Toutes les ressources POLICE MUNICIPALE 10 résultats (3ms)

Arrêt et règlement de la police générale de la cour de Parlement concernant les marchés et le commerce de grains et farines, Rennes 5 novembre 1771. Extrait des registres du parlement de Bretagne. Imprimerie de François Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement.

Police de la ville de Quimper : ordonnance de police de la ville de Quimper du 9 janvier 1745, imprimé le 26 février 1745: placard grand format.

Règlement général de la police pour la ville et faubourgs de Quimper, homologué par arrêt de la cour du 15 juillet 1766, imprimé à Rennes, chez Vatar, imprimeur du Roi et du Parlement, 1767. Comprenant  p.32-35: Liste des commissaires de police établis par quartiers dans Quimper

 de Quimper, direction de la culture: politique jeunesse  enfance: études diverses et  cr de comité de pilotage, correspondance dont

- Ville de Quimper: enquête auprès des habitants : rapport de synthèse et annexe (2004)

- Ville de Quimper : proposition pouyr une politique jeunesse (2005)

-Ville de Quimper : Les jeunes dans la ville de 0 à 25 ans : rapport (2005)

Police de la ville de Quimper (agitation des débuts de la Révolution) : 1.- Extrait des registres des causes royales et de la police du 18 août 1788 concernant des troubles publics 2.- Correspondance (2 pièces  en copies) 3.- Extrait des registres de délibérations du 13 nov. 1788 concernant l'élection de députés aux états 4.- Relation imprimée  de ce qui s'est passé à Quimper le 29 août 1789. 

Interdiction de faire des courses de chevaux à l'occasion des mariages, à peine de dix livres d'amendes et de huit jours de prison contre chacun des contrevenants: extrait des arrêts de la cour du parlement de Bretagne du 12 janvier 1785

Police municipale: Nouveau règlement de police pour la ville, faubourg et ressort de Quimper, imprimé à Quimper chez Jean Perier, imprimeur et libraire du seigneur évêque, du clergé, de la ville, du collège et de la sur-intendance, rue des Etaux, au bon Pasteur, 1719, avec approbation et permission.

Alain Le Grand.- recherche sur l'histoire de la Ville de Quimper 1913-1919: fiches de dépouillement série I Police,  classement du fichier selon thématiques suivantes

- Divers

- Militaires

- Personnalités

- Animaux

- Moeurs

- Distractions, jeux

-Notes du commissaire de police de Quimper

- Hygienne et propreté

- Vie politique

- Conférences et réunions publiques

- Circulation urbaine

- Alcoolisme

- marchés de Quimper

- Examens

Organisation du service de la police (délai communicabilité 60 à 100 ans)

1I     01       Organisation du service : correspondance

            02       Registre des affectations journalières

            03-77  Rapports journaliers, procès verbaux d'audition, correspondance, rapports

2 I-      01-09 Deuils publics

3 I-      01-09 Fêtes commémoratives

4 I-      01-10 Fêtes patriotiques

5 I-      01-14 Fêtes diverses

6 I-      01-26 15 août : Fêtes  patronales

7 I-      01-08 Fêtes des écoles

8 I-      01-02 Fêtes de Cornouaille

9 I-      01-03 Courses cyclistes

10 I -  01-08 Inaugurations de monuments

11 6-   01-06  Inaugurations diverses

12 I-    01-23 Théâtre, concerts, conférence : correspondance, programmes

13 I-    01       Cirques

14 I-    01       Cinéma

15 I-    01       Commerces

16 I-    01-06 Cafés

17 I-    01       Protection civile

18 I-    01-07 Protection contre l'incendie des bâtiments recevant du public

19 I-    01       Commissionnaires

20 I-    01       Maisons meublées, hôtels garnis

21 I-    01-02 Prostitution

22 I-    01-02 Mendicité

23 I-    01-02 Chiens errants et police de la rage

24 I-    01-02 Pompes funèbres générales

25 I-    01-02 Cimetières

26 I-    01       Sinistres, inondations, incendies

II - Police Urbaine

27 I-    01-03   Hygiène, enlèvement des boues, immondices

28 I-    01-04   Réglementation de la circulation à l'occasion des manifestations sur la voie publique

29 I-    01        Police de la Chasse et de la pêche

III - Police générale

30 I-    01       Registres des signalements en vue de recherches

31 I-    01-10 Passeports pour l'intérieur du territoire

32 I-    01-03 Police du Roulage

33 I-    01-02 Presse

34 I-    01-04 Concessions d'affichages

35 I-    01-03 Loteries, bals, kermesses, demandes d'autorisation

36 I-    01       Association, déclarations d'ouvertures

37 I-    01       Réfugiés

IV- Justice

39 I-    01       Condamnés libérés, jeunes détenus

40 I-    01       Justice de paix

40 I-    01-11 Prisons

V- Hygiène publique et salubrité

42 I-    01-03 Intendance sanitaire

43 I-    01-04 Commissions sanitaires

44 I-    01-02 Statistiques sanitaires

45 I-    01       Correspondance au sujet de l'exercice de la pharmacie, états statistiques des médecins, pharmaciens, vétérinaires, sage femmes

46 I-    01-03 Etablissements incommodes et insalubres

47 I-    01       immeubles menaçant ruines, logements insalubres

48 I-    01-03 Ambulances

49 I-    01-02 Vaccinations

50 I-    01-05 Le choléra de 1832

51 I-    01-05 Le choléra de 1834

52 I-    01-07 Le choléra de 1849

53 I-    01       Le choléra de 1885

54 I-    01       Le choléra de 1893-1894

55 I-    01       Décharges publiques

56 I-    01       Service vétérinaire

57 I-    01       surveillance du bétail