Délibération N°000 - FEUILLE DE PRESENCE
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Toutes les ressources 47 228 résultats (31ms)
Délibération N°000 - Signature de conventions avec les 3 chambres consulaires
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Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF
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Délibération N°063 - Subvention à l'association 'Quimper Santamaria Orlea Pays de Hateg'
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Délibération N°000 - Avance sur subvention 2021 à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille et subvention complémentaire pour 2020
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Délibération N°052 - Plan Local d'Urbanisme Analyse des résultats de l'application du document à six ans
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Délibération N°001 - Rapport d'orientations budgétaires
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Délibération N°017 - Travaux d'extension de réseau basse tension
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Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois
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Délibération N°002 - Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable
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Délibération N°015 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 50 logements situés rue de Saint-Alor à Quimper - retire et remplace la délibération n°65 du conseil communautaire du 16 juin 2022
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Délibération N°000 - Financement de Biotech Santé Bretagne pour l'année 2020
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Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°043 - Protection de la carte de Bretagne en faïence réalisée par l'artiste Robert Micheau-Vernez
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Délibération N°000 - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal
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