Toutes les ressources PROPRIETE IMMOBILIERE 8 résultats (3ms)

- Domaine de Kerlen, Plomelin (1881-1918) - Domaine de Kerhuennec, Pluguffan (1886) - Remboursement de rentes foncières et cession de terrains (1842 ; 1852) - Etat des biens immobiliers du Bureau de Bienfaisance (1858) - Maison de charité, origine de propriété : donation du 27 mars 1749 - Restitution des biens de l'Eglise (1927-1930) - Réintégration des Filles du Saint Esprit dans les bâtiments du Bureau de Bienfaisance (1816-1817)

- Domaine de Coat Fao (1928-1963) - Domaine de la Petite Boissière (1952-1965)

Affaire Corentin LE FLOCH, Kereuret (Pluguffan) - Baux et hypothèques (1952-1978) - Echange de terrains entre le Bureau d'aide sociale et les consorts LE FLOCH (1961) -Cession de terrains appartenant au Bureau d'aide sociale (1972)

- Cession de terrains aux Ponts-et-Chaussées pour la construction de carrefours (1960-1962) - Cession de terrains au département (1961-1962) - Demande d'aliénation du domaine de Kerjos (1966-1967) - Aliénation de la propriété de Kerjos, Pluguffan (1961-1964) - Aliénation de la propriété de Kerjos, Pluguffan (1962 ; 1966-1967) - Bail de M. BRELIVET (1952)

- Réunions des commissions pour le renouvellement des baux (1881-1952) - Renouvellement des baux (1961) - Correspondance avec les fermiers (1965-1966)

- Budget des recettes et des dépenses (1884-1930) - Délibérations de la commission administrative (1884-1930) - Arrêtés d'apurement (1884-1900) - Etat des propriétés foncières du bureau de Bienfaisance (1903-1908)

- Rapport d'expertise (1963) - Correspondance entre le maire et maître BONTHONNEAU (1961-1964) - Renouvellement des baux des domaines congéables (1964) - Jugement du 9 juillet 1964 - Délibération de la commission administrative - Jugement du 11 février 1965

- Livre de détail des dépenses pour le Bureau de Bienfaisance - 1905