Délibération N°007 - Délégation des aides à la pierre
Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2024
Délibération N°038 - Avenant n° 3 à la convention d'utilisation de l'abattement de TFPB dans le quartier prioritaire de la politique de la ville - Quartier de Kermoysan - Quimper
Délibération N°016 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres-bourgs des communes de moins de 2000 habitants.
Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du centre-bourg de Landudal
Délibération N°005 - Délégation des aides à la pierre
Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2024 et programmation prévisionnelle 2025
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Délibération N°000 - Projet de requalification de la galerie Kereon - Intervention de l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Convention opérationnelle
Délibération N°013 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2025
Délibération N°026 - Convention d'objectifs et de financement des crédits Politique de la ville
entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et Quimper Bretagne Occidentale
Délibération N°033 - Acquisition de terrains Speed Rehab
Secteur eau blanche
Délibération rectificative à la délibération n°32 du conseil communautaire du 16 juin 2022
Délibération N°013 - Délégation des aides à la pierre - Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2023 et programmation prévisionnelle 2024
Délibération N°000 - Mise en oeuvre d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat privé Validation du programme d'actions et du lancement de l'opération
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre État annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2020
Délibération N°030 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Landrévarzec
Délibération N°031 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs de moins de 2 000 habitants - Attribution du fonds de concours pour réfaction de la place de la Mairie, la rue du four et de Prieuré à Locronan
Délibération N°006 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2024
Délibération N°047 - Convention 2025 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants
Délibération N°045 - Avis sur la proposition de composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l'artificialisation des sols en Bretagne
Délibération N°052 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'eau potable
Délibération N°004 - Programme Local de l'Habitat 2019-2025
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025
Délibération N°009 - Délégation des aides à la pierre
Programmation de logements sociaux : programmation finalisée 2022 et programmation prévisionnelle 2023
Délibération N°000 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2021
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2020
Délibération N°000 - Projets de requalifications des secteurs de l'Eau Blanche, avenue de la Libération et Hippodrome Groupement de commandes avec la ville de Quimper
Délibération N°014 - Délégation des aides à la pierre - Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versées au titre de la programmation de logements sociaux 2023
Délibération N°042 - Avenant N° 8 au contrat d'affermage pour la gestion de l'assainissement collectif des communes périphériques de l'ex Quimper Communauté
Délibération N°036 - Passation d'un avenant n°1 au marché de renouvellement des réseaux d'eaux usées, d'eau potable et d'eaux pluviales dans le secteur de la rue du Capricorne à Quimper
Délibération N°025 - Délégation des aides à la pierre
Programmation de logements sociaux : programmation fiabilisée 2021 et programmation prévisionnelle 2022
Délibération N°041 - Service public de l'assainissement - Rapport sur le principe de la gestion déléguée du service d'assainissement collectif Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal et Quéménéven
Délibération N°000 - Délégation des aides à la pierre Programmations de logements sociaux : programmation fiabilisée 2020 et programmation prévisionnelle 2021
Délibération N°015 - Délégation des aides à la pierre - Décisions de la présidente prises par délégation de l'Etat au titre de la programmation de logement social en 2023
Délibération N°005 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024 prorogé en 2025
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2025.
Renouvellement de la convention avec le CCAS de Quimper pour 2025
Délibération N°000 - Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'habitat et du logement pour l'année 2020
Délibération N°003 - Soutien au développement d'une offre de logements étudiants et d'hébergement
Association Kroashent Kerne
Résidence Ti ar Brug (ex résidence Les Bruyères)
Délibération N°000 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux gens du voyage
Délibération N°012 - Signature d'un contrat d'Obligation Réelle Environnementale (ORE) dans le cadre des mesures compensatoires du projet de l'Eau Blanche
Délibération N°006 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique locale de l'Habitat et du Logement
Avenant à la convention 2022-2024 CCAS-QBO
Délibération N°029 - Fonds de concours pour les opérations d'aménagement des centres bourgs des communes de moins de 2 000 habitats - Attribution du fonds de concours pour l'aménagement du bourg de Guengat
Délibération N°055 - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics pour l'année 2016 - Rapports du président sur le service d'assainissement
Délibération N°040 - Réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Délibération N°059 - Programme bocager 'Breizh Bocage' sur le bassin versant du Steïr dans le cadre de la politique de reconquête de la qualité de l'eau
Délibération N°007 - Projet de l'Eau Blanche
Validation de l'avant-projet (AVP) et finalisation du forfait définitif de rémunération du maître d'oeuvre
Délibération N°024 - Délégation des aides à la pierre
Etat annexe des fonds délégués et des aides propres versés au titre de la programmation de logements sociaux 2021
Délibération N°011 - Programme Local de l'Habitat (PLH) de Quimper Bretagne Occidentale 2019-2024 - Demande de prorogation d'une année de la convention de délégation des aides à la pierre pour la période 2019-2024
Délibération N°000 - Convention triennale 2022-2024 entre Quimper Bretagne Occidentale et la fondation Massé Trévidy pour les Résidences Habitat Jeunes en Cornouaille et le service Cap Logement en Finistère
Délibération N°020 - Programme Local de l'Habitat 2019-2024
Subvention et contribution de Quimper Bretagne Occidentale à la CLCV partenaire de la politique de l'Habitat et du logement pour l'année 2024
Délibération N°020 - Offre de concours - Travaux de viabilisation du chemin d'accès à la ferme maraîchère dans le cadre de l'appel à projets Quartier Fertile
Délibération N°028 - Regroupement des organismes HLM Finistère Habitat, Douarnenez Habitat et OPAC de Quimper Cornouaille sous forme d'une société de coordination
Délibération N°014 - Opération "Coeur de ville" - Opération Programmée de l'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Lancement de la deuxième tranche de campagne de ravalement à caractère obligatoire
Délibération N°039 - Convention d'utilisation de l'abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties sur le quartier prioritaire de la politique de la ville Quimper - Kermoysan
Délibération N°024 - Convention entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à la gestion des aires d'accueil des Citoyens Français Itinérants en 2024
Délibération N°007 - Programme local de l'habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale au partenaire de la politique locale de l'habitat et du logement, la Fondation Masse Trévidy pour l'année 2023
Délibération N°043 - Convention 2023 entre l'Etat et Quimper Bretagne Occidentale (QBO) relative à l'aide à la gestion des aires d'accueil destinées aux citoyens français itinérants
Délibération N°004 - Programme local de l'habitat 2019-2024
Subventions et contributions de Quimper Bretagne Occidentale aux partenaires de la politique de l'habitat et du logement pour l'année 2022
Délibération N°038 - Mode de gestion du service public de production et de distribution d'eau potable - Communes de Briec, Edern, Landrévarzec, Landudal, Langolen et Quéménéven
Délibération N°004 - Opération "Quimper, cœur de ville"
Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
Demande de Déclaration d'Utilité Publique (DUP) portant sur une Opération de Restauration Immobilière (ORI) sur le centre-ville de Quimper
Délibération N°014 - Opération" Quimper cœur de ville"
Mise en œuvre d'une 2ème Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat
Renouvellement Urbain sur le centre-ville de Quimper
Délibération N°013 - Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans le quartier prioritaire de la politique de la ville
Quartier de Kermoysan - Quimper