Délibération N°016 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants.
Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 24 logements situés 27, 29 et 31 avenue des Chasseurs sur la commune de Quimper
Délibération N°000 - Engagement de garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Enveloppe exceptionnelle pour soutenir les chantiers d'habitat social touchés par la crise sanitaire : opération de réhabilitation de 84 logements au Braden à Quimper
Délibération N°000 - Travaux d'espaces verts communaux, communautaires et Sivalodet, uniquement pour ses travaux liés aux systèmes d'endiguement - Constitution d'un groupement de commandes
Délibération N°051 - Convention d'échange d'eau potable entre Douarnenez Communauté et Quimper Bretagne occidentale en liaison avec le contrat de concession de la Saur
Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre
Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2024
Délibération N°019 - Désignation des représentants au sein de 2 structures d'enseignement supérieur : l'Institut National Polytechnique (INP) Bretagne et l'Ecole Supérieur en Agroalimentaire de Bretagne (ESIAB)
Délibération N°036 - Recours au vote électronique par internet exclusif pour les élections professionnelles 2022 - Délibération complétant la délibération n° 7 du 27 janvier 2022
Délibération N°027 - Additif n°2 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°000 - Intention de garantie d'emprunt de l'OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une nouvelle caserne pour le Groupement de Gendarmerie Départementale sur le site de l'ESPE situé rue de Rosmadec à Quimper
Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre
Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2024 et programmation prévisionnelle 2025
Délibération N°013 - Signature d'une convention entre Quimper Bretagne Occidentale, l'Office Public de la Langue Bretonne et Mervent pour les ateliers d'éveil à la langue bretonne du relais petite enfance
Délibération N°005 - Constitution d'un groupement de commandes - Conception et exécution graphique, impression et façonnage, signalétique, sérigraphie, réalisation de vidéos, sites internet, reportages photos des supports de communication externe
Délibération N°000 - Subventions de fonctionnement aux associations « SOS Urgence Garde d'enfants », « MAM Ty Patouille », « Les P'tits Lutins » et « Les Petits Pas » pour un montant total de 30 664,6 euros
Délibération N°049 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 36 logements situés rue de Pont l'Abbé à Quimper
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition de 54 logements situés au 2 Route de Brest sur la commune de Quimper
Délibération N°041 - Réglementation des meublés de tourisme et des chambres d'hôtes :
Signature d'une convention de mise à disposition d'un service de télédéclaration entre Quimper Bretagne Occidentale (QBO) et les communes de l'agglomération
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Allée Sully sur la commune de Quimper
Délibération N°032 - Sollicitation du soutien financier de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour plusieurs projets relatifs à la petite enfance
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt de la SA Bretagne Ouest Accession auprès de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Construction de 12 logements individuels situés Allée de Kerdaniel à Quimper (Opération Kerdaniel)
Délibération N°015 - Enseignement supérieur : Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Délibération N°000 - Partenariat avec le Comité départemental de randonnée pédestre en Finistère : modification de la subvention 2020 suite au report de la réédition du topo guide® fédéral
Délibération N°017 - Financement de la seconde tranche de réhabilitation thermique de l'IUT dans le cadre de l'expérimentation bretonne de rénovation universitaire
Délibération N°031 - Loi Oudin - Coopération d'actions décentralisées en matière d'eau et d'assainissement
Association "Un puits, une école à Madagascar"
Délibération N°003 - Mobilités - Lancement d'une étude d'opportunité de définition des aménagements ferroviaires nécessaires à la réalisation du plan de transport de la Région Bretagne, sur l'axe Redon / Quimper
Délibération N°043 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Financement de l'opération infrastructures hospitalières, investissements située lotissement de Kervalguen à Quimper
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 13 logements situés 5 Route de Brest sur la commune de Quimper
Délibération N°005 - Programme local de l'habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2023
Délibération N°019 - DSP Parc des Expositions de Quimper Cornouaille et Centre de Congrès du Chapeau Rouge - Indemnisation de la perte d'exploitation liée aux travaux du Parc des Expositions
Délibération N°008 - Transfert compétence "petite enfance" : signature du procès-verbal de transfert et d'une convention de gestion pour la crèche de Plomelin
Délibération N°033 - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et au contrôle budgétaire - Avenant n°3 à la convention passée avec la préfecture du Finistère
Délibération N°006 - Programme local de l'habitat 2019-2024 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2022, ADIL et CLCV
Délibération N°048 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 29 logements situés 21 rue de Pont l'Abbé à Quimper
Délibération N°031 - Animation de la base VTT à l'échelle de la vallée de l'Odet Renouvellement du partenariat avec Fouesnant-les Glénan pour la gestion des circuits VTT n°15 et 16.
