Toutes les ressources HABITATION BON MARCHÉ 7 résultats (3ms)

A - Première tranche (1953) - Procès-verbal d'adjudication - Soumissions retenues - Lots (1 à 6) - Plans (1 à 9) B - Deuxième tranche (1956-1957) - Plans - Adjudication - Bordereaux quantitatifs - Devis descriptifs - Deuxième tranche, suite (1953-1958) - Projet de construction de logements (1953-1954) - Permis de construire avec plans (1953 - Certificats d'affichage (1953) - Dossier d'adjudication (1953-1954) - Marchés ou exercices avec correspondance et certificats de paiement (1954) - Mandats (1955-1957) - Emprunts (1954-1958) - Situation financière (1955-1957) - Certificats de réception provisoire et définitive des travaux (1955-1956)

- Dossier d'enquête d'utilité publique (1961) - Délibération du Conseil municipal (1961) - Plans

Troisième tranche (1954) - Devis descriptifs - Cahier des charges - Bordereaux quantitatifs - Plans Quatrième tranche (1954-1958) - Marchés ou exercices (1954) - Bordereaux quantitatifs (1955) - Certificats de paiement (1956) - Correspondance avec la caisse des dépôts et consignations (1955-1956) - Réception provisoire et définitive des travaux (1956-1957) - Correspondance avec le MRL (Ministère de la Reconstruction et du Logement (1954-1958)

- Plans - Concours sur projet de base

- Projet de construction de maisons préfabriquées démontables (1946) : plans , brochures - Construction de 30 logements économiques de 1ère nécessité (1954-1958) : plans, marchés ou exercices 1954, correspondance

- Livre de paie du personnel (1950-1958) - Sécurité sociale (1950-1958) - Contribution forfaitaire de 5% (1950-1959) - Relevés nominatifs trimestriels des versements des cotisations de sécurité sociale (1960) - Etat des salaires (1960) - Recueil sur les habitations à bon marché : législation, statuts (1908)

- Registre de l'exercice 1937-1938 - Comptes des années 1951-1958 (pas de 1953) - Etat du passif - Etat de l'actif - Comptes financiers - Journal divisionnaire du compte au trésor-recette - Journal centralisateur + un journal au trésor-dépense (1956) + Prêt de la caisse d'épargne à l'office HLM de Quimper (1954)