'enfer concentrationnaire nazi. Présentés par Isabelle LE BOULANGER Coop Breizh, Spézet, 2018, 85 p.

• Date:
• Cote: BR/883
• Auteur:
• Contexte :

J. Cornou: Evasions de prisonniers des geôles de Quimper: suite de 9 petits dessins

• Date: 1960-01-01/1970-12-31
• Cote: 19FI/241
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Penhars - folios 601 à 901

• Date:
• Cote: 1G_PEN/17
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés non bâties de Quimper - folios 1989 à 2548

• Date: 1913-01-01/1966-12-31
• Cote: 1G_QUI/20
• Auteur:
• Contexte :

Délibérations du conseil municipal de la commune de Penhars

• Date: 1948-01-01/1959-12-31
• Cote: 1D_PEN/7
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés bâties d'Ergué-Armel - folios 1 à 576

• Date: 1912-01-01/1965-12-31
• Cote: 1G_ERG/4
• Auteur:
• Contexte :

Déclarations individuelles sur les voitures et chevaux

• Date: 1872-01-01/1875-12-31
• Cote: 1G_QUI/95
• Auteur:
• Contexte :

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties d'Ergué-Armel

• Date: 1835-01-01/1914-12-31
• Cote: 1G_ERG/3
• Auteur:
• Contexte :

Bureau de Bienfaisance et Bureau d'aide sociale, Séances du conseil d'administration 11 nivôse An XI /1er janvier 1803 - 17 mai 1963

• Date:
• Cote: 1Q/QUI/7
• Auteur:
• Contexte :

Décès de Juin à Décembre 1981

• Date: 1981-06-01/1981-12-31
• Cote: 1E_QUI/478
• Auteur:
• Contexte : Quimper > Décès

Bons de la défense nationale

• Date: 1923
• Cote: 11fi/6
• Auteur:
• Contexte :

Chambre des députés - Discours de M.P. DESCHAMEL et M.G. CLEMENCEAU (du 11 décembre 1918)

• Date: 1918
• Cote: 11fi/11
• Auteur:
• Contexte :

Au service des prisonniers

• Date: 1941
• Cote: 11fi/23
• Auteur:
• Contexte :

1668-1669 (Sépultures)

• Date: 1668-01-01/1669-12-31
• Cote: 2MI/102
• Auteur:
• Contexte : Quimper > La Chandeleur

Quimper : Liste électorale du 1er bureau (1939)

• Date:
• Cote: 1K_QUI/79
• Auteur:
• Contexte : Listes électorales de la commune de Quimper > Quimper : Listes électorales de 1939

Inauguration du chemin de fer

• Date: 1863-01-01/1863-12-31
• Cote: 11FI/28
• Auteur:
• Contexte :