Recherche Toutes les ressources › Rapporteur : André GUENEGAN

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Délibération N°008 - Contrat de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du parc des expositions et du centre de congrès - Avenant n°3 relatif à la tarification des espaces et prestations de service et à la prolongation d'un an de la délégation de service public

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Délibération N°037 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Co-maîtrise d'ouvrage désignant Quimper Bretagne Occidentale maître d'ouvrage unique

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Délibération N°018 - Restaurant Inter-administratif : passage sous statut associatif avec constitution d'un fond d'amorçage et d'un fond associatif, convention financière et augmentation de la participation tarifaire et indiciaire de l'employeur

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Délibération N°002 - Information pacte de solidarité fiscale et financière

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Délibération N°4 DAG - Commission d'appel d'offres - Composition

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Délibération N°018 - Avenant n°2 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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Délibération N°013 - Mise en place d'une astreinte 'semaine complète - filière technique' au service collecte des déchets de la régie de l'unité territoriale de Briec (DENV)

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Délibération N°011 - Transports collectifs - Délégation de Service Public Désignation du délégataire

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Délibération N°009 - Signature de marchés publics après consultations

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Délibération N°019 - Mise en place du dispositif service civique

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Délibération N°018 - Rapport d'activité 2018 du président de la Commission Consultative des Services Publics Locaux de la ville de Quimper

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Délibération N°050 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°020 - Fête de la musique 2016 - Attribution d'un prix

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Délibération N°008 - Acquisition d'un bâtiment 1 bis rue Olivier de Serres

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Délibération N°018 - Avenant n°1 à la convention pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

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Délibération N°031 - Système de priorité bus aux carrefours à feux - Lot 3 - Avenant n°3

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Délibération N°011 - Billettique KorriGo Protocole transactionnel de clôture du marché de fourniture du système

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Délibération N°004 - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

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Délibération N°044 - Signature de marchés après consultations

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Délibération N°013 - Approbation du nouveau Plan communal de sauvegarde

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Délibération N°001 - Dissolution du Syndicat Mixte de Restauration Collective, le SYMORESCO

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Délibération N°009 - Création d'un groupement de commandes pour les évolutions des sites web de la mairie de Quimper et de Quimper Communauté - Convention constitutive d'un groupement de commandes

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Délibération N°020 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°009 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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Délibération N°019 - Restaurants inter-administratifs (RIA) : participation de la collectivité à la restauration collective de ses agents

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Délibération N°017 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Quimper Convention de financement des études avant-projet (AVP) des aménagements urbains et de la gare routière, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

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Délibération N°010 - Prestations topographiques et foncières - Constitution d'un groupement de commandes

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Délibération N°006 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre et organisation de la maîtrise d'ouvrage

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Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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Délibération N°019 - Transports Collectifs Convention de financement relative à l'aménagement d'arrêt de car sur le territoire de Quimper

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Délibération N°016 - Cession de parcelle parc d'activités du Guelen

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Délibération N°015 - Avenant n° 2 à la convention du 22 février 2005 relative aux modalités de gestion des bibliothèques transférées à Quimper Communauté

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Délibération N°026 - Transports collectifs Convention pour passage de deux lignes de bus sur la propriété du centre commercial de Kerdrézec à Quimper

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Délibération N°006 - Maison Pierre WALDECK-ROUSSEAU : tarifs des bureaux dédiés et boxes

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Délibération N°003 - Admission en non-valeur

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Délibération N°013 - Diagnostic par détection et géoréférencement de réseaux - Constitution d'un groupement de commandes

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Délibération N°012 - Prestation de médecine professionnelle et préventive pour le suivi médical des agents. Avenant n°1

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Délibération N°001 - Election du maire de la commune de Quimper

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Délibération N°024 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

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Délibération N°006 - Transports collectifs Tarifs 2018-2019

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Délibération N°011 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

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Délibération N°008 - Signature de marché après consultation

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Délibération N°007 - Transports collectifs - Achat de deux midibus

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Délibération N°021 - Transports collectifs Achat de deux bus standards GNV et deux midibus

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Délibération N°015 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°2

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Délibération N°020 - Transports Collectifs Convention relative à l'exploitation et au financement de MobiBreizh

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Délibération N°021 - Subventions relations publiques

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Délibération N°010 - Création d'un sous-service commun 'Solidarités' et extension du périmètre de l'administration commune

