1 média Délibération N°017 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/03/2022
1 média Délibération N°041 - Voeu pour une loi Grand âge Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2023
1 média Délibération N°009 - Mise en place d'une astreinte "Week-end du vendredi soir au lundi matin" au service éducation temps libre de la Direction de l'éducation, de l'enfance et de la jeunesse Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/01/2022
1 média Délibération N°032 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/03/2023
1 média Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille - Avenant n°10 à la convention Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/05/2017
1 média Délibération N°050 - Subvention à l'association Objectif Emploi Solidarité Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/12/2019
1 média Délibération N°050 - Elargissement du recours au contrat sur emplois permanents aux agents de catégorie B et de catégorie C Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/06/2022
1 média Délibération N°049 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/06/2022
1 média Délibération N°051 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°6 à la convention de partenariat Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/12/2019
1 média Délibération N°014 - Subvention 2024 au Centre Intercommunal d'Action Sociale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/03/2024
1 média Délibération N°053 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2024
1 média Délibération N°036 - Convention de groupement de commandes - prévoyance maintien de salaire et assistance technique et juridique Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/04/2022
1 média Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/01/2021
1 média Délibération N°026 - Avenant aux conventions médicales entre les communes de Plomelin, d'Ergué-Gabéric, le SIVOM du Pays Glazik, et les médecins intervenant dans les multi-accueils Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/04/2019
1 média Délibération N°000 - Extension de l'usage du restaurant inter-administratif, géré par l'AGRIAQ, aux élus Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/09/2021
1 média Délibération N°042 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2019 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2018
1 média Délibération N°067 - Convention 2018-2021 Quimper Bretagne Occidentale / ACTIFE Quimper Cornouaille (ACtion Territoriale pour l'Insertion, la Formation et l'Emploi) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2017
1 média Délibération N°008 - Mises à disposition du personnel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/01/2022
1 média Délibération N°069 - Association Ulamir e Bro Glazik Avance sur subvention 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2017
1 média Délibération N°052 - Avance sur Subvention 2020 - Association 'Ulamir e Bro Glazik' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/12/2019
1 média Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/09/2021
1 média Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2023
1 média Délibération N°040 - Restauration collective: augmentation de l'indice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/03/2024
1 média Délibération N°038 - Détermination des taux de promotion pour 2024 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/03/2024
1 média Délibération N°000 - Subvention 2021 au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 18/03/2021
1 média Délibération N°036 - Convention cadre entre les services de la ville de Quimper, le Centre communal d'action sociale de Quimper, Quimper Bretagne Occidentale et le Centre intercommunal d'action sociale de QBO Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023
1 média Délibération N°000 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète' au service 'prévention sécurité santé au travail' de la Direction des relations humaines Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/11/2021
1 média Délibération N°054 - Contrat prévoyance : adhésion facultative au contrat du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2024
1 média Délibération N°023 - Convention de mise à disposition de personnels CAF auprès de QBO Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/01/2019
1 média Délibération N°017 - Harmonisation des règlements de fonctionnement des multi-accueils et actualisation des règlements de fonctionnement des haltes-garderies Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 17/10/2019
1 média Délibération N°036 - Convention d'objectifs entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association Ulamir pour la période 2017-2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/06/2017
1 média Délibération N°006 - Avance de trésorerie de Quimper Bretagne occidentale à son CIAS Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2023
1 média Délibération N°049 - Attribution de subventions aux associations Mission Jeunesse Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2017
1 média Délibération N°033 - Rémunération des médecins pédiatres intervenant dans les structures petite enfance de Quimper Bretagne Occidentale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2018
1 média Délibération N°055 - Mise en place et indemnisation des astreintes du service des citoyens français itinérants Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2024
1 média Délibération N°056 - Convention 2020-2023 entre Quimper Bretagne Occidentale et l'association 'Les Petits Pas' et subvention pour l'année 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°052 - Adoption du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 26/09/2024
1 média Délibération N°028 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°4 à la convention de partenariat 2018-2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/01/2019
1 média Délibération N°028 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention 2019 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/04/2019
