Délibération N°012 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (41ms)
Délibération N°039 - Modification du tableau des emplois
Contexte :
Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville Quartier de Kermoysan - Quimper
Contexte :
Délibération N°014 - Signature d'un avenant à la convention entre Quimper Bretagne Occidentale et l'Office public de la langue bretonne pour la mise en place de séances d'éveil au breton pour les enfants par le Relais Petite enfance
Contexte :
Délibération N°055 - Mise en place et indemnisation des astreintes du service des citoyens français itinérants
Contexte :
Délibération N°020 - Cession de l'atelier relais de Lannien à Edern
Contexte :
Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2024
Contexte :
Délibération N°007 - Compte de gestion 2021
Contexte :
Délibération N°017 - Mobilités- Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour la création de stationnement vélo dans centre-bourg
Contexte :
Délibération N°025 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 19 logements situés 2A et 2B route de Plomelin sur la commune de Quimper
Contexte :
Délibération N°052 - AGRIAQ : participation au déficit 2021
Contexte :
Délibération N°000 - Compte de gestion 2020
Contexte :
Délibération N°007 - Contrat avec l'éco-organisme "emballages et papiers" CITEO
Contexte :
Délibération N°050 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement. Constitution d'un groupement de commandes.
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Délibération N°000 - Transports collectifs - Convention de financement relatifs à la création de trois arrêts de cars
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