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Permis de construire : LE GUILLOU Nicolas, Lotissement du Manoir des Salles, lot 47, Kerfeunteun, habitation, N° de PC 28415 CN accordé le 7-03-1956 , 1T/KER/474
Un monde de musique bretonne. LAMOUR Pascal Editions Ouest-France, Rennes, 2018, 215 p. , BR/850
1 - Histoire
2 - L'expression traditionnelle : l'âme bretonne
3 - Quelques grands inspirateurs
4 - Les passeurs de mémoire
5 - La vague Stivell
6 - Les héritiers
7 - Les horizons élargis
8 - Cercles celtiques, bagadoù, associations
9 - L'identité
10 - Les lieux et les moyens d'expression
11 - Le devenir de la musique bretonne
Le criminel devant ses juges en Bretagne aux 16e et 17e siècles - Editeur Maloine, Paris, 1988, 571 p. , BR/974
Première partie : L'engagement des poursuites
I - L' accusation privée
1 - La dualité juridique de l'accusation
2 - Le pouvoir d'accuser
3 - La forme de la plainte
4 - La responsabilité de l'accusateur
II - L'accusation publique
1 - L'accusation publique sur instigation
2 - L'accusation publique sur dénonciation
3 - L'accusation d'office du ministère public
III - L'action d'office du juge
1 - Le domaine d'application de l'action d'office : des limites étroites
2 - L'exercice de l'actyion d'office : une maîtrise relative du juge
3 - Le double aspect de la responsabilité du juge
Deuxième partie : L'instruction préparatoire
I - L'établissement du corps du délit
1 - La connaissance personnelle et directe du juge
2 - Le recours aux hommes de l'art : l'expertise
3 - Le recours au surnaturel : les attouchements sur le cadavre
II - L'information par témoins
1 - L'administration des témoins
2 - Examinateurs et examinés
3 - La déposition des témoins
III - L'inculpation de l'accusé
1 - L'acte d'inculpation : le décret
2 - L'éxécution des décrets
3 - L'interrogatoire
Troisième partie : L'instruction définitive
I - Le règlement du procès
1 - Le règlement définitif : la sentence immédiate
2 - Le règlement à l'ordinaire : la "civilisation du procès"
3 - Le règlement à l'extraordinaire
II - L'instruction extraordinaire
1 - Le "perfectionnement" de la preuve
2 - La contre-attaque de l'accusé
Conclusion
Société Peyroud et Cher, fils, Alger , 14 J 486
PETITE VOIRIE, Chemin vicinal de grande communication n°14 (1843) , 2O/QUI/11
correspondance (1 pièce)
Saint Joseph : journal de bord du capitaine , 14 J 63
M. LE TELLIER , DTH/651
- Directeur Départemental de l'Agriculture.
Extension et modernisation de l'atelier existant du lycée Yves Thépot 1985/1988. , 100W/233
- Appel d'Offres Ouvert : extension lycée Yves Thépot - Pièces administratives 1986
Permis de construire MERCIER Gilbert, Kergreis, route de Bénodet, Ergué-Armel (habitation), N° de PC : 53571 accordé le 24-01-1973 , 17W/271/13
ZAC du Théâtre de Max Jacob Rues Aristide Briand et Jean Jaurès , 22 Fi 116
Photos du théâtre Max Jacob, des quartiers et rues, immeubles
VILLE DE QUIMPER - ZAC du Braden - PC 81.74/176 , 35W/3877
- Groupe scolaire