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Délibération N°001 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper _ Co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique

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Délibération N°009 - Déploiement de la 2ème phase de vidéo-protection et demande de subvention Fonds Interministériels de Prévention de la Délinquance (FIPD)

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Délibération N°007 - Signature d'un marché public après consultation

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Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°046 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°005 - Service commun 'Direction Communautaire des Systèmes d'Information' - Nouvelle convention

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Délibération N°016 - Signature de marchés après consultations

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Délibération N°010 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement des études APO d'accessibilité et des travaux connexes de la nouvelle passerelle, sous MOA SNCF Réseau

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Délibération N°011 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase AVP des études de réaménagement du Bâtiment Voyageurs

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Délibération N°034 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Avenant n°4

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Délibération N°028 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Validation de l'Avant-Projet (AVP)

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Délibération N°024 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la refacturation de la mise à disposition de personnel

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Délibération N°021 - Restauration collective - Mise en place de l'association de gestion du restaurant inter-administratif de Quimper

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Délibération N°012 - Transports collectifs Protocole de coopération relatif au transport public de voyageurs

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Délibération N°014 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture de matériel bureautique

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Délibération N°006 - Signature de marchés publics après consultations

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Délibération N°017 - Installation, location et démontage d'une patinoire mobile sur la place Saint Corentin - avenant n°1

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Délibération N°037 - Modification du tableau des emplois (DRH)

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Délibération N°032 - Association KERNAVELO - Demande de subvention

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Délibération N°018 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public Avenant n°3

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Délibération N°006 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

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Délibération N°015 - Festival de l'artisanat du 8 au 10 mars 2019

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Délibération N°010 - Réaménagement du pôle d'échange multimodal de Quimper Bilan de la concertation

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Délibération N°007 - Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2019

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Délibération N°011 - Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

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Délibération N°4 DFCP - Décision modificative n°2

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Délibération N°012 - Majoration du taux horaire du minimum garanti pour les agents vacataires

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Délibération N°002 - Avenant au bail emphytéotique avec le SYMORESCO

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Délibération N°017 - Accès à la nouvelle plateforme de services Mégalis

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Délibération N°008 - Signature de marchés publics après consultations

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Délibération N°004 - Tarifs municipaux 2019 - Complément à délibération n°4 du 13 décembre 2018

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Délibération N°009 - Modification du régime indemnitaire attribué au directeur d'un établissement d'enseignement artistique Additif à la délibération n° 3 DRH 4.6 du 9 juillet 2004

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Délibération N°008 - Nouvelle formule du magazine d'information communautaire et municipal - Convention constitutive d'un groupement de commandes

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Délibération N°014 - Protocole d'intervention pour la réalisation d'un diagnostic mérule dans la propriété 65 rue de la Providence

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Délibération N°004 - Décision Modificative n°1 liée à la dissolution du Symoresco

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Délibération N°006 - Remboursement du coût de changement de la chaudière du presbytère de Locmaria

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Délibération N°014 - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium Rapport du délégataire pour l'année 2018

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Délibération N°013 - Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

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Délibération N°013 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement des études et travaux de déconstruction de l'aile Sud/Est du bâtiment voyageurs, sous MOA SNCF Gares&Connexions.

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Délibération N°1 DRH - Comité Technique et Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail communs à Quimper Communauté, la ville de Quimper et son CCAS, et le CIAS du steïr

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Délibération N°005 - Garantie d'emprunt OPAC de Quimper - Cornouaille : réaménagement de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

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Délibération N°001 - Habilitation de signature pour des demandes d'autorisations d'urbanisme pour des travaux préparatoires avant le réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper

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Délibération N°014 - Construction de la maison Pierre Waldeck Rousseau Avenant n°1 au marché du lot 4

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Délibération N°005 - Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

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Délibération N°006 - Résiliation amiable du bail commercial avec la société Duotex - Immeuble 104 route de Brest

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Délibération N°023 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement de l'année 2020

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Délibération N°003 - Création d'un service commun de restauration collective, cession de la cuisine centrale à Quimper Bretagne Occidentale

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Délibération N°007 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVALODET

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Délibération N°010 - Décision modificative n°1

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Délibération N°019 - Comité des Œuvres Sociales : subvention complémentaire liée à la mise à disposition de personnel

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Délibération N°014 - Supports de communication externes Constitution d'un groupement de commandes

