Délibération N°026 - Reconduction en 2018 de 'Ma première pierre', dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes
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Toutes les ressources Quimper Bretagne Occidentale 2 528 résultats (30ms)
Délibération N°024 - Convention générale de mise à disposition de personnel entre Quimper Bretagne Occidentale et le SIVALODET
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Délibération N°038 - Règlement du service d'eau potable
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Délibération N°057 - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Contexte :
Délibération N°044 - Partenariat de Quimper Bretagne Occidentale au Breizh Transition 2017
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Délibération N°056 - Bordereau des prix des services d'eau et d'assainissement
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Délibération N°030 - Emission France 2 'Les copains d'abord' Subvention à l'Office de Tourisme de Quimper Cornouaille pour la prise en charge de l'accueil des artistes et des équipes de tournage
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Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
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Délibération N°008 - Convention de cession des biens mobiliers du SYMORESCO à Quimper Bretagne Occidentale
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Délibération N°020 - Dispositif d'aide à la primo-accession pour les ménages modestes 'Ma première pierre'
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Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3
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Délibération N°036 - Appel à projet « territoire économe en ressources » lancé par l'ADEME Bretagne
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Délibération N°010 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Opération d'accélération du programme d'investissement de l'établissement - Prêt de haut de bilan bonifié (PHBB) Bonification CDC - Action logement
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Délibération N°008 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 26 logements situés route de Quimper - Quartier du 'Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan
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Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau
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