Toutes les ressources POLICE MUNICIPALE 10 résultats (12ms)
Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement , FF 7
Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement concernant les marchés et le commerce de grains et farines, Rennes 5 novembre 1771. Extrait des registres du parlement de Bretagne. Imprimerie de François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement.
Ville de Quimper, direction de la culture: mise en œuvre d'une politique jeunesse enfance: études diverses et comité de pilotage , 1185W/232
de Quimper, direction de la culture: politique jeunesse enfance: études diverses et cr de comité de pilotage, correspondance dont
- Ville de Quimper: enquête auprès des habitants : rapport de synthèse et annexe (2004)
- Ville de Quimper : proposition pouyr une politique jeunesse (2005)
-Ville de Quimper : Les jeunes dans la ville de 0 à 25 ans : rapport (2005)
Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper homologué vpar arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes chez François Vatar imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. , FF 6
Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper, homologué par arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes, chez Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. Comprenant p.32-35: Liste des commissaires de police établis par quartiers dans Quimper
Ordonnance de police de la ville de Quimper du 26 février 1745: extrait des registres des causes royales de police du siège présidial de Quimper , FF 5
Police de la ville de Quimper : ordonnance de police de la ville de Quimper du 9 janvier 1745, imprimé le 26 février 1745: placard grand format.
Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages: extrait des arrêts du parlement de Bretagne, imprimé à Rennes chez François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1785 , FF 8
Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages, à peine de dix livres d'amendes et de huit jours de prison contre chacun des contrevenants: extrait des arrêts de la cour du parlement de Bretagne du 12 janvier 1785
Communauté de Ville de Quimper.- Préludes révolutionnaires et agitation politique: correspondance (1788), extrait imprimé des registres des délibérations de la communauté de ville de Quimper des 22 janvier 1789 et 23 novembre 1788, mémoire imprimé intitulé Relation de ce qui s'est passé à Quimper les 27, 28 et 29 août 1789 (13 folios imprimés) , FF 9
Police de la ville de Quimper (agitation des débuts de la Révolution) : 1.- Extrait des registres des causes royales et de la police du 18 août 1788 concernant des troubles publics 2.- Correspondance (2 pièces en copies) 3.- Extrait des registres de délibérations du 13 nov. 1788 concernant l'élection de députés aux états 4.- Relation imprimée de ce qui s'est passé à Quimper le 29 août 1789.
Police de la Communauté de Ville de Quimper: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé chez Jean Périer, imprimeur libraire du seigneur Evêque, du Clergé, de la Ville, du Collège et de la Surintendance rue des Etaux, au bon pasteur avec approbation et permission , FF 4
Police municipale: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé à Quimper chez Jean Perier, imprimeur et libraire du seigneur évêque, du clergé, de la ville, du collège et de la sur-intendance, rue des Etaux, au bon Pasteur, 1719, avec approbation et permission.
Recherches d'Alain Le Grand sur l'histoire de Quimper (1913-1919) : fiche de dépouillement de la série I police , 22 J 348
Alain Le Grand.- recherche sur l'histoire de la Ville de Quimper 1913-1919: fiches de dépouillement série I Police, classement du fichier selon thématiques suivantes
- Divers
- Militaires
- Personnalités
- Animaux
- Moeurs
- Distractions, jeux
-Notes du commissaire de police de Quimper
- Hygienne et propreté
- Vie politique
- Conférences et réunions publiques
- Circulation urbaine
- Alcoolisme
- marchés de Quimper
- Examens
série I - Police - Hygiène - Justice
Organisation du service de la police (délai communicabilité 60 à 100 ans)
1I 01 Organisation du service : correspondance
02 Registre des affectations journalières
03-77 Rapports journaliers, procès verbaux d'audition, correspondance, rapports
2 I- 01-09 Deuils publics
3 I- 01-09 Fêtes commémoratives
4 I- 01-10 Fêtes patriotiques
5 I- 01-14 Fêtes diverses
6 I- 01-26 15 août : Fêtes patronales
7 I- 01-08 Fêtes des écoles
8 I- 01-02 Fêtes de Cornouaille
9 I- 01-03 Courses cyclistes
10 I - 01-08 Inaugurations de monuments
11 6- 01-06 Inaugurations diverses
12 I- 01-23 Théâtre, concerts, conférence : correspondance, programmes
13 I- 01 Cirques
14 I- 01 Cinéma
15 I- 01 Commerces
16 I- 01-06 Cafés
17 I- 01 Protection civile
18 I- 01-07 Protection contre l'incendie des bâtiments recevant du public
19 I- 01 Commissionnaires
20 I- 01 Maisons meublées, hôtels garnis
21 I- 01-02 Prostitution
22 I- 01-02 Mendicité
23 I- 01-02 Chiens errants et police de la rage
24 I- 01-02 Pompes funèbres générales
25 I- 01-02 Cimetières
26 I- 01 Sinistres, inondations, incendies
II - Police Urbaine
27 I- 01-03 Hygiène, enlèvement des boues, immondices
28 I- 01-04 Réglementation de la circulation à l'occasion des manifestations sur la voie publique
29 I- 01 Police de la Chasse et de la pêche
III - Police générale
30 I- 01 Registres des signalements en vue de recherches
31 I- 01-10 Passeports pour l'intérieur du territoire
32 I- 01-03 Police du Roulage
33 I- 01-02 Presse
34 I- 01-04 Concessions d'affichages
35 I- 01-03 Loteries, bals, kermesses, demandes d'autorisation
36 I- 01 Association, déclarations d'ouvertures
37 I- 01 Réfugiés
IV- Justice
39 I- 01 Condamnés libérés, jeunes détenus
40 I- 01 Justice de paix
40 I- 01-11 Prisons
V- Hygiène publique et salubrité
42 I- 01-03 Intendance sanitaire
43 I- 01-04 Commissions sanitaires
44 I- 01-02 Statistiques sanitaires
45 I- 01 Correspondance au sujet de l'exercice de la pharmacie, états statistiques des médecins, pharmaciens, vétérinaires, sage femmes
46 I- 01-03 Etablissements incommodes et insalubres
47 I- 01 immeubles menaçant ruines, logements insalubres
48 I- 01-03 Ambulances
49 I- 01-02 Vaccinations
50 I- 01-05 Le choléra de 1832
51 I- 01-05 Le choléra de 1834
52 I- 01-07 Le choléra de 1849
53 I- 01 Le choléra de 1885
54 I- 01 Le choléra de 1893-1894
55 I- 01 Décharges publiques
56 I- 01 Service vétérinaire
57 I- 01 surveillance du bétail