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation (passage au gaz) de 31 logements situés sur plusieurs adresses de la commune de Landrévarzec
Délibération N°054 - Sollicitation du département pour l'octroi d'une subvention pour des travaux d'assainissement collectif sur la commune de Quéménéven
Délibération N°035 - Subvention 2018 versée à la commission VTT du Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère (CODEP29-FFCT) pour la gestion et l'entretien des circuits VTT de la base VTT-FFCT 'Vallée de l'Odet' sur le territoire de Quimper Bretagne Occidentale.
Délibération N°063 - Délégation des aides à la pierre Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2019
Délibération N°024 - Avenant n°2 au marché de travaux de réhabilitation des réseaux de lixiviats, d'eaux pluviales et de biogaz du site de Kerjéquel à Quimper
Délibération N°037 - Vente de terrain à la société Le Goff Transport pour le projet de construction d'un local de stockage sur le parc d'activités de Kerourvois 2 à Ergué Gabéric
Délibération N°011 - Garantie d'emprunt SA d'HLM LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Construction de 6 logements collectifs - résidence Les Pergolas 3 - 22 cité de la Ruche à Quimper
Délibération N°042 - Portail de cartographie de l'occupation du parc social Convention tripartite Quimper Bretagne Occidentale / ARO Habitat Bretagne / GIP Système National d'Enregistrement (SNE) de la demande de logement social
Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur
Délibération N°025 - Avenants aux conventions entre la ville de Quimper et l'association 'Les bons petits diables' et entre la ville d'Ergué Gabéric et l'association 'Les p'tits lutins'
Délibération N°034 - Convention pour l'entretien et la maintenance des installations et des réseaux des services d'eau potable et d'assainissement - Avenant N° 1
Délibération N°019 - Mise en place du régime indemnitaire pour les agents du service commun de restauration collective - Additif à la délibération n°20 du 12 janvier 2017
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations. Opération Les Chèvrefeuilles, construction de 10 logements situés rue des Noisetiers sur la commune de Guengat
Délibération N°024 - Opération 'Quimper, coeur de ville' Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Lancement de la première tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Délibération N°014 - Délégation du service public de production et de distribution d'eau potable des communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven - Déclaration sans suite
Délibération N°022 - Subventions économiques à l'association 'Les entrepreneurs bretons' et au Club Régional d'Entreprises Partenaires d'Insertion (CREPI) du Finistère
Délibération N°029 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat pour les opérations de logement social en 2016
Délibération N°022 - Convention pour la facturation et la perception de la redevance d'assainissement non collectif sur les communes de Quimper, Ergué Gabéric, Locronan et Pluguffan
Délibération N°046 - Fusion de l'OPAC de Quimper Cornouaille et de Finistère Habitat Sollicitation de l'Etat pour la création d'un Syndicat Mixte Ouvert du logement social de l'office public de l'habitat et adoption des statuts du Syndicat Mixte Ouvert
Délibération N°016 - Garantie d'emprunt SA d'HLM AIGUILLON CONSTRUCTION auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 26 logements situés Route de Quimper - quartier du Vieux Moulin' sur la commune de Pluguffan - annule et remplace la délibération n°8 du conseil communautaire du 20 septembre 2018
Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public
Délibération N°000 - Convention relative à l'étude de diagnostic de l'assainissement et au schéma directeur du développement du bassin versant du Quinquis
Délibération N°024 - Conventionnement avec l'association AILES afin de proposer une solution de logement solidaire pour les jeunes de QBO (dispositif "Tiss'âges")
Délibération N°042 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction d'une micro crèche située impasse Max Jacob - Kergaradec à Plogonnec
Délibération N°000 - Office Public de l'Habitat (OPH) OPAC de Quimper Cornouaille Composition du conseil d'administration et désignation des représentants par la collectivité de rattachement
Délibération N°015 - Mobilités - Fonds de concours vélo
Attribution du fonds de concours à la commune d'Ergué-Gabéric pour la création piste cyclable de Pen Carn au Guily
Délibération N°032 - Programme local de l'habitat 2011-2016 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale à la Fondation Massé Trévidy pour la période 2016-2018
Délibération N°001 - Conséquences de la création de Quimper Bretagne Occidentale sur le périmètre et le contenu du SCoT de l'Odet et modification des statuts du SYMESCOTO
