Délibération N°013 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire
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- Contexte : Séance du 12/12/2017
Toutes les ressources Rapporteur : Alain LE GRAND 10 résultats (8ms)
Délibération N°003 - Décision modificative n°3
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- Contexte : Séance du 12/12/2017
Délibération N°013 - Transport des élèves des écoles maternelles et primaires Convention de délégation de compétence
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- Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°006 - Réalisation de formations : création d'un groupement de commandes
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- Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°007 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents Création d'un groupement de commandes
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- Contexte : Séance du 01/02/2018
Délibération N°012 - Accord de partenariat relatif au projet 'Korrigo Services'
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- Contexte : Séance du 09/03/2017
Délibération N°006 - Garantie d'emprunt SA HLM ESPACIL HABITAT auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Réhabilitation de 30 logements situés du 2 au 30 rue de Parc Ar Groas sur la commune d'ERGUE GABERIC.
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- Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°015 - Désignation des représentants de Quimper Bretagne Occidentale au conseil d'administration du comité des oeuvres sociales (COS)
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- Contexte : Séance du 22/06/2017
Délibération N°007 - Garantie d'emprunt SA HLM Bretagne Ouest Accession auprès du Crédit Agricole. Construction de 10 logements situés ZAC du Bourg sur la commune d'ERGUE GABERIC.
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- Contexte : Séance du 11/05/2017
Délibération N°009 - Versement d'un fonds de concours de Quimper Bretagne Occidentale à la commune de Briec dans le cadre de la participation au financement du fonctionnement de la piscine de Briec pour l'année 2018
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- Contexte : Séance du 26/06/2018