1 média Délibération N°022 - Subventions 2019 - Petite enfance Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/04/2019
1 média Délibération N°000 - Détermination des taux de promotion pour 2021 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/01/2021
1 média Délibération N°059 - Complémentaire santé : augmentation de la participation employeur et modification des tranches Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2022
1 média Délibération N°035 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2024
1 média Délibération N°007 - CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Souscription d'une ligne de trésorerie Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2023
1 média Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°049 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 15/04/2021
1 média Délibération N°000 - Rapport annuel de la CIAPH 2020 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 15/04/2021
1 média Délibération N°070 - Association Mission Locale - Avance sur subvention 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 12/12/2017
1 média Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°028 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2023
1 média Délibération N°035 - Commission administrative commune et commission consultative paritaire commune. Modificatif de la délibération n°8 du 5 avril 2018 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/04/2022
1 média Délibération N°007 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/01/2022
1 média Délibération N°034 - Comité social territorial Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/04/2022
1 média Délibération N°034 - Subventions aux structures d'insertion Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/09/2019
1 média Délibération N°049 - Signature entre Quimper Bretagne Occidentale et la CAF du Finistère de la convention d'objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 pour la petite enfance, de la convention de prestation unique 2019-2022 pour les établissements d'accueil du jeune enfant, des conventions 2019 de prestation de service 'relais assistants maternels' et de la convention 2019-2021 pour la prestation de service 'lieu d'accueil enfants parents' pour la Cabane de Briec. Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 05/12/2019
1 média Délibération N°037 - Association Ulamir e Bro Glazik - Subvention complémentaire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 22/06/2017
1 média Délibération N°041 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°3 à la convention de partenariat Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2018
1 média Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois et mise à disposition d'un véhicule de fonction dans le cadre de certains emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 21/12/2023
1 média Délibération N°030 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/05/2024
1 média Délibération N°048 - Subventions aux structures d'insertion Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2017
1 média Délibération N°030 - ACTIFE Quimper Cornouaille Avenant n°1 à la convention de partenariat 2018-2021 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 01/02/2018
1 média Délibération N°005 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/01/2022
1 média Délibération N°006 - Détermination des taux de promotion pour 2022 à l'effectif des fonctionnaires remplissant les conditions d'un avancement de grade Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 27/01/2022
1 média Délibération N°000 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°000 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2022 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 02/12/2021
1 média Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 31/01/2019
1 média Délibération N°030 - Subventions aux structures d'insertion Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 20/09/2018
1 média Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/03/2024
1 média Délibération N°005 - Subvention 2023 au Centre Intercommunal d'action sociale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/09/2023
1 média Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 03/12/2020
1 média Délibération N°000 - Attribution d'une prime exceptionnelle aux personnels dans le cadre de l'épidémie de covid-19 Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 23/07/2020
1 média Délibération N°000 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 30/09/2021
1 média Délibération N°037 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (PEPA) Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/03/2024
1 média Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 06/02/2020
1 média Délibération N°043 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 07/12/2018
1 média Délibération N°002 - Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 16/05/2024
1 média Délibération N°031 - Association Ulamir e Bro Glazik Subvention complémentaire Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 19/09/2019
1 média Délibération N°023 - Subvention à l'association 'Divskouarn' Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 04/04/2019
1 média Délibération N°000 - Majoration de l'indemnité horaire pour travail intensif de nuit Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 15/04/2021
1 média Délibération N°055 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 08/12/2022
1 média Délibération N°000 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 28/01/2021
1 média Délibération N°031 - Modification du tableau des emplois Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 15/02/2024
1 média Délibération N°041 - Contrat prévoyance : choix d'un nouveau prestataire et augmentation de la participation employeur Le terme recherché existe peut-être dans le(s) document(s) lié(s) à cette ressource. Cliquer ici pour lancer la recherche. Contexte : Séance du 11/07/2023