Délibération N°027 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Avenant à la convention de service commun entre QBO et les communes (hors ville-centre)
Délibération N°023 - Subvention à l'association Landudal VTT pour l'entretien paysager de 3 circuits de randonnée VTT sur le territoire du Pays Glazik.
Délibération N°027 - Additif n°3 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville
entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°023 - Mise en place de la nouvelle REP (PMCB) _ Contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux du bâtiment collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets avec les éco-organismes : Ecomaison, Ecominéro, Valdelia et Valobat
Délibération N°040 - Mobilités - Avenant n°1 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable
Délibération N°003 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper - Avenant n°1.2 à la convention définissant le financement des études PRO-Réalisation des travaux relatifs à la déconstruction de l'aile Sud-Est du bâtiment voyageurs de la gare de Quimper
Délibération N°012 - Enseignement supérieur
Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Délibération N°026 - Désignation des représentants au Comité Unique de Programmation LEADER 2023/2027 mis en œuvre par Quimper Cornouaille Développement
Délibération N°016 - Enseignement supérieur : subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN
Deskadurezh uhel, yalc'had d'ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper-Cornouaille auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement situé 2 rue de Kerdévot à Ergué-Gabéric
Délibération N°004 - Convention partenariale entre Quimper Bretagne Occidentale, la Caf du Finistère, le conseil départemental et la Maison Pour Tous (MPT) d'Ergué-Armel pour le fonctionnement d'un Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP)
Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2025
Délibération N°000 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et l'OPAC de Quimper-Cornouaille dans le cadre du financement de la construction de 141 places/lits (EHPAD les Oiseaux) situées 11 rue de la Vendée à Quimper
Délibération N°010 - Constitution d'un groupement de commandes - Marché de prestation de service pour le tri et conditionnement des déchets issus de la collecte sélective
Délibération N°014 - Renouvellement des conventions pluriannuelles avec les structures associatives petite enfance (crèches associatives et lieu d'accueil enfants parents associatif)
Délibération N°000 - Office de tourisme Quimper Cornouaille, part variable de la subvention 2021 et subvention exceptionnelle pour la promotion de la ligne aérienne Quimper-Londres
Délibération N°046 - Garantie d'emprunt de la SECIB PROMOTION auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels - Construction de 14 logements situés 80 avenue de Kéradennec à Quimper
Délibération N°010 - Garantie d'emprunt d'ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 32 logements situés 10 rue du Moulin de Melgven à Quimper
Délibération N°000 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM) - Modification des répartitions financières de la convention de financement de la phase REA pour la réalisation des aménagements urbains, de la gare routière et de la passerelle sur voies ferrées, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) de Quimper Bretagne Occidentale (QBO)
Délibération N°016 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper
Convention relative au financement des études projet (PRO) et travaux (REA) de l'aménagement de l'espace de services de la gare SNCF dans le cadre de la réalisation du pôle d'échange multimodal de Quimper
Délibération N°024 - Renouvellement de la convention de partenariat avec le Comité Départemental de la Randonnée Pédestre du Finistère
Convention 2024 - 2026
Délibération N°066 - Garantie d'emprunt ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 31 logements situés rue de l'île de Groix à Quimper (résidence "le Braden")
Délibération N°055 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - réalisation d'un prêt GAIA CT pour le financement de la réserve foncière Quimper : Saint-Michel
Délibération N°065 - Garantie d'emprunt OPAC de QUIMPER-CORNOUAILLE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 50 logements situés rue de Saint Alor à Quimper
Délibération N°029 - Signature d'un avenant à la convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale et le Dispositif Intégré Médico-Educatif des Genêts d'Or de Briec
Délibération N°005 - Garantie d'emprunt entre Quimper Bretagne Occidentale et ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Acquisition en VEFA de 4 logements situés 3-4-5-6 impasse des Ajoncs à Plogonnec.
