Délibération N°009 - Protocole transactionnel - Vente d'un terrain à Ti Lipig
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (21ms)
Délibération N°002 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET
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Délibération N°028 - Subvention 2018 au Centre Intercommunal d'Action Sociale
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Délibération N°053 - Adhésion de Quimper Bretagne Occidentale au Syndicat Mixte EPAB
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Délibération N°037 - Adoption du Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024
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Délibération N°003 - Décision modificative n°3
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Délibération N°035 - Traitement complémentaire sur la station d'épuration du Corniguel
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Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
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Délibération N°018 - Servitude ENEDIS Zone d'activité de Kerourvois II et rue Marcel Paul
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Délibération N°026 - Rapport d'activités 2018 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne occidentale
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Délibération N°021 - Fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures et d'équipements de protection individuelle
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Délibération N°026 - Cession de 704 m² de terrain à l'Adria au sein de la copropriété, située 20 avenue de la plage des gueux à Quimper.
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Délibération N°049 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes d'Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven pour le développement de la lecture publique
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Délibération N°006 - Programme "petites villes de demain" Convention cadre d'Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) de Briec
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Délibération N°015 - Délégation du service public d'assainissement collectif des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven - Déclaration sans suite
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