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Délibération N°011 - Parc des Expositions Quimper-Cornouaille et Centre des Congrès du Chapeau Rouge Rapport annuel du délégataire

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Délibération N°009 - Mise à jour de la convention de l'administration commune Ville de Quimper - Quimper-Communauté

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Délibération N°012 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2019-2022 entre la ville de Quimper et l'association Agora Justice

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Délibération N°025 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Avenant n° 1

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Délibération N°012 - Association Village de Locmaria - Demande de subvention

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Délibération N°008 - Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SDEF

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Délibération N°003 - Compte de gestion 2015

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Délibération N°014 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°034 - Signature de marchés après consultations

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Délibération N°009 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de financement Région et Département des études d'avant-projet (AVP) de la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite (PMR) aux quais ferroviaires par passerelle, sous maîtrise d'ouvrage (MOA) Quimper Bretagne Occidentale

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Délibération N°033 - Transports collectifs - Tarifs 2020-2021

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Délibération N°012 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2017

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Délibération N°003 - Taux de fiscalité 2019

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Délibération N°013 - Soutien au commerce

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Délibération N°017 - Convention de partenariat avec la société TRANSDEV CAT 29, relative à l'utilisation de la station GNV

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Délibération N°008 - Convention de partenariat entre Quimper Bretagne Occidentale, Keolis Quimper et Grandjouan Saco, relative à l'utilisation de la station GNV

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Délibération N°038 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°015 - Passation d'un marché global de logistique et de nettoyage des locaux Groupement de commandes

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Délibération N°009 - Réaménagement du pôle d'échanges multimodal de Quimper - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

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Délibération N°007 - Signature de marchés publics après consultations

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Délibération N°047 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°029 - Réaménagement du Pôle d'Echanges Multimodal de Quimper - Convention de financement des études et travaux de démolitions-dépollution (Halle Sernam, mur et quais) et d'aménagement du parking longue durée provisoire

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Délibération N°014 - Réaménagement du Pôle d'échange multimodal de Quimper Convention de co-maîtrise d'ouvrage désignant QBO maître d'ouvrage unique

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Délibération N°017 - Signature de marchés publics après consultation

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Délibération N°027 - Création d'une station ouverte de gaz naturel véhicules

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Délibération N°022 - Fin de l'adhésion au CNAS pour les agents transférés à Quimper Bretagne Occidentale

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Délibération N°017 - Décisions du président prises par délégation du conseil communautaire

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Délibération N°012 - Réaménagement du Pôle d'échanges multimodal de Quimper Convention de financement de la phase PRO - Réalisation des travaux de reprise de la façade sud/est du Bâtiment Voyageurs

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Délibération N°016 - Transports collectifs Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2016

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Délibération N°012 - Signature de marchés publics après consultations, fin de procédure et autorisation de lancement

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Délibération N°030 - Transports collectifs - Convention de délégation de service public - Acomptes 2020

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Délibération N°007 - Transport collectif Convention de délégation de service public Rapport du délégataire 2018

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Délibération N°015 - Restructuration du réseau de bus urbain et suburbain Travaux d'aménagement de voirie allée de Meilh Stang Vihan Signature d'une convention de délégation et d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la ville de Quimper

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Délibération N°010 - Transports collectifs Tarifs 2017 - 2018

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Délibération N°035 - Convention de financement de la ligne aérienne Quimper-Paris dans le cadre de l'obligation de service public

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Délibération N°011 - Construction de la maison associative Pierre Waldeck Rousseau Exonération de pénalités

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Délibération N°049 - Vente d'un terrain à l'immobilier quimpérois et Tanguy Conseil Parc d'activités de Creac'h Gwen

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Délibération N°042 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°024 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°013 - Mise en place d'astreintes pour les interventions d'urgence de la cellule 'élagage / conduite d'engins'

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Délibération N°002 - Restauration collective : augmentation du montant de la participation supplémentaire indiciaire de l'employeur

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Délibération N°005 - Locaux Radio France 12 rue Falkirk : résiliation du bail commercial

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Délibération N°008 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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Délibération N°011 - Modification du tableau des emplois

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Délibération N°012 - Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux

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Délibération N°017 - Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

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Délibération N°050 - Logements de fonction

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Délibération N°004 - Affectation des résultats 2015

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Délibération N°010 - Comité des Œuvres Sociales : subvention de fonctionnement 2019

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