Contrat n°139220
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
Délibération N°000 - Etablissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°027 - Garantie d'emprunt de la SA d'HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements situés rue François-Marie Luzel à Ploneis
Délibération N°044 - Garantie d'emprunt de la SA HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Construction de 8 logements situés Saint-Philibert sur la commune de Plomelin
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Délibération N°006 - Mise en œuvre de la réforme des redevances de l'Agence de l'eau applicables en matière d'eau potable et d'assainissement et détermination de contre-valeurs à partir de 2025
Délibération N°008 - Subvention 2024 allouée au Comité Départemental de Cyclotourisme du Finistère pour la gestion et l'animation de la base de randonnée VTT « Vallée de l'Odet »
Délibération N°000 - Syndicat mixte pour la construction du centre d'incendie et de secours de Douarnenez Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°046 - Convention de prestation de service entre Quimper Bretagne Occidentale et la Caisse d'Allocation Familiale (CAF) du Finistère pour le financement du Lieu d'Accueil Enfants Parents (LAEP) "La Cabane" de Briec.
Délibération N°018 - Subvention à la 4ème édition de "Digital Inspirationnel" pour l'organisation d'une journée de conférence sur les réussites bretonnes du numérique
Délibération N°000 - Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement
Délibération N°014 - Boulevard de France - Aménagement conjoint des espaces publics dans le cadre de la mise en accessibilité du lycée de Cornouaille et de la construction du réseau de chaleur urbain - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Délibération N°000 - Complémentaire santé : participation dans le cadre d'une convention de participation, choix du prestataire, montants de participation financière de la collectivité
Délibération N°007 - Signature du marché relatif à la mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage d'urbaniste coordonnateur pour la requalification des quartiers Avenue de la Libération, Eau blanche et Hippodrome et maîtrise d'oeuvre urbaine pour le quartier Eau blanche
Délibération N°005 - Création du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature d'une convention de remboursement de frais avec la ville de QUIMPER
Délibération N°000 - Convention entre Quimper Bretagne Occidentale et la commune de Quéménéven relative au calendrier de reversement des excédents de la compétence eau et assainissement
Délibération N°055 - Signature d'une convention cadre avec le CEA tech pour la création d'une 'plateforme régionale de transfert technologique' (PRTT) à Quimper et validation du financement de l'équipe cœur de cette antenne pour l'année 2017-2018.
Délibération N°002 - Représentation de Quimper Bretagne Occidentale au SIVALODET Correctif à la délibération n°1 du conseil communautaire du 04 avril 2019
Délibération N°022 - Délégation des aides à la pierre - Décisions du président prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social 2018
Délibération N°054 - Convention avec la Caisse d'Allocation du Finistère pour les aides complémentaires accordées aux structures petite enfance pour l'accueil d'enfants en situation de handicap