Délibération N°035 - Convention de mise en œuvre du processus de verbalisation électronique avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Contexte :
Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (32ms)
Délibération N°066 - Participation au programme d'investissement du Laboratoire de Biotechnologie et Chimie Marines de l'UBO (LBCM)
Contexte :
Délibération N°007 - Convention de financement Mégalis Bretagne : phase finale
Contexte :
Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre
Contexte :
Délibération N°007 - Appel à projet Territoire Econome en Ressources (TER) - Conventions d'accompagnement plan d'actions filière bois
Contexte :
Délibération N°000 - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
Contexte :
Délibération N°028 - Subvention au festival de Cornouaille pour l'organisation du "Village Cornouaille gourmand" du 22 au 25 juillet 2022 à Quimper
Contexte :
Délibération N°021 - Rapport des délégataires des services publics de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Contexte :
Délibération N°008 - Syndicat Mixte de l'Aulne (SMA) - Modification des statuts
Contexte :
Délibération N°037 - Vote de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contexte :
Délibération N°038 - Garantie d'emprunt au profit de l'association ' AFPI Bretagne' - Prêt d'un montant de 1 300 038 € auprès du Crédit Agricole des Côtes d'Armor
Contexte :
Délibération N°049 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et les communes d'Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven pour le développement de la lecture publique
Contexte :
Délibération N°000 - Amélioration de l'alimentation en eau potable des communes de Guengat, Plogonnec et Plonéis - Financement d'un nouveau réservoir
Contexte :
Délibération N°005 - Construction d'une grande salle évènementielle à dominante principale sportive sur le secteur de l'Eau Blanche à Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre et reconnaissance de l'intérêt communautaire de l'équipement
Contexte :
Délibération N°040 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances
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