Toutes les ressources PERSONNEL MUNICIPAL 5 résultats (4ms)
Personnel municipal , 2 K_PEN 1 - 2 K_PEN 12
Bureau de Bienfaisance, Gestion et finances (1910) , 1Q/QUI/16
- Livre de détail des dépenses pour le Bureau de Bienfaisance - 1910
Application des lois d'assistance et de prévoyance, Secours au personnel municipal : Secours annuels à d'anciens employés communaux ou à leur veuve - renouvellement de l'aide , 5Q/QUI/5
- Conseil municipal 1931-1959
Personnel de la Compagnie Lebon (1926-1936), Statuts du personnel , 5O/QUI/24
1- Statuts du personnel : modifications de 1929 : - Statuts du personnel (10 janv. 1926) - Avenant aux statuts du personnel (18 août 1929) - Avenant aux conventions existantes (26 dec. 1929) 2- Statuts du personnel : modifications de 1936 : - Traité pour léclairage au gaz de la ville de Quimper (1862-1891) - Fascicule de présentation de la compagnie du gaz de Morlaix - Statuts de la caisse de secours ( non daté) + avenant (mars 1931) - Caisse de retraite, créée en 1936, règlement de 1935 - Règlement du service dallocations familiales annexé aux statuts du personnel (30 juillet 1936) - Statuts du personnel, exploitation de Quimper (11 sept. 1936) + annexes (23 sept. 1936) - Projet davenant (10 oct. 1936) - Délibération du conseil municipal du 4 nov. 1936 relative aux statuts du personnel - Avenant aux conventions existant entre la ville de Quimper et la compagnie Lebon pour la distribution du gaz et concernant les statuts du personnel (19 nov. 1936) - Correspondance de la compagnie Lebon (1936) 3- Règlement des retraites : modifications : - Règlement de la caisse de retraite (créée en 1906) de la compagnie Lebon (1933) - Projet davenant du 18 juillet 1935 - Délibération du conseil municipal du 11 sept. 1935 - Décret ministériel du 16 nov. 1936 - Correspondance